Du 14 février 2024 au 20 juin 2024
PROCIVIS AIN
Ancien Administrateur
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 20 août 2021 au 15 juin 2024
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Administrateur
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 13 décembre 2005 au 13 avril 2024
SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Ancien Président
- SIREN437708134437708134
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 25 juillet 2013 au 14 février 2024
PROCIVIS AIN
Ancien Président
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 25 juillet 2013 au 14 février 2024
PROCIVIS AIN
Ancien Directeur général
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 08 novembre 2017 au 13 février 2024
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Président
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 08 novembre 2017 au 13 février 2024
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Directeur général
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 27 septembre 2018 au 08 février 2024
IMMO DE FRANCE - AIN
Ancien Président
- SIREN391634912391634912
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
Du 05 mars 2011 au 27 septembre 2018
IMMO DE FRANCE - AIN
Ancien Gérant
- SIREN391634912391634912
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
Du 19 février 2011 au 08 novembre 2017
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Président du conseil d'administration
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 19 février 2011 au 08 juillet 2016
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Directeur général
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 30 décembre 2003 au 19 août 2013
CEMAB
Ancien Liquidateur
- SIREN394698096394698096
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéConstruction d'autres bâtiments
Du 19 février 2011 au 25 juillet 2013
PROCIVIS AIN
Ancien Président-directeur général
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 30 décembre 2003 au 11 mars 2013
ROSA CERUTTI MACONNERIE
Ancien Liquidateur
- SIREN420807935420807935
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéTravaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
Du 05 mars 2011 au 24 janvier 2012
CABINET IMMOBILIER CORON PELOUX
Ancien Gérant
- SIREN328675806328675806
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
Du 07 novembre 2009 au 19 février 2011
PROCIVIS AIN
Ancien Président
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 02 octobre 2009 au 19 février 2011
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Président
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 13 janvier 2009 au 06 juillet 2010
SNC MAGNY 1
Ancien Gérant
- SIREN413769324413769324
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéSupports juridiques de programmes
Du 10 janvier 2006 au 07 novembre 2009
PROCIVIS AIN
Ancien Président-directeur général
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 16 décembre 2003 au 02 octobre 2009
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Ancien Président-directeur général
- SIREN760200295760200295
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 19 janvier 2005 au 25 août 2009
IMMO DE FRANCE - AIN
Ancien Gérant
- SIREN391634912391634912
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
Du 19 janvier 2005 au 25 août 2009
IMMO DE FRANCE-AGIM IMMOBILIER
Ancien Gérant
- SIREN340905017340905017
- Adresse01200 VALSERHONE
- Secteur d'activitéAgences immobilières
Du 14 mars 2006 au 29 avril 2008
SNC MAGNY 1
Ancien Gérant
- SIREN413769324413769324
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéSupports juridiques de programmes
Du 26 décembre 2007 au 14 mars 2008
AIN IMMOBILIER
Ancien Gérant
- SIREN773201009773201009
- Adresse01100 OYONNAX
- Secteur d'activitéAgences immobilières
Du 04 avril 2006 au 13 février 2008
CREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Ancien Vice-président
- SIREN391538808391538808
- Adresse69006 LYON
- Secteur d'activitéDistribution de crédit
Du 04 avril 2006 au 13 février 2008
CREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Ancien Administrateur
- SIREN391538808391538808
- Adresse69006 LYON
- Secteur d'activitéDistribution de crédit
Du 30 mars 2004 au 10 janvier 2006
PROCIVIS AIN
Ancien Directeur général
- SIREN757201025757201025
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 09 décembre 2003 au 13 décembre 2005
SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Ancien Directeur général
- SIREN437708134437708134
- Adresse01000 BOURG-EN-BRESSE
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Jean-Noël TOUTOIS
- Date de naissance
- Né en 1945 (80 ans)
- Activité
- Aucun mandat actif
- Entreprises
- Pas de mandat actif
- Comandataires
- Alexis MARTINEZ, Philippe COILLARD + 5 autres
Entreprises de Jean-Noël TOUTOIS
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 09/09/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Historique de Jean-Noël TOUTOIS
61 événements depuis 2003
vendredi 31 août 2024
Jean-Noel TOUTOIS cesse de representer PROCIVIS AIN, administrateur de RHONE SAONE HABITAT.
vendredi 20 juillet 2024
Il cesse de representer SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT, administrateur de ALPES HABITAT COOPERATIF.
mercredi 20 juin 2024
Il renonce à son rôle d'administrateur de PROCIVIS AIN.
vendredi 15 juin 2024
Il quitte ses fonctions d'administrateur de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
vendredi 13 avril 2024
Il se retire de son rôle de président de SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN.
mardi 14 février 2024
Il quitte son poste de directeur général de PROCIVIS AIN.
