XERIS

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN420 090 268
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL420 090 268 00046
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR62420090268
  • DATE DE CREATION15 septembre 1998
  • CODE NAF ou APE1091Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    27/05/2023
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2018
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Année 2018
    Petite
  • Effectif Année 2018
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)
  • Activité principale déclaréeLa conception, la fabrication et la commercialisation d'additifs, pré-mélanges, prémix et suppléments nutritionnels destinés à la nutrition animale ; la commercialisation de matières premières ; le conseil et l'expertise dans le domaine de la nutrition animale ; la recherche et le développement de nouveaux produits et concepts dans le domaine de la nutrition animale ; la participation de la société, par tous moyens, dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
  • Convention collective déduiteMeunerie (1930)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 18 entreprises du secteur "Fabrication d'aliments pour animaux de ferme" dans le Morbihan (56)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France

    Le marché de l'alimentation des animaux de ferme englobe la production et la distribution d'aliments spécialement conçus pour répondre aux besoins nutritionnels des animaux d'élevage tels que les bovins, les porcs, les volailles, les ovins. Ce secteur implique des activités diverses allant de la production agricole à l'industrie agroalimentaire en passant par l'élevage.

    49,00€

Cartographie de XERIS

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de XERIS

5 événements depuis 2005

...
Historique

5 événements ont marqué le parcours de XERIS depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise XERIS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise XERIS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise XERIS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2016, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de XERIS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de XERIS

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de XERIS
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Transfert du siège Z.A. de Keravel - 56390 LOCQUELTAS

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Non renouvellement des commissaires aux comptes

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Transfert du siège Z.A. de Keravel - 56390 LOCQUELTAS

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transformation en S.A.S. - Nomination du Président.

Afficher les 12 actes
Rapport du commissaire à la transformation

Transformation de la société en S.A.S

Procès-verbal d'assemblée

Reconstitution de l'actif net

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Lettre d'acceptation des fonctions de commissaire aux comptes titulaire - Lettre d'acceptation des fonctions de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège 5 PLACE DES VOSGES - 56860 SENE

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/06/2002 Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège VANNES, 1 RUE DES PATRIOTES

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - MODIFICATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte sous seing privé

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs

Décisions du tribunal de commerce de Vannes XERIS (SAS) ZA de Keravel 56390 LOCQUELTAS La conception, la fabrication et la commercialisation dadditifs, Pre-mélanges, prémix et suppléments nutritionnels destinés à la nutrition animale, la commercialisation de matières premières... 420 090 268 Par jugement du 24 mai 2023, le tribunal de commerce de Vannes a prononcé la clôture de la liquidation judiciaire de la SAS Xeris en raison de linsuffisance de lactif. SCP PINSONMALAU Greffiers associés.

Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce BODACC - Radiation d'office
Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation

L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal judiciaire de Vannes. La publicité dans le journal d'annonces légales Ouest-France a été faite le 24 décembre 2021 .

Annonce JAL - Dépôt des créances salariales

SELAS Gérard BODELET, mandataire judiciaire, LE SOURN (56) AVIS AUX SALARIÉS DU DÉPÔT DES RELEVÉS DES CRÉANCES Conformement à larticle L625-1 du Code de commerce, le salarié dont la créance ne figure pas en tout ou en partie sur un relevé peut saisir le Conseil de prudhommes dans un délai de deux mois à compter de laccomplissement de la présente publicité, à peine de forclusion. Liquidation judiciaire de : SAS XERIS, zone artisanale de Keravel, Locqueltas. - SELAS Gérard BODELET,mandataire judi...

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 24 Mars 2019 et désignant liquidateur Selas Gérard Bodelet Parc d'Activités de Trehonin - 56300 Le sourn . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selas Gérard Bodelet Parc d'Activités de Trehonin - 56300 Le sourn .

