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Dernière modification le13/07/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectivePlan de sauvegarde Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Effectif Année 0Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Y B C
Active
Plan de sauvegarde
- SIREN
- 493 413 348 493413348
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 493 413 348 00027 49341334800027
- NUMÉRO DE TVA
- FR74493413348 FR74493413348
- DATE DE CREATION
- 26 décembre 2006
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 1185 RUE LEON FOUCAULT, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR 1185 RUE LEON FOUCAULT, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
- DIRIGEANTS
- Boris LE FRANCOIS + 3 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- Y B C Y B C
- Capital social
- 1000,00 € 1000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 26 décembre 2006
- Statut INSEE
- Inscrite le 04 décembre 2006
- Statut RNE
- Inscrite le 26 décembre 2006
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11 juillet 2024
- Plan de sauvegarde, durée : 10 ans , Commissaire à lexécution du plan : Maître Judith DOUTRESSOULLE, Jugement du Tribunal de Commerce de CAEN du 10/07/2024
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14 décembre 2023
- Renouvellement de la période dobservation pour une durée de 6 mois à compter du 19/01/2024. Jugement du Tribunal de Commerce de Caen du 13/12/2023
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20 juillet 2023
- Ouverture dune procédure de SAUVEGARDE, Mandataire judiciaire : Maître Judith DOUTRESSOULLE - 77, rue de Bernières - 14000 Caen, Période d'observation : 6 mois, Jugement du Tribunal de Commerce de Caen du 19/07/2023
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCS
- Caen D 493413348 Caen D 493413348
- Tribunal de commerce
- Greffe de Caen Tribunal de commerce - Greffe de Caen
Secteur d'activité d'Y B C
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclarée
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
23 717 sociétés exercent la même activité que Y B C dans le 14.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans le Calvados (14)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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49,00€
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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49,00€
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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49,00€
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
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9,90€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 26 janvier 2018 (7 ans)
Y B C - 14200
Siège social
- SIRET 49341334800027 49341334800027
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1185 RUE LEON FOUCAULT, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
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Fermé
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Du 04 décembre 2006 au 26 janvier 2018
Y B C - 14670
Ancien établissement
- SIRET 49341334800019 49341334800019
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 2 RTE DE ROUEN, 14670 TROARN
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Dirigeants d'Y B C
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Actuels
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Observation de conformité Boris LE FRANCOIS
Né en 1973 (52 ans)
Gérant Depuis le 01 mars 2018 (7 ans)
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Observation de conformité Boris LE FRANCOIS
Né en 1973 (52 ans)
Associé Depuis le 22 juillet 2023 (2 ans)
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Observation de conformité Colette LE FRANCOIS
Née en 1945 (80 ans)
Associé Depuis le 22 juillet 2023 (2 ans)
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Observation de conformité Gaëlle LE FRANCOIS
Née en 1979 (46 ans)
Associé Depuis le 22 juillet 2023 (2 ans)
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Observation de conformité Yves LE FRANCOIS
Né en 1943 (82 ans)
Associé Depuis le 22 juillet 2023 (2 ans)
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Ancien
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Observation de conformité Boris LE FRANCOIS
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Associé-gérant Du 23 janvier 2007 au 01 mars 2018
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie d'Y B C
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Finances d'Y B C
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents d'Y B C
2 derniers documents officiels
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Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social et de l'établissement principal - à Hérouville-Saint-Clair (14200), 1185 rue Léon Foucault
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Acte notarié
Constitution
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Annonces (BODACC & JAL)
6 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan de sauvegarde
7372197201 TCC Tribunal de Commerce de CAEN Jugement en date du 10 juillet 2024 Plan de sauvegarde SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE Y.B. C. 1185 rue Léon-Foucault, 14200 Hérouville Saint-Clair. RCS Greffe de Caen 493 413 348. Activite : location de terrains et dautres biens immobiliers. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant commissaire à lexécution du plan Maître Judith Doutressoulle, 77, Rue de Bernières, 14000 Caen.
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Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Judith Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen .
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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Annonce JAL - Procédure de sauvegarde
7336099201 - TCC Tribunal de Commerce de CAEN Jugement en date du 19 juillet 2023 Procédure de sauvegarde SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE Y.B. C. 1185, rue Léon-Foucault 14200 Herouville- Saint-Clair. RCS Greffe de Caen 493 413 348. Activité : location de terrains et dautres biens immobiliers. Jugement prononçant louverture dune procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Judith DOUTRESSOULLE, 77, Rue de Bernières, 14000 Caen. Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la …
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Judith Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE FRANCOIS Boris, Jacky
Juridique
1 procédure collective en cours et 1 procédure collective terminée
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En cours
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Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Judith Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen .
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Annonce JAL - Plan de sauvegarde
7372197201 TCC Tribunal de Commerce de CAEN Jugement en date du 10 juillet 2024 Plan de sauvegarde SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE Y.B. C. 1185 rue Léon-Foucault, 14200 Hérouville Saint-Clair. RCS Greffe de Caen 493 413 348. Activite : location de terrains et dautres biens immobiliers. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant commissaire à lexécution du plan Maître Judith Doutressoulle, 77, Rue de Bernières, 14000 Caen.
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Clôturée
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Mandataire judiciaire
Maître Judith DOUTRESSOULLE
77 rue de Bernières - 14000 - Caen
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Judith Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
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Annonce JAL - Procédure de sauvegarde
7336099201 - TCC Tribunal de Commerce de CAEN Jugement en date du 19 juillet 2023 Procédure de sauvegarde SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE Y.B. C. 1185, rue Léon-Foucault 14200 Herouville- Saint-Clair. RCS Greffe de Caen 493 413 348. Activité : location de terrains et dautres biens immobiliers. Jugement prononçant louverture dune procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Judith DOUTRESSOULLE, 77, Rue de Bernières, 14000 Caen. Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la …
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique d'Y B C
4 événements depuis 2007
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vendredi 22 juillet 2023
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Gaëlle LE FRANCOIS, Colette LE FRANCOIS, Yves LE FRANCOIS et Boris LE FRANCOIS assument maintenant le rôle d'associé.
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mercredi 01 mars 2018
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Boris LE FRANCOIS quitte ses fonctions d'associé-gérant.
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Boris LE FRANCOIS est promue gérant de l'entreprise.
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lundi 23 janvier 2007
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Boris LE FRANCOIS accède au poste d'associé-gérant.
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4 événements ont marqué le parcours d'Y B C depuis 2007