- Dernière modification le29/11/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022200 à 249 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
Active
- SIREN272 100 017272100017
- SIRET DU SIEGE SOCIAL272 100 017 0002427210001700024
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR55272100017FR55272100017
- DATE DE CREATION18 décembre 2007
- CODE NAF ou APE6820A - Location de logements6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUEEtablissement public local à caractère industriel ou commercialEtablissement public local à caractère industriel ou commercial
- DIRIGEANTSFrançois-Xavier DUGOURD + 23 autres dirigeants
- ADRESSEORVITIS 17 BOULEVARD VOLTAIRE, 21000 DIJON FranceORVITIS 17 BOULEVARD VOLTAIRE, 21000 DIJON France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxOFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- Statut RCSInscriteDepuis le 18 décembre 2007
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1978
- Statut RNEInscriteDepuis le 18 décembre 2007
Observations RNE NC
- EPIC EXPLOITE POUR LE COMPTE DU CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR
- Forme juridiqueEtablissement public local à caractère industriel ou commercial Etablissement public local à caractère industriel ou commercial
- Numéro RCSDijon B 272100017Dijon B 272100017
- Tribunal de commerceGreffe de Dijon Tribunal de commerce - Greffe de Dijon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
- Activité principale déclaréeLocation de logements Location de logements
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 4467 entreprises du secteur "Location de logements" dans la Côte-d'Or (21)
Cartographie d'OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Depuis le 10-07-2010
BFC PROMOTION HABITAT
- SIREN015950017
Administrateur
Depuis le 08-02-2020
PROCIVIS BOURGOGNE NORD
- SIREN015950173
Administrateur
Depuis le 26-02-2020
FLEUREY 25-26
- SIREN881780381
Gérant
Depuis le 17-12-2020
AHUY 10
- SIREN891905523
Gérant
Depuis le 09-09-2023
NUMELIANS
- SIREN898335419
Membre
Depuis le 20-04-2021
NUMELIANS
- SIREN898335419
Administrateur
Depuis le 23-07-2021
FAUCONNET 33
- SIREN901464198
Gérant
Depuis le 14-01-2022
PERRIGNY 5
- SIREN908970130
Gérant
Cité 4 fois entre 2010 et 2021
BFC PROMOTION HABITAT
- SIREN015950017
Dirigeants : Christophe ROCARD , Thomas MICHAUD , Marcel ELIAS , Gérard MARCHAND , Martine NOUAIM et 13 autres
Cité 4 fois entre 2008 et 2009
SCI LES PEUPLIERS
- SIREN310257282
Cité 4 fois entre 2010 et 2013
QUATRIAL
- SIREN522605773
Cité 3 fois entre 2020 et 2024
FENAY 6
- SIREN887850451
Cité 2 fois en 2009
SELAS PHARMACIE DU BELVEDERE
- SIREN512558420
Cité 2 fois en 2015
UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
- SIREN778214254
Cité 2 fois en 2015
LOGEHAB
- SIREN778560847
Cité 2 fois entre 2020 et 2021
IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION
- SIREN883333783
Dirigeants : Yves MAGDELAINE , François-Xavier DUGOURD , KPMG , MAZARS DIJON , SALUSTRO REYDEL
Cité 1 fois en 2020
PROCIVIS BOURGOGNE NORD
- SIREN015950173
Dirigeants : Marylène GRAFFIN , Pascal AUZENAT , Cécile BOYER , Alain COSTE , Simon LAPORTE et 14 autres
Cité 1 fois en 2007
CILCO
- SIREN778200758
Cité 1 fois en 2013
TRANS IGM SERVICES
- SIREN792377863
Cité 1 fois en 2020
PARC EMERAUDE
- SIREN798675971
Dirigeant : BFC PROMOTION HABITAT
Cité 1 fois en 2020
LE COLISEE
- SIREN798879755
Cité 1 fois en 2014
SCCV GRANDE RUE AHUY
- SIREN803062843
Cité 1 fois en 2019
BERGIS 2
- SIREN803480417
Cité 1 fois en 2025
814076642
- SIREN814076642
Dirigeant : Nicolas ERYIGIT
Cité 1 fois en 2020
LA COUR DES MOULINS
- SIREN815213368
Cité 1 fois en 2020
LONGVIC CENTRE
- SIREN827642851
Dirigeant : BFC COOP IMMO
Cité 1 fois en 2020
FLEUREY 25-26
- SIREN881780381
Cité 1 fois en 2020
GRANDE FIN
- SIREN885271759
Dirigeant : EDIFICE IMMOBILIER
Cité 1 fois en 2020
AHUY 10
- SIREN891905523
Cité 1 fois en 2021
FAUCONNET 33
- SIREN901464198
Cité 1 fois en 2025
SCCV NUITS ET PIERRE
- SIREN943870105
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 29 septembre 2015
François-Xavier DUGOURD
Président du conseil d'administration
Depuis le 17 mars 2023
Joël ABBEY
Vice-président du conseil d'administration
Depuis le 11 mars 2008
Christophe BERION
Directeur général
Depuis le 25 mai 2023
Emmanuel JASPART
Administrateur
Depuis le 17 mars 2023
Christophe VERDOT
Administrateur
Depuis le 17 mars 2023
Sandrine BARONI
Administrateur
Depuis le 17 mars 2023
Christian MULLER
Administrateur
Depuis le 11 janvier 2022
Fabian RUINET
Administrateur
Depuis le 11 janvier 2022
Stéphane GAZELLE
Administrateur
Depuis le 11 janvier 2022
Catherine LOUIS
Administrateur
Depuis le 06 mars 2019
Christian MOCCOZET
Administrateur
Depuis le 07 avril 2018
Massar N'DIAYE
Administrateur
Depuis le 12 août 2015
Christine RICHARD
Administrateur
Depuis le 12 août 2015
Marie-Line DUPARC
Administrateur
Depuis le 12 août 2015
Catherine SADON
Administrateur
Depuis le 12 août 2015
Sophie DIEMUNSCH
Administrateur
Depuis le 12 août 2015
Geraldine MEUZARD
Administrateur
Depuis le 12 août 2015
Gilles ATTARD
Administrateur
Depuis le 31 janvier 2015
Jacques BERTHET
Administrateur
Depuis le 30 novembre 2013
Patrick CHAPUIS
Administrateur
Depuis le 30 novembre 2013
Mohamed BOUKMIJ
Administrateur
Depuis le 30 novembre 2013
Patrick MOREAU
Administrateur
Depuis le 30 novembre 2013
Patrice VIGREUX
Administrateur
Depuis le 30 novembre 2013
Laurent DAMIZET
Administrateur
Depuis le 11 janvier 2022
Christine RICHARD
Representant
Depuis le 16 avril 2011
Christophe BERION
Representant
- Anciens
Du 17 août 2018 au 29 novembre 2023
Dominique BOURGOIS
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 17 mars 2023
Hubert BRIGAND
Ancien Administrateur
Du 13 février 2021 au 17 mars 2023
Brigitte BERTHE
Ancien Administrateur
Du 06 mars 2019 au 17 mars 2023
Fabienne BERGER
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 11 janvier 2022
Gilbert MENUT
Ancien Administrateur
Du 12 août 2015 au 11 janvier 2022
Anne-Elisabeth ERSCHENS
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 11 janvier 2022
Nicole DESCHAMPS
Ancien Administrateur
Du 26 février 2020 au 11 janvier 2022
Gilles ATTARD
Ancien Representant
Du 07 avril 2018 au 13 février 2021
Philippe MARTIN
Ancien Administrateur
Du 31 janvier 2015 au 06 mars 2019
Christian ADAM
Ancien Administrateur
Du 31 janvier 2015 au 06 mars 2019
Christian MULLER
Ancien Administrateur
Du 21 janvier 2016 au 17 août 2018
Helene FERREIRA
Ancien Administrateur
Du 21 janvier 2016 au 07 avril 2018
Edwige MARTINOLI
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 07 avril 2018
André GERVAIS
Ancien Administrateur
Du 31 janvier 2015 au 21 janvier 2016
Sandra FLANQUART
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 21 janvier 2016
Vincent BRETIN
Ancien Administrateur
Du 17 février 2009 au 29 septembre 2015
Joël ABBEY
Ancien Président du conseil d'administration
Du 31 janvier 2015 au 29 septembre 2015
François-Xavier DUGOURD
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 12 août 2015
Aline MORANCHO
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 12 août 2015
Guy BORNOT
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 12 août 2015
Paul TAILLANDIER
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 12 août 2015
Jean ESMONIN
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 12 août 2015
Patrick MOLINOZ
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 12 août 2015
Yves VOIRIN
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 31 janvier 2015
Alain BUISSON
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 31 janvier 2015
Pierre MAILLARD
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 31 janvier 2015
Geneviève AVENARD
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 31 janvier 2015
Anne-Catherine LOISIER
Ancien Administrateur
Du 30 novembre 2013 au 31 janvier 2015
Edwige MARTINOLI
Ancien Administrateur
Du 16 avril 2011 au 29 octobre 2011
Bernard DEPIERRE
Ancien Representant
Du 16 avril 2011 au 29 octobre 2011
Alain BUISSON
Ancien Representant
Du 16 avril 2011 au 29 octobre 2011
Joël ABBEY
Ancien Representant
Du 17 février 2009 au 14 novembre 2009
Joël ABBEY
Ancien Directeur général
Du 17 février 2009 au 14 novembre 2009
Bernard DEPIERRE
Ancien Vice-président
Du 11 mars 2008 au 17 février 2009
Bernard DEPIERRE
Ancien Président
Du 11 mars 2008 au 17 février 2009
Joël ABBEY
Ancien Vice-président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouverts
Depuis le 18 août 1991 (33 ans)
ORVITIS - 21000
Siège social
- SIRET27210001700024
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseORVITIS 17 BOULEVARD VOLTAIRE, 21000 DIJON France
Depuis le 11 avril 2011 (14 ans)
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR - 21140
Établissement secondaire
- SIRET27210001700131
- ActivitéProduction d'électricité - 3511Z
- Adresse7 RUE DU COMMANDANT LHERMINIER, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS France
Depuis le 21 octobre 2009 (15 ans)
LOTISSEMENT RUE DE CARI - 21140
Établissement secondaire
- SIRET27210001700123
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLOTISSEMENT RUE DE CARI RUE DE CARI, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS France
Depuis le 07 juillet 2009 (15 ans)
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR - 21500
Établissement secondaire
- SIRET27210001700073
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLOT LES LAUNAIS, 21500 CREPAND France
Depuis le 07 juillet 2009 (15 ans)
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR - 21110
Établissement secondaire
- SIRET27210001700081
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLOT LA GRANDE CORVEE PASTEY, 21110 IZEURE France
Depuis le 07 juillet 2009 (15 ans)
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR - 21700
Établissement secondaire
- SIRET27210001700099
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseRUE DE LA GARE LOTISSEMENT DE SAUSSY, 21700 CORGOLOIN France
Depuis le 07 juillet 2009 (15 ans)
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR - 21490
Établissement secondaire
- SIRET27210001700107
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLIEU DIT LES RENTES ET LE CHAMP AU COQ, 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOT France
Depuis le 07 juillet 2009 (15 ans)
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR - 21130
Établissement secondaire
- SIRET27210001700115
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLE VILLAGE, 21130 VILLERS-LES-POTS France
Depuis le 12 janvier 2008 (17 ans)
OPERATION AMENAGEMENT MONTBARD - 21000
Établissement secondaire
- SIRET27210001700065
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseOPERATION AMENAGEMENT MONTBARD 2 B RUE MAL LECLERC, 21000 DIJON France
Depuis le 01 mai 2007 (18 ans)
LOTISSEMENT FLEUREY SUR OUCHE - 21000
Établissement secondaire
- SIRET27210001700057
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseLOTISSEMENT FLEUREY SUR OUCHE 17 BOULEVARD VOLTAIRE, 21000 DIJON France
- Fermé
Du 01 janvier 2002 au 31 décembre 2007
LOTISSEMENT CORPEAU - 21000
Ancien établissement
- SIRET27210001700032
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLOTISSEMENT CORPEAU 17 BOULEVARD VOLTAIRE, 21000 DIJON France
Historique d'OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
46 événements depuis 2008
mardi 29 novembre 2023
Dominique BOURGOIS renonce à son rôle d'administrateur.
mercredi 19 octobre 2023
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR démissionne de son poste de gérant de FENAY 6.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR assume maintenant le rôle d'associé de FENAY 6.
vendredi 09 septembre 2023
Christophe BERION assume maintenant le rôle de membre.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR est promue au statut de membre de NUMELIANS.
mercredi 25 mai 2023
Emmanuel JASPARD assume maintenant la fonction d'administrateur.
jeudi 17 mars 2023
Sandrine BARONI, Christophe VERDOT et Christian MULLER succèdent à Brigitte BERTHE, Hubert BRIGAND, Fabienne BERGER et Christophe BERION en tant qu'administrateur.
Joel ABBEY accède au poste de vice-président du conseil d'administration.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR quitte ses fonctions d'administrateur de ACG-SYNERGIES.
jeudi 14 janvier 2022
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR accède au poste de gérant de PERRIGNY 5.
lundi 11 janvier 2022
Stephane GAZELLE, Catherine LOUIS, Fabian RUINET et Christine RICHARD prennent le relais de Gilles ATTARD, Gilbert MENUT, Nicole DESCHAMPS et Anne-Elisabeth ERSCHENS en tant qu'administrateur.
jeudi 23 juillet 2021
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR assume maintenant la fonction de gérant de FAUCONNET 33.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR est promue administrateur de NUMELIANS.
Christophe BERION accède au poste d'administrateur.
vendredi 13 février 2021
Brigitte BERTHE succède à Philippe MARTIN en tant qu'administrateur.
mercredi 17 décembre 2020
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR accèdent au poste de gérant de AHUY 10 et FENAY 6.
mardi 26 février 2020
Christophe BERION cède sa place d'administrateur à Gilles ATTARD.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR assume maintenant la fonction de gérant de FLEUREY 25-26.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR est promue administrateur de PROCIVIS BOURGOGNE NORD.
mardi 06 mars 2019
Christian ADAM et Christian MULLER cèdent leurs place d'administrateur à Fabienne BERGER et Christian MOCCOZET.
jeudi 17 août 2018
Helene FERREIRA cède sa place d'administrateur à Dominique BOURGOIS.
vendredi 07 avril 2018
Philippe MARTIN et Massar N'DIAYE succèdent à Edwige MARTINOLI et Andre GERVAIS en tant qu'administrateur.
mercredi 21 janvier 2016
Helene FERREIRA et Edwige MARTINOLI succèdent à Sandra FLANQUART et Vincent BRETIN en tant qu'administrateur.
lundi 29 septembre 2015
Francois Dugourd renonce à son rôle d'administrateur.
Joel ABBEY laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Francois Dugourd.
mardi 12 août 2015
Yves VOIRIN, Paul TAILLANDIER, Patrick MOLINOZ, Guy BORNOT, Jean ESMONIN, Aline MORANCHO, cèdent leurs place d'administrateur à Catherine SADON, Anne-Elisabeth ERSCHENS, Marie-Line DUPARC, Sophie DIEMUNSCH, Gilles ATTARD, Geraldine MEUZARD et Christine RICHARD.
vendredi 31 janvier 2015
Sandra FLANQUART, Christian ADAM, Christian MULLER, Jacques BERTHET et Francois Dugourd prennent le relais de Geneviève AVENARD, Anne-Catherine LOISIER, Edwige MARTINOLI, Alain BUISSON et Pierre MAILLARD en tant qu'administrateur.
vendredi 30 novembre 2013
Patrick MOREAU, Pierre MAILLARD, Paul TAILLANDIER, Patrick MOLINOZ, Patrick CHAPUIS, Hubert BRIGAND, Edwige MARTINOLI, Gilbert MENUT, Guy BORNOT, Patrice VIGREUX, Aline MORANCHO, Geneviève AVENARD, Nicole DESCHAMPS, Vincent BRETIN, Yves VOIRIN, Jean ESMONIN, Anne-Catherine LOISIER, Alain BUISSON, Mohamed BOUKMIJ, Laurent DAMIZET et Andre GERVAIS assument maintenant la fonction d'administrateur.
jeudi 23 novembre 2012
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR assume maintenant la fonction d'administrateur de ACG-SYNERGIES.
Christophe BERION est promue administrateur.
vendredi 29 octobre 2011
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR démissionne de son poste de président de QUATRIAL.
Bernard DEPIERRE, Joel ABBEY et Alain BUISSON quittent leurs fonctions d'administrateur.
Joel ABBEY quitte ses fonctions de président.
vendredi 16 avril 2011
Bernard DEPIERRE, Alain BUISSON, Joel ABBEY et Christophe BERION assument maintenant la fonction d'administrateur.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR est promue président de QUATRIAL.
Joel ABBEY a été désignée en tant que président.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR assume maintenant la fonction d'administrateur de BFC PROMOTION HABITAT.
vendredi 14 novembre 2009
Bernard DEPIERRE se retire de son rôle de vice-président.
Joel ABBEY démissionne de la fonction de directeur général.
lundi 17 février 2009
Joel ABBEY occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
Joel ABBEY est promue directeur général.
Joel ABBEY laisse sa fonction de vice-président à Bernard DEPIERRE.
Bernard DEPIERRE se retire de son rôle de président.
lundi 11 mars 2008
Christophe BERION est promue directeur général.
Joel ABBEY accède au poste de vice-président.
Bernard DEPIERRE accède au poste de président.
46 événements ont marqué le parcours d'OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR depuis 2008
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 24 dirigeants actuels, les 30 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR, la liste des 24 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 11 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) | |||||
| Afficher les 24 actes | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée attestation sur l'honneur du President : agréement de M MENUT Gilbert - délibération du conseil d'administration : remplacement de Mme CASTEL BUERA et arrivée de Mme MARTINOLI Edwige. - attestation sur l'honneur du President : arrivé de M Patrice VIGREUX - attestation sur l'honneur du President : agréement de M Rene Pierre GAYRAUD - attestation sur l'honneur du President: du départ des membres du conseil d'administration - designation de representants du conseil général | |||||
| Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration | |||||
| Acte sous seing privé DECRET N° 2008-566 DU 18/06/08 RELATIF A L'ADMINISTRATION DES OFFICES PUBLICSCHANGEMENT DE DENOMINATION | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée NOMINATION DU PRESIDENT - NOMINATION DU VICE-PRESIDENT - PROCURATION - DELEGATION DE POUVOIRS - PROCURATION A MME CLAIRE MARTINEZ DIRECTEUR ADJOINT - PROCURATION A MME CLAIRE MARTINEZ EN CAS D'ABSENCE DE M BERION - LETTRE DU CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEILD'ADMINISTRATION - ARRETE DU PREFET - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - LETTRE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - DESIGNATION DES MEMBRES DUCONSEIL D'ADMINISTRATION - LETTRE DU CILCO - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - ELECTIONS DES TROIS REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) PRÉFET DE LA CÔTE-DOR Demande dautorisation environnementale pour la requalification du quartier Guynemer à Longvic Avis denquête publique OBJET, DURÉE ET LIEUX DENQUÊTE : Par arrêté prefectoral du 14 septembre 2023, Une enquête publique sera ouverte du mardi 17 octobre 2023 à 9h au vendredi 17 novembre 2023 à 17h, soit 32 jours, sur la commune de LONGVIC, suite à la demande présentée par la société ORVITIS, en vue de lautorisation environnementale au titre de larticle L.181-1 du code de lenvir... | ||||
| Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) Direction départementale des territoires de la Côte-dOr PRÉFET DE LA CÔTE-DOR Demande dautorisation environnementale pour la requalification du quartier Guynemer à Longvic AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Objet, durée et lieux denquête Par arrêté prefectoral du 14 septembre 2023, Une enquête publique sera ouverte du mardi 17 octobre 2023 à 9h au vendredi 17 novembre 2023 à 17h, soit 32 jours, sur la commune de LONGVIC, suite à la demande présentée par la société ORVITIS, en vue de lautorisation environn... | ||||
| Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) Direction départementale des territoires de la Côte-dOr PRÉFET DE LA CÔTE-DOR Demande dautorisation environnementale pour la requalification du quartier Guynemer à Longvic AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Objet, durée et lieux denquête Par arrêté prefectoral du 14 septembre 2023, Une enquête publique sera ouverte du mardi 17 octobre 2023 à 9h au vendredi 17 novembre 2023 à 17h, soit 32 jours, sur la commune de LONGVIC, suite à la demande présentée par la société ORVITIS, en vue de lautorisation environn... | ||||
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| Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) PRÉFET DE LA CÔTE-DOR Demande dautorisation environnementale pour la requalification du quartier Guynemer à Longvic Avis denquête publique OBJET, DURÉE ET LIEUX DENQUÊTE : Par arrêté prefectoral du 14 septembre 2023, Une enquête publique sera ouverte du mardi 17 octobre 2023 à 9h au vendredi 17 novembre 2023 à 17h, soit 32 jours, sur la commune de LONGVIC, suite à la demande présentée par la société ORVITIS, en vue de lautorisation environnementale au titre de larticle L.181-1 du code de lenvir... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : DAMIZET Laurent, Claude, Marie ; Administrateur : BERTHET Jacques, André ; Administrateur : RICHARD Christine, fredrique ; Administrateur : ATTARD Gilles, Jean, Luc ; Administra... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : DAMIZET Laurent, Claude, Marie ; Administrateur : BERTHET Jacques, André ; Administrateur : RICHARD Christine, fredrique ; Administrateur : ATTARD Gilles, Jean, Luc ; Administra... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Administrateur : DESCHAMPS Nicole ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MENUT Gilbert ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : DAMIZET Laurent, Claude, Marie ; Administrateur : BERTHET Jacques, André ; Administrateur : ERSCHENS Anne-El... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MENUT Gilbert ; Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : BRIGAND Hubert ; Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert ; Administrateur : DAMIZET L... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MENUT Gilbert ; Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : BRIGAND Hubert ; Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert ; Administrateur : DAMIZET L... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MENUT Gilbert ; Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : BRIGAND Hubert ; Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert ; Administrateur : GERVAIS A... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges ; Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland ; Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur : MOREAU Patrick ; Administrateur : VIGREUX Patrice ; Administrateur : MENUT Gilbert ; Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO ; Administrateur : BOUKMIJ Mohamed ; Administrateur : BRIGAND Hubert ; Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert ; Administrateur : DAMIZET L... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur : MOREAU Patrick Administrateur : VIGREUX Patrice Administrateur : MENUT Gilbert Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO Administrateur : BOUKMIJ Mohamed Administrateur : BRIGAND Hubert Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert Administrateur : GERVAIS André, Pierre Adminis... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : DUGOURD Francois-Xavier, Georges Vice-président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur : MOREAU Patrick Administrateur : VIGREUX Patrice Administrateur : MENUT Gilbert Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO Administrateur : BOUKMIJ Mohamed Administrateur : BRIGAND Hubert Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert Administrateur : GERVAIS André, Pierre Adminis... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur : MOREAU Patrick Administrateur : VIGREUX Patrice Administrateur : MENUT Gilbert Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO Administrateur : BOUKMIJ Mohamed Administrateur : BRIGAND Hubert Administrateur : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert Administrateur : GERVAIS André, Pierre Administrateur : BRETIN Vincent, Lucien, Pierre Administrateur : DAMIZET Laurent, Cla... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur : MOREAU Patrick Administrateur : VIGREUX Patrice Administrateur : MENUT Gilbert Administrateur : MORANCHO Aline Administrateur : BORNOT Guy Administrateur : VOIRIN Yves Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO Administrateur : BOUKMIJ Mohamed Administrateur : MOLINOZ Patrick Adm... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Administrateur : MOREAU Patrick Administrateur : MARTINOLI Edwige Administrateur : VIGREUX Patrice Administrateur : MENUT Gilbert Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur : MORANCHO Aline Administrateur : BORNOT Guy Administrateur : VOIRIN Yves Administrateur : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO Administrateur : AVENARD Geneviève ... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Conseil d'Administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Membre du conseil d'administration : MOREAU Patrick Membre du conseil d'administration : MARTINOLI Edwige Membre du conseil d'administration : VIGREUX Patrice Membre du conseil d'administration : MENUT Gilbert Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Membre du conseil d'administration : MORANCHO Aline Membre du conseil d'administration : BORN... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Conseil d'Administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Membre du conseil d'administration : MARTINOLI Edwige Membre du conseil d'administration : VIGREUX Patrice Membre du conseil d'administration : MENUT Gilbert Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Membre du conseil d'administration : MORANCHO Aline Membre du conseil d'administration : BORNOT Guy Membre du conseil d'administration : VOIRIN Y... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Conseil d'Administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Membre du conseil d'administration : MORANCHO Aline Membre du conseil d'administration : BORNOT Guy Membre du conseil d'administration : TERRADE Marie-Ange né(e) COURT Membre du conseil d'administration : VOIRIN Yves Membre du conseil d'administration : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO Membre du conseil... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Conseil d'Administration : ABBEY Joël, Denis, Roland Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Membre du conseil d'administration : MARTINOLI Edwige Membre du conseil d'administration : VIGREUX Patrice Membre du conseil d'administration : MENUT Gilbert Membre du conseil d'administration : GAYRAUD René-Pierre Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie Membre du conseil d'administration : MORANCHO Aline Membre du conseil d'administration :... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration et Directeur général : ABBEY Joël, Denis, Roland. Vice-président du conseil d'administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel. Membre : BORNOT Guy. Membre : TERRADE Marie-Ange né(e) COURT. Membre : SARRETTE Jean-Philippe. Membre : VOIRIN Yves. Membre : DESCHAMPS Nicole né(e) ENRIETTO. Membre : AVENARD Geneviève né(e) MIGLIORINI. Membre : BOUKMIJ Mohamed. Membre : JALLET Joël. Membre : MOLINOZ Patrick. Membre : ADAM Christian. Directeur général : BERION Ch... | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Président du Conseil d'Administration : DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel. Vice-Président : ABBEY Joël, Denis, Roland. Directeur général : BERION Christophe, Henri, Marie. Membre : BRIGAND Hubert. Membre : BUISSON Alain, Robert, André. Membre : CHAPUIS Patrick, Alain, Albert. Membre : ESMONIN Jean. Membre : GALLEZOT Régis, René. Membre : LOISIER Anne-Catherine. Membre : MAILLARD Pierre, Paul, Roger. Membre : MILLET Jacqueline, Armande, Andrée. Membre : TAILLANDIER Paul. Membre : THERIN Jacky. Me... | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
Sérénitis
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 29 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36373841434445
Im-Ô
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36373841434445
I-mô
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353637
NUMELIANS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353842
IDELIANS - AGIR AUJOURD'HUI, INVENTER DEMAIN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353637424345
IDELIANS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353637424345
IDELIANS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 12 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35363742434445
Orvitis
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 22 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 36373942
ODIFIS BY ORVITIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 363743
ORVITIS L'HABITAT EN COTE-D'OR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 363743
