SCI DES CHARBONNIERES
Ancien Gérant du 12 juin 2010 au 17 juin 2025
- SIREN
- 522916204
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5000,00 €
- Date de création
- 4 juin 2010
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
LES BASSINS
Ancien Gérant du 15 décembre 2016 au 17 juin 2025
- SIREN
- 824254957
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1000,00 €
- Date de création
- 13 décembre 2016
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
SCI DUTOUR
Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 17 juin 2025
- SIREN
- 419627922
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91469,41 €
- Date de création
- 24 juillet 1998
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
SCI DES CHARBONNIERES
Ancien Associé du 24 octobre 2023 au 17 juin 2025
- SIREN
- 522916204
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5000,00 €
- Date de création
- 4 juin 2010
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
SCI DUTOUR
Ancien Associé-gérant du au 17 juin 2025
- SIREN
- 419627922
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91469,41 €
- Date de création
- 24 juillet 1998
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
SCI DES CHARBONNIERES
Ancien Associé-gérant du au 14 juin 2025
- SIREN
- 522916204
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5000,00 €
- Date de création
- 4 juin 2010
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
LES BASSINS
Ancien Associé-gérant du au 14 juin 2025
- SIREN
- 824254957
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1000,00 €
- Date de création
- 13 décembre 2016
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
D.E.F
Ancien Président du 15 décembre 2022 au 12 avril 2024
- SIREN
- 452962921
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Production d'électricité
- Capital social
- 35000,00 €
- Date de création
- 9 avril 2004
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
STOCKAGE DEBLAIS DUBAT
Ancien Gérant du 3 mars 2020 au 4 janvier 2023
- SIREN
- 881928790
- Adresse
- 25500 LE BELIEU
- Secteur d'activité
- Traitement et élimination des déchets non dangereux
- Capital social
- 3000,00 €
- Date de création
- 28 février 2020
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
D.E.F
Ancien Gérant du 1 avril 2015 au 15 décembre 2022
- SIREN
- 452962921
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Production d'électricité
- Capital social
- 35000,00 €
- Date de création
- 9 avril 2004
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
D.E.F
Ancien Associé du 26 novembre 2022 au 15 décembre 2022
- SIREN
- 452962921
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Production d'électricité
- Capital social
- 35000,00 €
- Date de création
- 9 avril 2004
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
ADRIVAN
Ancien Gérant du 13 janvier 2009 au 29 octobre 2019
- SIREN
- 509422622
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1500,00 €
- Date de création
- 10 décembre 2008
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
TP DUBAT
Ancien Independant du 1 avril 1995 au 5 août 2019
- SIREN
- 400444717
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 31 mars 1995
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
FRANCHE-COMTE GOUDRONNAGE
Ancien Gérant non associé du 17 février 2012 au 17 août 2016
- SIREN
- 511341984
- Adresse
- 25500 LE BELIEU
- Secteur d'activité
- Construction de routes et autoroutes
- Capital social
- 30000,00 €
- Date de création
- 31 mars 2009
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
LA PIERRE D'HERICOURT
Ancien Gérant non associé du 23 août 2010 au 19 mai 2015
- SIREN
- 392755583
- Adresse
- 39120 LES ESSARDS-TAIGNEVAUX
- Secteur d'activité
- Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
- Capital social
- 15245,00 €
- Date de création
- 22 novembre 1993
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
D.E.F
Ancien Associé-gérant du 11 mai 2004 au 1 avril 2015
- SIREN
- 452962921
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Production d'électricité
- Capital social
- 35000,00 €
- Date de création
- 9 avril 2004
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
FRANCHE COMTE MINAGE
Ancien Directeur général du 26 février 2008 au 9 juillet 2011
- SIREN
- 481070399
- Adresse
- 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS
- Secteur d'activité
- Forages et sondages
- Capital social
- 143100,00 €
- Date de création
- 28 février 2005
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
ADRIVAN
Ancien Associé-gérant du 6 janvier 2009 au 13 janvier 2009
- SIREN
- 509422622
- Adresse
- 25500 LES FINS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1500,00 €
- Date de création
- 10 décembre 2008
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
FRANCHE COMTE MINAGE
Ancien Président du 12 février 2008 au 26 février 2008
- SIREN
- 481070399
- Adresse
- 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS
- Secteur d'activité
- Forages et sondages
- Capital social
- 143100,00 €
- Date de création
- 28 février 2005
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
SCI DES CHAMPS CHANAUX
Ancien Gérant du 8 février 2005 au 13 septembre 2005
- SIREN
- 342865656
- Adresse
- 21270 PONTAILLER-SUR-SAONE
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,90 €
- Date de création
- 8 février 2019
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
Emmanuel DUBAT
- Date de naissance
- Né en Janvier 1970 (56 ans)
- Activité
- Aucun mandat actif
- Entreprises
- Pas de mandat actif
- Comandataires
- Adrien DUBAT, Yvan DUBAT
Entreprises d'Emmanuel DUBAT
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 29/09/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Historique d'Emmanuel DUBAT
32 événements depuis 2004
lundi 17 juin 2025
Emmanuel DUBAT quitte ses fonctions de gérant de LES BASSINS.
