- Dernière modification le03/04/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveLiquidation judiciaireProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2022PartielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2022CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
HAP2U
Active Liquidation judiciaire
- SIREN815 150 537815150537
- SIRET DU SIEGE SOCIAL815 150 537 0003481515053700034
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR46815150537FR46815150537
- DATE DE CREATION09 décembre 2015
- CODE NAF ou APE2611Z - Fabrication de composants électroniques2611Z - Fabrication de composants électroniques
- FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiéeSociété par actions simplifiée
- DIRIGEANTSPierre TABARY + 2 autres dirigeants
- ADRESSE75 AVENUE GABRIEL PERI, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES France75 AVENUE GABRIEL PERI, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxHAP2U HAP2U
- Statut RCSInscriteDepuis le 09 décembre 2015
- Statut INSEEInscriteDepuis le 27 novembre 2015
- Statut RNEInscriteDepuis le 09 décembre 2015
Observations RNE 29 mars 2024
- Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 29/03/2024 prononçant l'adoption de plan de cession au profit de Monsieur David RICHARD et la conversion en liquidation judiciaire avec une poursuite d'activité autorisée jusqu'au 31 mars 2024.
01 février 2024
- Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 01/02/2024 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître ROUMEZI Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble, Administrateur judiciaire : SELARL AJ UP prise en la personne de Me Eric ETIENNE-MARTIN 05 place Robert Schuman 38000 Grenoble mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 15/01/2024
15 septembre 2020
- Transfert du siège social et du principal établissement du 48 Impasse Docteur Klein 38530 PONTCHARRA au 75 Avenue Gabriel Péri 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 28/07/2020
- Transfert de l'établissement du 20 Rue du Tour de l'Eau 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES au 75 Avenue Gabriel Péri 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 28/07/2020
- Forme juridiqueSociété par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- Numéro RCSGrenoble B 815150537Grenoble B 815150537
- Tribunal de commerceGreffe de Grenoble Tribunal de commerce - Greffe de Grenoble
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de composants électroniques (2611Z) Fabrication de composants électroniques (2611Z)
- Activité principale déclaréeFabrication de composants électroniques Fabrication de composants électroniques
- Convention collective déduiteMétallurgie cadres (650) Métallurgie cadres (650)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 57 entreprises du secteur "Fabrication de composants électroniques" dans l'Isère (38)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la LED Diodes électroluminescentes - France
La diode électroluminescente (DEL ou LED par anglicisme) est un composant électronique générant de la lumière lorsquil est traversé par un courant électrique. Le marché de la LED est composé de plusieurs segments, comprenant, selon lordre de la chaîne de transformation : la fabrication de la puce, le montage du module LED (aussi appelé package LED), lampoule LED et finalement la lampe à LED (le luminaire complet).
Cartographie de HAP2U
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise HAP2U et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 3 fois entre 2015 et 2018
BNP PARIBAS
- SIREN662042449
Dirigeants : Jean LEMIERRE , Jean-Laurent BONNAFE , Thierry LABORDE , Yann GERARDIN , Anna STRAATHOF et 40 autres
Cité 1 fois en 2017
BBM ET ASSOCIES
- SIREN311903496
Dirigeants : EXIGO 2 , Franck GIROLET , Johan DELANGLE , Nicolas GAY , Maria ANTUNES GONCALVES MIFSUD et 12 autres
Cité 1 fois en 2017
AUDITS ET PARTENAIRES
- SIREN384748836
Cité 1 fois en 2015
INNOCENTI
- SIREN450045000
Cité 1 fois en 2016
RENILG
- SIREN484245568
Dirigeants : Jean-Michel GLINER , Florence GLINER
Cité 1 fois en 2022
KELTEN AVOCATS GRENOBLE
- SIREN538390733
Dirigeants : Armelle PACROT , Laurence SALLARD , Adeline DIDION
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 23 septembre 2021
Pierre TABARY
Président
Depuis le 21 février 2017
BBM ET ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 21 février 2017
AUDITS ET PARTENAIRES
Commissaire aux comptes suppléant
- Ancien
Du 11 décembre 2015 au 23 septembre 2021
Cédrick CHAPPAZ
Ancien Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 28 juillet 2020 (4 ans)
HAP2U - 38400
Siège social
- SIRET81515053700034
- ActivitéFabrication de composants électroniques - 2611Z
- Adresse75 AVENUE GABRIEL PERI, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES France
- Fermés
Du 27 novembre 2015 au 28 juillet 2020
HAP2U - 38530
Ancien établissement
- SIRET81515053700018
- ActivitéFabrication de composants électroniques - 2611Z
- Adresse48 IMPASSE DOCTEUR KLEIN, 38530 PONTCHARRA France
Du 15 juillet 2017 au 28 juillet 2020
HAP2U - 38400
Ancien établissement
- SIRET81515053700026
- ActivitéFabrication de composants électroniques - 2611Z
- Adresse20 RUE DU TOUR DE LEAU, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES France
Historique de HAP2U
2 événements depuis 2015
mercredi 23 septembre 2021
Pierre TABARY succède à Cédrick CHAPPAZ en tant que président.
