XPATH BETHUNE

Annonce BODACC - Radiation au RCS [283555.17 EUR]

Annonce JAL - Fusion réalisée

XPATH NORD Société dexercice libéral par actions simplifiee de Médecins Au capital de 3.887,68euros Siège social: Zad de la Porte du Littoral Rue Edouard Pottier 62500 LEULINGHEM 333 190 718 RCS BOULOGNE-SUR-MER Il résulte par décisions unanimes des associés du 7 août 2023 et de la décision du président du 29 septembre 2023, que le capital social a été réduit dune somme de 17.665,51 par diminution de la valeur nominale des actions, Ainsi ramené de 21.369,57 à 3.704,06, avec effet au 29 septembre 2023. Il résulte également par décisions unanimes des associés du 29 septembre 2023; La réalisation de la fusion-absorption suivante: Au terme du projet de traité de fusion par absorption en date du 30 juin 2023, intervenu entre XPATH NORD et XPATH BETHUNE, SELAS de Médecins au capital de 283.555,17, dont le siège social est sis Maison Médicale Futura Médica, rue de lUniversité (62113) Verquigneul, immatriculée au RCS dARRAS sous le numéro 411 203 292. XPATH BETHUNE a fait apport à XPATH NORD, de la totalité de son actif évalué à 739.129, moyennant la prise en charge de lintégralité de son passif évalué à 374.682, soit un actif net apporté de 364.447. En conséquence de cet apport : le capital social de XPATH NORD a été augmenté de 183,6151 (arrondi) par création de 706.212 ADP « A », attribuées aux associés de la société absorbée en rémunération de leurs apports, le portant ainsi de 3.704,06 à 3.887,68, XPATH NORD aurait dû recevoir 350.992 « ADP A » et 352.401 actions « ADP B » de la société, dans la mesure où elle est propriétaire de 463.140 ADP A et 465.000 ADP B de XPATH BETHUNE, mais ne pouvant détenir ses propres actions, elle a renoncé à recevoir les 350.592 ADP A et 352.401 ADP B nouvelles auxquelles sa participation dans XPATH BETHUNE lui donnait droit ;et modifié les statuts en conséquence, la nomination en qualité de Directeur Général de Christine REY-BUYSE, demeurant 44, rue Béranger 62400 BETHUNE. La fusion est devenue définitive le 29 septembre 2023, avec effet rétroactif sur le plan comptable et fiscal au 1er janvier 2023, ainsi quil résulte des décisions du 29 septembre 2023 des associés XPATH NORD et XPATH BETHUNE, qui ont approuvé ledit projet de traité de fusion. Dépôt légal au RCS de BOULOGNE SUR MER.

Annonce JAL - Fusion réalisée

XPATH BETHUNE Société dexercice libéral par actions simplifiee de Médecins Au capital de 283.555,17euros Siège social: Maison Médicale Futura Medica Rue de lUniversité (62113) VERQUIGNEUL 411 203 292 RCS ARRAS (ci-après la « Société ») AVIS DE DISSOLUTION Par décisions unanimes en date du 29 septembre 2023, il a été approuvé le traité de fusion de la société par la société XPATH NORD, Société dexercice libéral par actions simplifiée de Médecins, ayant son siège social sis 66, rue Edouard Pottier ZAD de la Porte du Littoral (62500) LEULINGHEM, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de BOULOGNE-SUR-MER sous le numéro 333 190 718. La collectivité des associés a en conséquence, décidé la dissolution anticipée de la société, sans liquidation, son passif étant entièrement pris en charge par la société XPATH NORD. Le rapport déchange a été conventionnellement arrêté entre les parties comme suit: 0,75785 (arrondi) actions « A » de la société XPATH NORD pour 1 action « A » de la société XPATH BETHUNE; 0,75785 (arrondi) actions « B » de la société XPATH NORD pour 1 action « B » de la société XPATH BETHUNE. Il résulte des décisions unanimes des associés de la société XPATH NORD ayant approuvé le projet de fusion, que la fusion et la dissolution anticipée de la société sont devenues définitives le 29 septembre 2023, avec effet rétroactif sur le plan comptable et fiscal au 1er janvier 2023. Dépôt légal au RCS dARRAS.