Il est promu administrateur de PROCIVIS AIN.
Il démissionne de son poste de président de PROCIVIS AIN.
lundi 13 février 2024
Il démissionne de la fonction de directeur général de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Il se retire de son rôle de président de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
mercredi 08 février 2024
Il démissionne de son poste de président de IMMO DE FRANCE - AIN.
mardi 12 juillet 2023
Il represente SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT, administrateur de ALPES HABITAT COOPERATIF.
Il cesse de representer PROCIVIS AIN, administrateur de ALPES HABITAT COOPERATIF.
jeudi 20 août 2021
Il accède au poste d'administrateur de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
lundi 13 octobre 2020
Il represente PROCIVIS AIN, administrateur de RHONE SAONE HABITAT.
mercredi 27 septembre 2018
Il quitte ses fonctions de gérant de IMMO DE FRANCE - AIN.
Il est promu président de IMMO DE FRANCE - AIN.
mardi 13 juin 2018
Il cesse de representer SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN, président de CIREC.
Il cesse de representer SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN, président de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE-AIN.
mardi 08 novembre 2017
Il est promu président de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Il accède au poste de directeur général de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Il quitte ses fonctions de président du conseil d'administration de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
jeudi 08 juillet 2016
Il démissionne de la fonction de directeur général de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
mercredi 17 septembre 2015
Il represente PROCIVIS AIN, administrateur de ALPES HABITAT COOPERATIF.
mercredi 25 juillet 2013
Il accède au poste de président de PROCIVIS AIN.
Il se retire de son rôle de Président directeur général de PROCIVIS AIN.
Il accède au poste de directeur général de PROCIVIS AIN.
vendredi 05 mars 2011
Il est promu gérant de l'entreprise de IMMO DE FRANCE - AIN.
Il accède au poste de gérant de CABINET IMMOBILIER CORON PELOUX.
vendredi 19 février 2011
Il represente SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN, président de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE-AIN.
Il démissionne de son poste de président de PROCIVIS AIN.
Il se retire de son rôle de président de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Il assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Il accède au poste de Président directeur général de PROCIVIS AIN.
Il assume maintenant la fonction de directeur général de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
vendredi 04 septembre 2010
Il cesse de representer SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN, administrateur de CABINET IMMOBILIER CORON PELOUX.
vendredi 10 juillet 2010
Il represente SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN, président de CIREC.
vendredi 26 juin 2010
Il represente SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN, administrateur de CABINET IMMOBILIER CORON PELOUX.
vendredi 07 novembre 2009
Il démissionne de la fonction de Président directeur général de PROCIVIS AIN.
Il accède au poste de président de PROCIVIS AIN.
jeudi 02 octobre 2009
Il se retire de son rôle de Président directeur général de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Il a été désigné en tant que président de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
lundi 25 août 2009
Il quitte ses fonctions de gérant de IMMO DE FRANCE - AIN.
Il renonce à son rôle de gérant de IMMO DE FRANCE-AGIM IMMOBILIER.
lundi 13 janvier 2009
Il est promu gérant de l'entreprise de SNC MAGNY 1.
lundi 29 avril 2008
Il démissionne de son poste de gérant de SNC MAGNY 1.
mardi 26 décembre 2007
Il est promu gérant de l'entreprise de AIN IMMOBILIER.
lundi 04 avril 2006
Il est promu vice-président de CREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN.
Il accède au poste d'administrateur de CREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN.
lundi 14 mars 2006
Il assume maintenant la fonction de gérant de SNC MAGNY 1.
lundi 10 janvier 2006
Il se retire de son rôle de directeur général de PROCIVIS AIN.
Il accède au poste de Président directeur général de PROCIVIS AIN.
lundi 13 décembre 2005
Il se retire de son rôle de directeur général de SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN.
Il a été désigné en tant que président de SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN.
mardi 19 janvier 2005
Il est promu gérant de l'entreprise de IMMO DE FRANCE - AIN.
Il accède au poste de gérant de IMMO DE FRANCE-AGIM IMMOBILIER.
lundi 30 mars 2004
Il assume maintenant la fonction de directeur général de PROCIVIS AIN.
lundi 30 décembre 2003
Il assume maintenant la fonction de liquidateur de ROSA CERUTTI MACONNERIE.
Il est promu liquidateur de CEMAB.
lundi 16 décembre 2003
Il assume maintenant la fonction de Président directeur général de SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
lundi 09 décembre 2003
Il assume maintenant la fonction de directeur général de SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN.