jeudi 11 décembre 2015
Cédrick CHAPPAZ accède au poste de président.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise HAP2U au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise HAP2U, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise HAP2U, la liste des 22 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de HAP2U (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de HAP2U
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de HAP2U (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Modification des statuts | |||||
| Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Constitution d'une société commerciale par création | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Continuation de la société malgré les pertes | |||||
| Ordonnance du président Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Afficher les 6 actes | |||||
| Document | |||||
| Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Modification des statuts | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Certificat Décision sur la modification du capital social | |||||
| Ordonnance du président Nomination de commissaire aux apports | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale Modification des commissaires aux comptes | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social | |||||
| Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Constitution d'une société commerciale par création | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Plan de cession GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE GRENOBLE Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu, les jugements suivants : Plan de cession Jugement(s) du 29/03/2024 2021862975 HAP2U (24RJ132) Conception, Fabrication et commercialisation de dispositifs et de systèmes mecaniques ou électroniques dans le domaine de linteraction homme machine 75 avenue Gabriel Péri, 38400 Saint Martin-dHères (815 150 537 RCS Grenoble) Jugement arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire ave... | ||||
| Annonce JAL - Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE GRENOBLE Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu, les jugements suivants : Plan de cession Jugement(s) du 29/03/2024 2021862975 HAP2U (24RJ132) Conception, Fabrication et commercialisation de dispositifs et de systèmes mecaniques ou électroniques dans le domaine de linteraction homme machine 75 avenue Gabriel Péri, 38400 Saint Martin-dHères (815 150 537 RCS Grenoble) Jugement arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire ave... | ||||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession Jugement arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire avec une poursuite d'activité autorisée jusqu'au 31 mars 2024. | ||||
| Afficher les 18 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) ENTREPRISE A REPRENDRE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS HAP2U Informations pratiques Activite : Activité : recherche, développement et aide à lindustrialisation de solutions de retour haptique pour écrans tactiles (et autres surfaces) de toutes tailles dans les secteurs de lautomobile, De lindustrie et du grand public www.hap2u.net Lieu : Saint-Martin-dHères (38) Nombre de salariés : 12 Chiffre daffaires Informations : 93 brevets prochainement embarquée sur des véhicules de série Référence de l... | ||||
| Annonce JAL - Redressement Judiciaire GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE GRENOBLE Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu, les jugements suivants : Ouverture de redressement judiciaire Jugements du 31/01/2024 2021862641 SAS HAP2U (24RJ0132) RCS Grenoble 815 150 537 75 Avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-dHeres Conception, Fabrication et commercialisation de dispositifs et de systemes mécaniques ou électroniques dans le domaine de linteraction homme machine. Jugement prononçant louverture dune procédure de redressement judiciaire... | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2024, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 05 place Robert Schuman 38000 Grenoble, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur... | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Dénomination : HAP2U. Siren : 815150537. HAP2U Societé par Actions Simplifiée au capital de 166.280 euros Siège social : 75 avenue Gabriel Péri - 38400 Saint Martin dHères 815 150 537 R.C.S. GRENOBLE _____ AG du 30/09/22 : décision de ne pas dissoudre la société conformément à larticle L 225-248 du Code de commerce sur renvoi de larticle L 227-1 du même code.. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. CHAPPAZ Cédrick Bernard nom d'usage : CHAPPAZ n'est plus président. TABARY Pierre Hervé Jean nom d'usage : TABARY devient président | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Dénomination : HAP2U. Siren : 815150537. HAP2U SAS au capital de 166.280 Siege social : 75 avenue Gabriel Péri 38400 Saint Martin dHères 815 150 537 RCS GRENOBLE Nomination de Pierre Tabary, dt 94 rue Charles Laffitte 92200 Neuilly sur Seine, En qualité de Président de la Société à compter du 13/09/2021, en remplacement de Cédric Chappaz. Ancienne mention : Président : C. CHAPPAZ Nouvelle mention : Président : P. TABARY. | ||||
| Annonce BODACC - Nouveau siège. | ||||
| Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social HAP2U Sociéte par actions simplifiée Au capital de 166.280 euros Siège social : 48, impasse Docteur-Klein 38530 Pontcharra 815 150 537 RCS Grenoble Décisions du Président du 28/07/2020 : transfert, à compter du 28/07/2020, Du siège social de la Société à ladresse suivante : 75, avenue Gabriel-Péri, 38400 Saint-MartindHères. Ancienne mention : Siège social : 48, impasse Docteur Klein, 38530 Pontcharra. Nouvelle mention : Siège social : 75, avenue Gabriel-Péri, 38400 Saint-Martin-dHères. (V631407... | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. Sté par actions simplifiée AUDITS ET PARTENAIRES devient commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Président : CHAPPAZ Cédrick Bernard nom d'usage : CHAPPAZ. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de HAP2U
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise HAP2U
CREHAPTIC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 6 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0942
HAPTIMETRY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 6 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0942
ALL YOU NEED IS TOUCH
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 13 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 42
Hap2phone
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09
Hisensephone
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09
TOUCH & WOW
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0938
Touchandwow
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0938
Touch & waouh
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0938
Touch and waouh
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0938
#WeareTouch
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 093842
You Feel Smart
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0942
H FORCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3842
H-PAD
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3842
H-SENSE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3842
H-PLORETOUCH
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3842
touch and feel
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3842
XploreTOUCH
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0938
Procédures collectives
1 procédure en cours et 2 procédures terminées
- En cours
Annonce JAL
06/04/2024
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation JudiciaireAnnonce JAL d'un événement du 06/04/2024
- Clôturées
Annonce JAL
13/02/2024
Redressement JudiciaireAnnonce JAL d'un événement du 13/02/2024Jugement d'ouverture
09/02/2024
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 09/02/2024
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Annonce JAL
06/04/2024
Plan de cessionAnnonce JAL d'un événement du 06/04/2024
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.