MONTABERT

Active

SIREN: 397 482 647
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 397 482 647 00013
NUMÉRO DE TVA: FR84397482647
DATE DE CREATION: 21 juin 1994
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction - 2892Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 203 ROUTE DE GRENOBLE, 69800 SAINT-PRIEST
DIRIGEANTS: Christine CHAMPOIRAL + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 27/09/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
30/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
5753.78 tCO2
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: MONTABERT

Capital social: 8396985,00 €

Statut RCS: Inscrite le 21 juin 1994

Statut INSEE: Inscrite le 20 juin 1994

Statut RNE: Inscrite le 21 juin 1994

Observations RNE

17 mars 2021
- Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - Joy Global France 203 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, 811 136 506 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 17/11/2020
30 avril 2009
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - MONTABERT 203 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, 954 504 239 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 30/03/2009 - Effet rétroactif au 1er janvier 2009
NC
- Vente de la branche d'activité fabrication achat location vente de tous appareils, outils machines et instruments destinés aux mines, travaux publics, bâtiment et activités similaires à la société COPCO DRILLING SOLUTIONS RCS PONTOISE 454 073 321

Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro RCS: Lyon B 397482647

Tribunal de commerce: Greffe de Lyon

Secteur d'activité de MONTABERT

Domaine d'activité: Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction (2892Z)
Activité principale déclarée: Fabrication, vente, location d'appareils pneumatiques hydrauliques de foration et démolition pour les mines, le bâtiment et travaux publics ainsi que tout commerce et industries annexes, détention, prise de participations directes ou indirectes dans le capital de toutes sociétés.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie Haut Rhin (1912)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

17 sociétés exercent la même activité que MONTABERT dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction" dans le Rhône (69)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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10/03/2025

Le marché de la location de matériel de construction - France

Cette étude offre une analyse complète du marché français de la location de matériel de construction : domination de Loxam et Kiloutou, essor de la location face à l'achat de matériel neuf, inflation des coûts de construction, importance de l'Île-de-France, défis structurels et risques de vol. Un document pour comprendre les enjeux économiques, environnementaux et sécuritaires dun secteur en pleine mutation.

49,00€

Rapport complet officiel

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29/09/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 20 juin 1994 (31 ans)
  
  MONTABERT - 69800
  
  Siège social
  - SIRET 39748264700013
  - Activité Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction - 2892Z
  - Adresse 203 ROUTE DE GRENOBLE, 69800 SAINT-PRIEST

Dirigeants de MONTABERT

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de MONTABERT

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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29/09/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/03/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/10/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

134290000,00

137970000,00

-2,67 %
Résultats net

13914000,00

17451000,00

-20,27 %
Marge brute

62550000,00

65690000,00

-4,78 %
Résultats d'exploitation

21357000,00

26266000,00

-18,69 %
Ebitda

23682000,00

28565000,00

-17,09 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Equilibre bilan

Capitalisation

74,77 %

70,85 %

66,90 %
Endettement

0 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

57460000 EU

56310000 EU

40650000 EU

Documents de MONTABERT

43 derniers documents officiels

19/11/2024

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/02/2025

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/11/2024

Statut mis a jour
28/04/2025

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/04/2025

Statut mis a jour
19/11/2024

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
12/02/2024

Statut mis a jour
12/02/2024

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/02/2024

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
25/05/2023

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
06/10/2022

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
18/10/2021

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
17/03/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

fusion absorption Décision sur la modification du capital social
09/11/2020

Rapport des Commissaires ou du Gérant
09/11/2020

Rapport des Commissaires ou du Gérant
05/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification des statuts
01/10/2020

Traité de fusion

Projet de fusion
01/07/2020

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
04/02/2020

Décision(s) de l'associé unique - Procès-verbal de décision du dirigeant social

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2018

Décision(s) du président

Modification relative aux dirigeants d'une société
14/09/2018

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification des statuts
15/09/2017

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/03/2016

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
20/08/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/05/2012

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
01/12/2010

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/04/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Rapport du commissaire aux comptes

fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2009

Projet

fusion absorption
18/08/2008

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
28/04/2008

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale
20/02/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
11/06/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2002

Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de démission

Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification des statuts
15/10/2001

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2000

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/04/2000

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/07/1999

Statuts mis à jour - Acte

Décision sur la modification du capital social Modification non statutaire
22/07/1996

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/09/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1995

Statuts mis à jour - Acte

Décision sur la modification du capital social
21/06/1994

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Liste des souscripteurs

Actes constitutifs

43 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

30/04/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

STANICH Maurice nom d'usage : STANICH n'est plus président. DRUILHE Christine Marie Angèle nom d'usage : CHAMPOIRAL devient président
15/04/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MONTABERT Sociéte par actions simplifiée au capital de 8 396 985 euros Siège social : 203 route de Grenoble 69800 Saint Priest 397 482 647 RCS Il résulte des décisions de lassocié unique du 28 mars 2025, la modification des mentions suivantes précédemment publiées : PRESIDENT : Anciennes mentions : Maurice STANICH Nouvelles mentions : Christine CHAMPOIRAL 5 impasse des Buissières La Grive 38300 BOURGOIN JALLIEU
13/02/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2024)
11/02/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

EAMER Brian Douglas nom d'usage : EAMER devient directeur général
05/12/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MONTABERT Sociéte par actions simplifiée au capital de 8.396.985 Siège : 203 route de Grenoble 69800 SAINT PRIEST 397 482 647 RCS LYON Suivant décision du Président en date du 30 Août 2024, ratifiée par lAssocié Unique, Le 5 Septembre 2024, il a été décidé de nommé en qualité de Directeur Général, Mr Douglas Eamer, de nationalité canadienne, né le 13 Mai 1985 à Charlottetown (PEI) Canada, domicilié à 135 Bethel Lake Crt, Sudbury, ON P3E 0A1 Canada, en remplacement de Mr Joshua Wagner, démissio…
07/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2023)
31/05/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
21/04/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : MONTABERT. Siren : 397482647. MONTABERT Societé par actions simplifiée au capital de 8.396.985 euros 203, route de Grenoble 69800 Saint Priest 397 482 647 RCS Lyon LAssocié unique, Par décision en date du 20 Septembre 2022, a décidé de nommer, en qualité de Commissaire aux comptes titulaire, la Société KPMG SA, dont le siège social est sis à Tour EQHO, 2 avenue Gambetta, 92066 Paris la défense cedex, pour une durée de six exercices, venant à expiration lors des décisions de lAsso…
08/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2022)
14/01/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Réduction de capital social

117258 AVIS DE FUSION A LENVERS AUGMENTATION ET REDUCTION DE CAPITAL MONTABERT Société par actions simplifiee Au capital de 8 396 985 euros Siège social : 203 route de Grenoble 69800 SAINT PRIEST 397 482 647 RCS LYON Aux termes de décisions en date du 17 novembre 2020, lassocié unique de la société MONTABERT a : constaté la fusion-absorption de la société JOY GLOBAL FRANCE, Société à responsabilité limitée au capital de 94 389 920 euros, dont le siège social est situé à Saint-Priest (69800), 20…
25/03/2021

Annonce BODACC - Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : Joy Global France Société à responsabilité limitée RCS B 811136506, 203 Route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST. Modification du capital.
10/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2020)
04/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

JOY GLOBAL FRANCE Société à responsabilité limitée au capital de 94.389.920 euros Siège social : 203 route de Grenoble 69800 Saint Priest 811 136 506 RCS Lyon AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION Société absorbante : MONTABERT, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est situé 203 route de Grenoble - 69800 Saint Priest, au capital de 8.458.359 euros, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 397 482 647 Société absorbée : JOY GLOBAL FRANCE, Société A Responsabilité Limitée…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ES185792 MONTABERT SAS Au capital social de 8.458.359 Siège social : 203 Route de Grenoble 69800 SAINT PRIEST 397 482 647 RCS LYON Suivant décision du Président en date du 20 Septembre 2019 ratifiee par lassocié unique le 30 Septembre 2019, il a été décidé de nommer en qualité de Directeur Général, Mr Joshua Wagner, de nationalité américaine, né le 22 Septembre 1978, à Anchorage (Alaska), domicilié à 1153 Bar K Ranch Road, Longview, TX, 75605, USA en remplacement de Mr Jason Savage, démission…
23/02/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

WAGNER Joshua nom d'usage : WAGNER devient directeur général. SAVAGE Jason John nom d'usage : SAVAGE n'est plus directeur général
03/01/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2019)
06/01/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NEILSON Bradley Maxwell nom d'usage : NEILSON n'est plus directeur général. SAVAGE Jason John nom d'usage : SAVAGE devient directeur général
23/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)
14/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2016)
12/04/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2015)
10/09/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NEILSON Bradley Maxwell nom d'usage : NEILSON devient directeur général.
10/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
11/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
20/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
28/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
06/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
13/06/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à directoire et à conseil de s KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FEUILLET Alain nom d'usage : FEUILLET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
30/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
29/12/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant.
08/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
25/09/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Suppression du nom commercial (IREC).

SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. SA à directoire et à conseil de s KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.. BORIS ETIENNE nom d'usage : BORIS ETIENNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. FEUILLET Alain nom d'usage : FEUILLET Alain devient commissaire aux comptes suppléant..
24/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
28/05/2008

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

34 Annonces

Juridique

501 NG

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 2013
- Date d'expiration
  
  20 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
501

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 2013
- Date d'expiration
  
  19 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MONTABERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2013
- Date d'expiration
  
  17 avril 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 20 jours

Classes :
MONTABERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2013
- Date d'expiration
  
  05 avril 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
M MONTABERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 2010
- Date d'expiration
  
  06 avril 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
XL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
BLUE LINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 8 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de MONTABERT

18 événements depuis 2004

mardi 30 avril 2025
- Christine CHAMPOIRAL prend le relais de Maurice STANICH en tant que président.
- Christine CHAMPOIRAL succède à Maurice STANICH en tant que président.
mardi 12 février 2025
- Brian EAMER remplace Joshua WAGNER en tant que directeur général.
- Joshua WAGNER laisse sa fonction de directeur général à Brian EAMER.

...

Historique

18 événements ont marqué le parcours de MONTABERT depuis 2004

Le marché de la location de matériel de construction - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Statut mis a jour

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Traité de fusion

Ordonnance du président

Décision(s) de l'associé unique - Procès-verbal de décision du dirigeant social

Décision(s) du président

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Rapport du commissaire aux comptes

Projet

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de démission

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Acte

Acte

Statuts mis à jour - Acte

Acte

Acte

Statuts mis à jour - Acte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Liste des souscripteurs

5 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance du président

Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

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