Historique
61 événements ont marqué le parcours de Jean-Noël TOUTOIS depuis 2003
7 Comandataires de Jean-Noël TOUTOIS
Depuis le 13 février 2024 (2 ans)
Alexis MARTINEZ
- Total mandats5
- Mandats en commun2
- Mandat principalDirecteur général
- EntreprisePROCIVIS AIN
Depuis le 20 août 2021 (5 ans)
Philippe COILLARD
- Total mandats6
- Mandats en commun2
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Depuis le 11 octobre 2018 (7 ans)
Elisabeth GRIMOUX
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Depuis le 24 octobre 2017 (8 ans)
Jean-François PELOUX
- Total mandats8
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Depuis le 20 septembre 2016 (9 ans)
Romuald COLAS
- Total mandats72
- Mandat en commun1
- Mandat principalCommissaire aux comptes suppléant
- EntreprisePROCIVIS AIN
Depuis le 08 juillet 2016 (10 ans)
Sandrine VEAUVILLE
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Depuis le 07 novembre 2009 (16 ans)
Christophe DESLIOD
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 09 décembre 2003 au 18 juillet 2026
Marc DAMIANS
- Total mandats7
- Mandats en commun3
- Mandat principalVice-président
- EntrepriseSOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Du 04 octobre 2017 au 13 février 2024
Bernard GRISON
- Total mandats5
- Mandats en commun4
- Mandat principalPrésident du conseil d'administration
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 22 octobre 2020 au 19 décembre 2023
Christian CHANEL
- Total mandats13
- Mandats en commun2
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 04 octobre 2017 au 09 décembre 2023
Serge VUILLERMOZ
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 20 août 2021 au 13 décembre 2022
Corinne THEVENIN
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 24 octobre 2017 au 20 août 2021
Vincent PELLET
- Total mandats4
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 26 septembre 2012 au 20 août 2021
Chantal DEANGELI
- Total mandats9
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 10 janvier 2006 au 20 août 2021
Jean OYSELET
- Total mandats4
- Mandats en commun3
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 08 juillet 2016 au 11 octobre 2018
Emilie CARON
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 28 juin 2016 au 07 mars 2018
Yves DUVERNE
- Total mandats5
- Mandats en commun2
- Mandat principalVice-président
- EntrepriseSOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Du 07 novembre 2009 au 24 octobre 2017
Michele CHEVEAUX
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 16 décembre 2003 au 04 octobre 2017
Marcel BARDET
- Total mandats2
- Mandats en commun2
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 04 juillet 2015 au 20 septembre 2016
Alain LE CORNO
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalCommissaire aux comptes suppléant
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 18 décembre 2010 au 08 juillet 2016
Grégory VALLIER
- Total mandats4
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 04 octobre 2005 au 08 juillet 2016
Arnaud GUDEFIN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 16 décembre 2003 au 28 juin 2016
Andre MARTHOUD
- Total mandats4
- Mandats en commun4
- Mandat principalVice-président
- EntrepriseSOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Du 16 décembre 2003 au 16 juin 2015
Elie GROBON
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 09 décembre 2003 au 26 septembre 2012
Robert LINAGE
- Total mandats12
- Mandats en commun3
- Mandat principalPrésident
- EntrepriseSOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Du 10 janvier 2006 au 13 août 2011
Jean COMTET
- Total mandats9
- Mandats en commun2
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 25 août 2009 au 19 février 2011
Jean-Claude DESGRAND
- Total mandats1
- Mandats en commun3
- Mandat principalDirecteur général
- EntrepriseSOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN
Du 30 mars 2004 au 07 novembre 2009
Robert STEINMETZ
- Total mandats2
- Mandats en commun2
- Mandat principalVice-président
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 06 janvier 2004 au 26 février 2008
Claude BODEAU
- Total mandats5
- Mandat en commun1
- Mandat principalDirecteur général
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 18 septembre 2007 au 13 février 2008
Jean PALABOST
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 24 août 2004 au 13 février 2008
Michel MAILLON
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 16 mars 2004 au 13 février 2008
Roger SERVONNET
- Total mandats6
- Mandat en commun1
- Mandat principalPrésident du conseil d'administration
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 06 janvier 2004 au 13 février 2008
Alain DURET
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 06 janvier 2004 au 13 février 2008
Michel GOUILLARD
- Total mandats24
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 06 janvier 2004 au 13 février 2008
Jean-Paul ROBIN
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseCREDIT IMMOB DE FR FINANCIERE RHONE AIN
Du 16 décembre 2003 au 30 mai 2006
Henri VULIN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 16 décembre 2003 au 24 janvier 2006
Daniel PIVET
- Total mandats3
- Mandats en commun3
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS AIN
Du 16 décembre 2003 au 04 octobre 2005
Laurent HUBERT
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 16 décembre 2003 au 17 août 2004
Herve GILBERT
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Du 16 décembre 2003 au 23 mars 2004
Charles MILLON
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseSA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT