- Dernière modification le10/01/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2023OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
RJ HABITAT
- SIREN878 636 331878636331
- SIRET DU SIEGE SOCIAL878 636 331 0003487863633100034
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR62878636331FR62878636331
- DATE DE CREATION04 novembre 2019
- CODE NAF ou APE4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé uniqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
- DIRIGEANTSRuben COINCAS
- ADRESSE14 AVENUE PAUL VAILLANT - COUTURIER, 93230 ROMAINVILLE France14 AVENUE PAUL VAILLANT - COUTURIER, 93230 ROMAINVILLE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxRJ HABITAT RJ HABITAT
- Statut RCSInscriteDepuis le 04 novembre 2019
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 octobre 2019
- Statut RNEInscriteDepuis le 04 novembre 2019
Observations RNE 07 juin 2021
- RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Bobigny SOUS LE NUMERO 2021B6433
- Forme juridiqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique SASU Société par actions simplifiée à associé unique
- Numéro RCSBobigny B 878636331Bobigny B 878636331
- Tribunal de commerceGreffe de Bobigny Tribunal de commerce - Greffe de Bobigny
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B) Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B)
- Activité principale déclaréeTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Convention collective déduiteBâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1682 entreprises du secteur "Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation" en Seine-Saint-Denis (93)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des pompes à chaleur - France
Les pompes à chaleur sont une solution écologique et économique pour chauffer et rafraîchir son logement. Elles reposent sur un système thermodynamique permettant de transformer l’énergie provenant d’un environnement froid en de la chaleur vers l’espace à chauffer.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la climatisation - France
Un climatiseur est un appareil permettant de rafraîchir l'air ambiant. Il convient de rapprocher les climatiseurs et les pompes à chaleur tant les deux appareils partagent les mêmes principes de fonctionnement.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du chauffage - France
Le marché du chauffage regroupe l’ensemble des équipements et des technologies permettant de produire et transmettre de la chaleur, que ce soit à des fins de confort thermique résidentiel ou pour des usages tertiaires et industriels. Ce marché repose historiquement sur diverses sources d’énergie : bois, gaz, fioul, granulés et électricité.
Cartographie de RJ HABITAT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 1 fois en 2019
CREDIT LYONNAIS
- SIREN954509741
Dirigeants : Philippe BRASSAC , Serge MAGDELEINE , Olivier NICOLAS , Frédéric BOMMARITO , Franck ALEXANDRE et 24 autres
Cité 1 fois en 2025
INONE CONSEIL
- SIREN987362100
Dirigeant : Ruben COINCAS
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 06 novembre 2019
Ruben COINCAS
Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 11 juillet 2023 (1 an)
RJ HABITAT - 93230
Siège social
- SIRET87863633100034
- ActivitéTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation - 4322B
- Adresse14 AVENUE PAUL VAILLANT - COUTURIER, 93230 ROMAINVILLE France
- Fermés
Du 01 juin 2021 au 11 juillet 2023
RJ HABITAT - 93230
Ancien établissement
- SIRET87863633100026
- ActivitéAutres intermédiaires du commerce en produits divers - 4619B
- Adresse55 AVENUE DE VERDUN, 93230 ROMAINVILLE France
Du 01 octobre 2019 au 01 juin 2021
RJ HABITAT - 75019
Ancien établissement
- SIRET87863633100018
- ActivitéAutres intermédiaires du commerce en produits divers - 4619B
- Adresse41 RUE DU PRE SAINT-GERVAIS, 75019 PARIS France
Historique de RJ HABITAT
1 événements depuis 2019
mardi 06 novembre 2019
Ruben Coincas accède au poste de président.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise RJ HABITAT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise RJ HABITAT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le dernier bilan simple comparé, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de RJ HABITAT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de RJ HABITAT

Étude de Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Étude de solvabilité de RJ HABITAT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Statut mis a jour | |||||
Document relatif au bénéficiaire effectif - Statuts constitutifs - Décision(s) de l'actionnaire unique - Certificat - Liste des souscripteurs Président actionnaire unique personne physique - Nomination de président |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Document | |||||
Document | |||||
Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal | |||||
Afficher les 5 actes | |||||
Statut mis a jour | |||||
Document | |||||
Document | |||||
Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Acte Transfert du siège social | |||||
Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Acte Transfert du siège social | |||||
Document relatif au bénéficiaire effectif - Statuts constitutifs - Décision(s) de l'actionnaire unique - Certificat - Liste des souscripteurs Président actionnaire unique personne physique - Nomination de président |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
---|---|---|---|---|
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Dénomination : RJ HABITAT. Siren : 878636331. RJ HABITAT SAS au capital de 15000 Siege social : 14 av paul vaillant - couturier 93230 Romainville 878 636 331 RCS de Bobigny LAGE du 10/12/2024 a nommé président INONE CONSEIL, SAS au capital de 1000 , Ayant son siège social 58 rue de monceau 75008 Paris, 987 362 100 RCS de Paris représentée par M. COINCAS Ruben Mention au RCS de Bobigny. | ||||