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2016)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selas Gérard Bodelet Parc d'Activités de Trehonin - 56300 Le sourn . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : RAOUL Yvon, Jean-François

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)

12 Bilans gratuits

Chiffres clés de XERIS

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat XERIS

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise XERIS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-03-2016. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2016 de l'entreprise XERIS, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-03-201631-03-2015ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 8046001134200-29,06 %
dont export000,00 %
Production *7912001165400-32,11 %
Valeur ajoutée (VA)171800224000-23,30 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)2427477600-68,72 %
Résultat d'exploitation -6480041100-257,66 %
RCAI-8290012390-769,09 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -4590010679-529,82 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif XERIS

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société XERIS.

Date de clôture31-03-201631-03-2015ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 798700883000-9,55 %
immobilisations incorporelles95151186,11 %
immobilisations corporelles792600877300-9,65 %
immobilisations financières515151510,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 460200507700-9,36 %
stocks et en-cours26800024190010,79 %
créances112900154500-26,93 %
disponibilités : trésorerie7930083700-5,26 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 12628001394400-9,44 %

Bilan Passif XERIS

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise XERIS doit en date 31-03-2016. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-03-201631-03-2015ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 372800416600-10,51 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 350002500040,00 %
Dettes 855000952700-10,26 %
dettes financières et emprunts706300762900-7,42 %
dettes fournisseurs108600161800-32,88 %
dettes fiscales et sociales390002507055,56 %
autres dettes ( comptes courants, ...)10043045-67,03 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 12628001394400-9,44 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société XERIS

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201620152014
Capitalisation29,52 %29,88 %31,49 %
Endettement189,46 %183,13 %158,49 %
Fonds de roulement312900 EU321500 EU175100 EU
Performance
Evolution de l'activité70,94 %96,89 %85,45 %
Taux de VA21,35 %19,75 %24,95 %
Rentabilité d'exploitation3,02 %6,84 %10,69 %
Rentabilité nette finale-5,70 %0,94 %3,05 %
Capacité d'autofinancement5,38 %7,19 %7,86 %
Rentabilité financière-12,31 %2,56 %8,52 %
Coûts de production
Coûts du travail16,88 %12,36 %13,63 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement16,31 ans9,35 ans7,22 ans
Coût de la dette93,71 %37,20 %21,65 %
Taux d'intérêt moyen apparent3,22 %3,78 %4,08 %
Gestion BFR
Poids du BFR global107,44 jours76,53 jours47,83 jours
Poids des stocks121,91 jours77,85 jours72,03 jours
Délai clients51,36 jours49,72 jours52,32 jours
Délai Fournisseurs49,40 jours52,07 jours50,64 jours
Liquidité
Liquidité immédiate36,07 jours26,94 jours6,74 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 804600

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 509200

 
VS.2015

* Sur 8875 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Bretagne : 2912700

 
VS.2015

* Sur 324 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 251300

179181 ème

* Sur un total de 602356 sociétés

CA médian en Bretagne : 314600

5838 ème

* Sur un total de 16328 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -64800

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 18600

 
VS.2015

* Sur 8875 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Bretagne : 47300

 
VS.2015

* Sur 324 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8300

563498 ème

* Sur un total de 602356 sociétés

REX médian en Bretagne : 10200

15365 ème

* Sur un total de 16328 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise XERIS

STOP FLY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0531

FMARK0000000003559112

IM'PROUVE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003366206

ENANTSEUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

FMARK0000000003366208

MEDIACAL PMK

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000531

FMARK0000000003164983

MEDIAVIT CALCIUM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000531

FMARK0000000003164985

MEDIARUMEN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000531

FMARK0000000003164987

MEDIAENERGIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000531

FMARK0000000003164988

HYDRAVITAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000531

Aucun visuel déposé pour cette marque

BACTIFEET

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000531

Aucun visuel déposé pour cette marque

XERIS PA 625

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

Aucun visuel déposé pour cette marque

Procédures collectives

3 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        10/03/2016

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 10/03/2016
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        05/03/2017

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 05/03/2017
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Jugement prononçant

        02/05/2019

        Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/05/2019
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

Ces entreprises peuvent vous intéresser

Votre panier

0articleajouté

Voir le panier

Avez-vous besoin d'un devis ?

Obtenir un devis

Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.

Générer un devis

Sous-total
0,00€
0,00€
Voir le panier