Il renonce à son rôle de gérant de SCI DUTOUR.
Il démissionne de son poste de gérant de SCI DES CHARBONNIERES.
Il quitte ses fonctions d'associé de SCI DES CHARBONNIERES.
jeudi 12 avril 2024
Il démissionne de son poste de président de D.E.F.
lundi 24 octobre 2023
Il accède au statut d'associé de SCI DES CHARBONNIERES.
mardi 4 janvier 2023
Il renonce à son rôle de gérant de STOCKAGE DEBLAIS DUBAT.
lundi 3 mars 2020
Il est promu gérant de l'entreprise de STOCKAGE DEBLAIS DUBAT.
lundi 29 octobre 2019
Il renonce à son rôle de gérant de ADRIVAN.
mercredi 15 décembre 2016
Il accède au poste de gérant de LES BASSINS.
mardi 17 août 2016
Il se retire de son rôle de gérant non associé de FRANCHE-COMTE GOUDRONNAGE.
lundi 19 mai 2015
Il quitte son poste de gérant non associé de LA PIERRE D'HERICOURT.
mardi 1 avril 2015
jeudi 17 février 2012
Il est promu gérant non associé de FRANCHE-COMTE GOUDRONNAGE.
vendredi 9 juillet 2011
Il se retire de son rôle de directeur général de FRANCHE COMTE MINAGE.
dimanche 23 août 2010
Il est promu gérant non associé de LA PIERRE D'HERICOURT.
vendredi 12 juin 2010
Il est promu gérant de l'entreprise de SCI DES CHARBONNIERES.
lundi 26 février 2008
Il quitte ses fonctions de président de FRANCHE COMTE MINAGE.
Il accède au poste de directeur général de FRANCHE COMTE MINAGE.
lundi 12 février 2008
Il est promu président de FRANCHE COMTE MINAGE.
lundi 13 septembre 2005
Il renonce à son rôle de gérant de SCI DES CHAMPS CHANAUX.
lundi 8 février 2005
Il accède au poste de gérant de SCI DES CHAMPS CHANAUX.
mardi 19 janvier 2005
Il est promu gérant de l'entreprise de SCI DUTOUR.
lundi 11 mai 2004
Il assume maintenant la fonction d'associé-gérant de D.E.F.
Historique
32 événements ont marqué le parcours de Emmanuel DUBAT depuis 2004
2 Comandataires d'Emmanuel DUBAT
Adrien DUBAT
- Total mandats
- 5
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Associé depuis le 14 juin 2025 (1 an)
- Entreprise
- SCI DES CHARBONNIERES
Yvan DUBAT
- Total mandats
- 5
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Associé depuis le 14 juin 2025 (1 an)
- Entreprise
- SCI DES CHARBONNIERES
Véronique DUBAT
- Total mandats
- 10
- Mandats en commun
- 4
- Mandat principal
- Ancien Associé du 15 décembre 2016 au 17 juin 2025
- Entreprise
- SCI DES CHARBONNIERES
Daniel JOBARD
- Total mandats
- 39
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Président du 26 février 2008 au 23 novembre 2018
- Entreprise
- FRANCHE COMTE MINAGE