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique.

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

Cabinet des Docteurs B. Demol et C. Rey-Buyse, société civile professionnelle de médecins au capital de 283.555,17. Siege social sis Maison Médicale Futura Medica, Rue de lUniversité 62113 VERQUIGNEUL, RCS dArras sous le numéro 411 203 292. En suite de lassemblée générale du 28 juillet 2021, il a été décidé: La transformation de la société: Ancienne mention: Société civile professionnelle. Nouvelle mention: Société dexercice libéral par actions simplifiée. Administration: Ancienne mention: Cogérants: Bernard DEMOL et Christine REY-BUYSE. Nouvelle mention: Président: Christine REY-BUYSE, demeurant 44 rue Béranger 62400 BETHUNE. Directeur général: Bernard DEMOL, demeurant 81 rue de Verdun 62400 BETHUNE. Admission aux assemblées et droit de vote: Sagissant du droit de vote attaché aux actions, il convient de distinguer deux hypothèses, dans létat actuel de la réglementation: Si les Associés professionnels internes (et les personnes assimilées au regard de la Loi) détiennent la majorité du capital social, le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital quelles représentent et chaque action donne droit à une voix; Si les associés professionnels internes ne détiennent pas la majorité du capital social et afin de leur permettre de conserver la majorité des droits de vote, les droits de vote attachés aux actions détenues par chacun deux seront déterminés selon la formule et les conditions prévues dans les statuts. Transmission des actions: Tout transfert de titres, même au profit dun associé, est soumis à lagrément des associés exerçant leur activité au sein de la société, à la majorité impérative des deux tiers (2/3), dans les conditions de la loi du 31 décembre 1990 modifiée et dans les conditions prévues par les statuts. Changement dobjet social: De modifier lobjet social de la société comme suit: la société a pour objet lexercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques, telle quelle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. La Société ne peut accomplir les actes de cette profession que par lintermédiaire de ses membres ayant qualité pour lexercer. La Société peut en outre dans les limites et conditions fixées par les Lois et règlements: procéder à lachat, la création, la location, lexploitation et laliénation de tous établissements ayant la nature de cabinet de médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques, lachat, léchange, la location, la construction ou laménagement de tous immeubles en vue de lexploitation susvisée ; participer par tous moyens, directement ou indirectement à toutes opérations pouvant se rattacher à son objet rattacher à son objet principal, par voie de création de sociétés nouvelles, dapport, de souscription pou dachat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement ; plus généralement, réaliser toutes opérations, de quelque nature quelles soient pouvant se rattacher directement ou indirectement à lobjet social ou destinées à en faciliter directement ou indirectement lextension ou le développement, le tout dans le respect de la réglementation professionnelle. De modifier larticle 2 des statuts sociaux en conséquence changement de la dénomination sociale: De modifier la dénomination de la société qui deviendra XPATH BETHUNE. De modifier larticle 3 des statuts sociaux en conséquence. Le dépôt légal sera effectué auprès du tribunal de commerce dArras. Pour avis.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Cabinet des Docteurs B. Demol et C. Rey-Buyse, société civile professionnelle de médecins au capital de 283.555,17. Siege social sis Maison Médicale Futura Medica, Rue de lUniversité 62113 VERQUIGNEUL, RCS dArras sous le numéro 411 203 292. En suite de lassemblée générale du 28 juillet 2021, il a été décidé: La transformation de la société: Ancienne mention: Société civile professionnelle. Nouvelle mention: Société dexercice libéral par actions simplifiée. Administration: Ancienne mention: Cogérants: Bernard DEMOL et Christine REY-BUYSE. Nouvelle mention: Président: Christine REY-BUYSE, demeurant 44 rue Béranger 62400 BETHUNE. Directeur général: Bernard DEMOL, demeurant 81 rue de Verdun 62400 BETHUNE. Admission aux assemblées et droit de vote: Sagissant du droit de vote attaché aux actions, il convient de distinguer deux hypothèses, dans létat actuel de la réglementation: Si les Associés professionnels internes (et les personnes assimilées au regard de la Loi) détiennent la majorité du capital social, le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital quelles représentent et chaque action donne droit à une voix; Si les associés professionnels internes ne détiennent pas la majorité du capital social et afin de leur permettre de conserver la majorité des droits de vote, les droits de vote attachés aux actions détenues par chacun deux seront déterminés selon la formule et les conditions prévues dans les statuts. Transmission des actions: Tout transfert de titres, même au profit dun associé, est soumis à lagrément des associés exerçant leur activité au sein de la société, à la majorité impérative des deux tiers (2/3), dans les conditions de la loi du 31 décembre 1990 modifiée et dans les conditions prévues par les statuts. Changement dobjet social: De modifier lobjet social de la société comme suit: la société a pour objet lexercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques, telle quelle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. La Société ne peut accomplir les actes de cette profession que par lintermédiaire de ses membres ayant qualité pour lexercer. La Société peut en outre dans les limites et conditions fixées par les Lois et règlements: procéder à lachat, la création, la location, lexploitation et laliénation de tous établissements ayant la nature de cabinet de médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques, lachat, léchange, la location, la construction ou laménagement de tous immeubles en vue de lexploitation susvisée ; participer par tous moyens, directement ou indirectement à toutes opérations pouvant se rattacher à son objet rattacher à son objet principal, par voie de création de sociétés nouvelles, dapport, de souscription pou dachat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement ; plus généralement, réaliser toutes opérations, de quelque nature quelles soient pouvant se rattacher directement ou indirectement à lobjet social ou destinées à en faciliter directement ou indirectement lextension ou le développement, le tout dans le respect de la réglementation professionnelle. De modifier larticle 2 des statuts sociaux en conséquence changement de la dénomination sociale: De modifier la dénomination de la société qui deviendra XPATH BETHUNE. De modifier larticle 3 des statuts sociaux en conséquence. Le dépôt légal sera effectué auprès du tribunal de commerce dArras. Pour avis.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Cabinet des Docteurs B. Demol et C. Rey-Buyse, société civile professionnelle de médecins au capital de 283.555,17. Siege social sis Maison Médicale Futura Medica, Rue de lUniversité 62113 VERQUIGNEUL, RCS dArras sous le numéro 411 203 292. En suite de lassemblée générale du 28 juillet 2021, il a été décidé: La transformation de la société: Ancienne mention: Société civile professionnelle. Nouvelle mention: Société dexercice libéral par actions simplifiée. Administration: Ancienne mention: Cogérants: Bernard DEMOL et Christine REY-BUYSE. Nouvelle mention: Président: Christine REY-BUYSE, demeurant 44 rue Béranger 62400 BETHUNE. Directeur général: Bernard DEMOL, demeurant 81 rue de Verdun 62400 BETHUNE. Admission aux assemblées et droit de vote: Sagissant du droit de vote attaché aux actions, il convient de distinguer deux hypothèses, dans létat actuel de la réglementation: Si les Associés professionnels internes (et les personnes assimilées au regard de la Loi) détiennent la majorité du capital social, le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital quelles représentent et chaque action donne droit à une voix; Si les associés professionnels internes ne détiennent pas la majorité du capital social et afin de leur permettre de conserver la majorité des droits de vote, les droits de vote attachés aux actions détenues par chacun deux seront déterminés selon la formule et les conditions prévues dans les statuts. Transmission des actions: Tout transfert de titres, même au profit dun associé, est soumis à lagrément des associés exerçant leur activité au sein de la société, à la majorité impérative des deux tiers (2/3), dans les conditions de la loi du 31 décembre 1990 modifiée et dans les conditions prévues par les statuts. Changement dobjet social: De modifier lobjet social de la société comme suit: la société a pour objet lexercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques, telle quelle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. La Société ne peut accomplir les actes de cette profession que par lintermédiaire de ses membres ayant qualité pour lexercer. La Société peut en outre dans les limites et conditions fixées par les Lois et règlements: procéder à lachat, la création, la location, lexploitation et laliénation de tous établissements ayant la nature de cabinet de médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques, lachat, léchange, la location, la construction ou laménagement de tous immeubles en vue de lexploitation susvisée ; participer par tous moyens, directement ou indirectement à toutes opérations pouvant se rattacher à son objet rattacher à son objet principal, par voie de création de sociétés nouvelles, dapport, de souscription pou dachat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement ; plus généralement, réaliser toutes opérations, de quelque nature quelles soient pouvant se rattacher directement ou indirectement à lobjet social ou destinées à en faciliter directement ou indirectement lextension ou le développement, le tout dans le respect de la réglementation professionnelle. De modifier larticle 2 des statuts sociaux en conséquence changement de la dénomination sociale: De modifier la dénomination de la société qui deviendra XPATH BETHUNE. De modifier larticle 3 des statuts sociaux en conséquence. Le dépôt légal sera effectué auprès du tribunal de commerce dArras. Pour avis.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Cabinet des Docteurs B. Demol et C. Rey-Buyse, société civile professionnelle de médecins au capital de 283.555,17. Siege social sis Maison Médicale Futura Medica, Rue de lUniversité 62113 VERQUIGNEUL, RCS dArras sous le numéro 411 203 292. En suite de lassemblée générale du 28 juillet 2021, il a été décidé: La transformation de la société: Ancienne mention: Société civile professionnelle. Nouvelle mention: Société dexercice libéral par actions simplifiée. Administration: Ancienne mention: Cogérants: Bernard DEMOL et Christine REY-BUYSE. Nouvelle mention: Président: Christine REY-BUYSE, demeurant 44 rue Béranger 62400 BETHUNE. Directeur général: Bernard DEMOL, demeurant 81 rue de Verdun 62400 BETHUNE. Admission aux assemblées et droit de vote: Sagissant du droit de vote attaché aux actions, il convient de distinguer deux hypothèses, dans létat actuel de la réglementation: Si les Associés professionnels internes (et les personnes assimilées au regard de la Loi) détiennent la majorité du capital social, le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital quelles représentent et chaque action donne droit à une voix; Si les associés professionnels internes ne détiennent pas la majorité du capital social et afin de leur permettre de conserver la majorité des droits de vote, les droits de vote attachés aux actions détenues par chacun deux seront déterminés selon la formule et les conditions prévues dans les statuts. Transmission des actions: Tout transfert de titres, même au profit dun associé, est soumis à lagrément des associés exerçant leur activité au sein de la société, à la majorité impérative des deux tiers (2/3), dans les conditions de la loi du 31 décembre 1990 modifiée et dans les conditions prévues par les statuts. Changement dobjet social: De modifier lobjet social de la société comme suit: la société a pour objet lexercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques, telle quelle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. La Société ne peut accomplir les actes de cette profession que par lintermédiaire de ses membres ayant qualité pour lexercer. La Société peut en outre dans les limites et conditions fixées par les Lois et règlements: procéder à lachat, la création, la location, lexploitation et laliénation de tous établissements ayant la nature de cabinet de médecins spécialisés en anatomie et cytologie pathologiques, lachat, léchange, la location, la construction ou laménagement de tous immeubles en vue de lexploitation susvisée ; participer par tous moyens, directement ou indirectement à toutes opérations pouvant se rattacher à son objet rattacher à son objet principal, par voie de création de sociétés nouvelles, dapport, de souscription pou dachat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement ; plus généralement, réaliser toutes opérations, de quelque nature quelles soient pouvant se rattacher directement ou indirectement à lobjet social ou destinées à en faciliter directement ou indirectement lextension ou le développement, le tout dans le respect de la réglementation professionnelle. De modifier larticle 2 des statuts sociaux en conséquence changement de la dénomination sociale: De modifier la dénomination de la société qui deviendra XPATH BETHUNE. De modifier larticle 3 des statuts sociaux en conséquence. Le dépôt légal sera effectué auprès du tribunal de commerce dArras. Pour avis.

Annonce BODACC - Transfert du siège social et de l'établissement principal du 31 place Jules Senis à Béthune , date d'effet : 12/05/2008 [283555.17 EUR]