Annonce JAL - Modification du Capital social ALP01079369 RJ HABITAT SAS au capital de 500 Siege social : 14 AV PAUL VAILLANT COUTURIER 93230 ROMAINVILLE RCS BOBIGNY 878636331 Par décision de lassocié Unique du 04/11/2024, il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter de 500 à 15000. Modification au RCS de BOBIGNY. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) | ||||
Afficher les 8 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social ALP01018191 RJ HABITAT SASU au capital de 500 Siege social : 14 AV PAUL VAILLANT COUTURIER 93230 ROMAINVILLE RCS BOBIGNY 878 636 331 LAGE du 16/07/2024 a décidé de modifier lobjet social à compter du 16/07/2024. Ancien objet social : Apporteur daffaires Nouvel objet social : Travaux dinstallation déquipements thermiques et de climatisation Larticle 4 des statuts a été modifié en conséquence. Modification au RCS BOBIGNY. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social Dénomination : RJ HABITAT. Siren : 878636331. RJ HABITAT SAS au capital de 500 Siege social : 55 av de Verdun 93230 Romainville 878 636 331 RCS de Bobigny LAGE du 11/07/2023 a décidé de transférer le siège social 14 av Paul Vaillant Couturier 93230 Romainville, à compter du 11/07/2023. Mention au RCS de Bobigny. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social Dénomination : RJ HABITAT. Siren : 878636331. RJ HABITAT Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 500 sise 41 rue du Pré Saint-Gervais 75019 PARIS 878636331 RCS de PARIS, Par décision de lAGE du 01/06/2021, Il a été décidé de transférer le siège social au 55 Avenue de Verdun 93230 ROMAINVILLE. Président: M. COINCAS RUBEN 55 avenue de Verdun 93230 ROMAINVILLE Radiation au RCS de PARIS et ré-immatriculation au RCS de BOBIGNY.. | ||||
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social Dénomination : RJ HABITAT. Siren : 878636331. RJ HABITAT Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 500 sise 41 rue du Pré Saint-Gervais 75019 PARIS 878636331 RCS de PARIS, Par décision de lAGE du 01/06/2021, Il a été décidé de transférer le siège social au 55 Avenue de Verdun 93230 ROMAINVILLE. Radiation au RCS de PARIS et ré-immatriculation au RCS de BOBIGNY. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce JAL - Création d'entreprise 489586A LES ECHOS Par acte SSP du 26/10/2019 il a été constitue une SASU dénommée : RJ HABITAT Siège social : 41 rue du pré saint gervais 75019 PARIS Capital : 500 Objet : Apporteur daffaire Président : COINCAS Ruben 41 rue du pré saint gervais 75019 PARIS Transmission des actions : Actions librement cessibles entre associés uniquement. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Tout Actionnaire est convoqué aux Assemblées. Chaque action donne droit à une voix. Durée : 99 ans à com... |
1 Bilan gratuit
Chiffres clés de RJ HABITAT
Date de publication de l'exercice | 2024 | 31-12-2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | 183500 EU | - - - | |
dont Trésorerie | Voir le détail du bilan | ||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | 171200 EU | - - - |
dont Dettes | Voir le détail du bilan | ||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | 683100 EU | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | 170600 EU | - - - | |
Effectifs moyens | Non precise | - - - |
Compte de résultat RJ HABITAT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise RJ HABITAT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise RJ HABITAT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2023 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 683100 |
dont export | 0 |
Production * | 683100 |
Valeur ajoutée (VA) | 194500 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 189200 |
Résultat d'exploitation | 184800 |
RCAI | 184800 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 170600 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif RJ HABITAT
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société RJ HABITAT.
Date de clôture | 31-12-2023 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 912 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 912 |
immobilisations financières | 0 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 182600 |
stocks et en-cours | 0 |
créances | 1764 |
disponibilités : trésorerie | 180800 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 183500 |
Bilan Passif RJ HABITAT
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise RJ HABITAT doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2023 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 171200 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 12349 |
dettes financières et emprunts | 2930 |
dettes fournisseurs | 4164 |
dettes fiscales et sociales | 5255 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 183500 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société RJ HABITAT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2023 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 93,30 % | N/C | N/C |
Endettement | 1,71 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | 173200 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 28,47 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 27,70 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | 24,97 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | 25,78 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | 99,65 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 0,41 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 0,02 an | N/C | N/C |
Coût de la dette | 0,00 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -4,09 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 0,00 jour | N/C | N/C |
Délai clients | 0,94 jour | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 2,22 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 96,61 jours | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de RJ HABITAT et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée