- Dernière modification le20/08/2011Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2009OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2009Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20097 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
VSDI AUTOMATISME
Fermée definitivement Radiée
- SIREN389 390 733389390733
- SIRET DU SIEGE SOCIAL389 390 733 0002738939073300027
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR47389390733FR47389390733
- DATE DE CREATION15 décembre 1992
- CODE NAF ou APE6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE29 RUE JAMES WATT DU 29 AU 31-Z.E., 62000 DAINVILLE France29 RUE JAMES WATT DU 29 AU 31-Z.E., 62000 DAINVILLE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxVSDI AUTOMATISME VSDI AUTOMATISME
- Statut RCSRadiéeDepuis le 12 août 2011
- Statut INSEEFerméeDepuis le 01 janvier 2011
- Statut RNERadiéeDepuis le 08 juillet 2022
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSArras B 389390733Arras B 389390733
- Tribunal de commerceGreffe de Arras Tribunal de commerce - Greffe de Arras
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclaréeINSTALLATION DEPANNAGE MISE EN SERVICE REPARATION SERVICE SAV DE TOUT MATERIEL ENTRANT DANS LE DOMAINE DE L'AUTOMATISATI INSTALLATION DEPANNAGE MISE EN SERVICE REPARATION SERVICE SAV DE TOUT MATERIEL ENTRANT DANS LE DOMAINE DE L'AUTOMATISATI
- Convention collective déduiteImmobilier (1527) Immobilier (1527)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 32021 entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans le Pas-de-Calais (62)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des résidences étudiantes - France
Les résidences étudiantes, développées massivement durant les années 2000, représentent de grands ensembles de logements spécialement conçus pour répondre aux besoins des étudiants et, dans certains cas, des jeunes actifs. Ces résidences sont souvent situées à proximité des établissements d'enseignement et offrent une gamme de services facilitant la vie quotidienne, tels que le ménage, l'entretien du linge, l'accès à internet, et parfois de l'assistance administrative.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du coliving - France
Le marché du coliving en France désigne l'activité économique relative au coliving en France. Il s'agit d'un concept hybride entre la location meublée et l'hôtellerie, le coliving propose une nouvelle forme d'hébergement partagé en plein essor dans le monde.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des centres commerciaux - France
Un centre commercial est un ensemble de 20 magasins sur une surface d'au moins 5 000 m² de surface commerciale utilisable. Il est conçu et utilisé comme une seule entité.
Cartographie de VSDI AUTOMATISME
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise VSDI AUTOMATISME et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 19 fois entre 2010 et 2024
CAME FRANCE
- SIREN389655135
Dirigeants : Andrea MENUZZO , Vianney GOETTELMANN , Gabriele FRANCESCHIN , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Cité 3 fois en 2011
CAME BRETAGNE
- SIREN413524554
Cité 2 fois en 2011
SARL CAME NORD EST
- SIREN389883448
Cité 2 fois en 2011
CAME LORRAINE
- SIREN420489742
Cité 2 fois en 2011
CAME ALSACE
- SIREN421436510
Cité 2 fois en 2011
CAME LOIRE OCEAN
- SIREN434372645
Cité 1 fois en 2010
GESCO
- SIREN321943698
Dirigeant : P.G.
Cité 1 fois en 2001
TEYACEM
- SIREN398562058
Dirigeants : Pierre DEFFAYET , Jean-Maxime DEFFAYET , Catherine LE GUYADER , Pascal DEFOND
Cité 1 fois en 2010
MONTAGE ENTRETIEN SYSTEMES AUTOMATIQUES
- SIREN448243808
Cité 1 fois en 2010
OCTAV - SOCIETE D'AVOCATS
- SIREN493863039
Dirigeants : Julie COEUGNIET , Virginie MONETA , Isabelle PENAUD , François DROUOT
Dirigeants
- Anciens
Du 25 septembre 2010 au 01 janvier 2011
Andrea MENUZZO
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 25 septembre 2010
Roger BOURDON
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 01 août 1997 au 01 janvier 2011
VSDI AUTOMATISME - 62000
Ancien établissement
- SIRET38939073300027
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse29 RUE JAMES WATT DU 29 AU 31-Z.E., 62000 DAINVILLE France
Du 04 janvier 1993 au 01 août 1997
VSDI AUTOMATISME - 62223
Ancien établissement
- SIRET38939073300019
- ActivitéCommerce de gros de matériel électrique et électronique - 516J
- Adresse2 PL CHARLES DEMORY, 62223 SAINTE-CATHERINE France
Historique de VSDI AUTOMATISME
2 événements depuis 2005
vendredi 25 septembre 2010
Andrea MENUZZO prend le relais de Roger BOURDON en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Roger BOURDON est promue gérant de l'entreprise.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise VSDI AUTOMATISME au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise VSDI AUTOMATISME, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise VSDI AUTOMATISME, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 6 derniers évènements, l'analyse financière de 2009, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de VSDI AUTOMATISME (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de VSDI AUTOMATISME
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de VSDI AUTOMATISME (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE APPORT DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE DANS LE CADRE D'UNE FUSION | |||||
| PROJET DE TRAITE DE FUSION FUSION-ABSORPTION PAR LA SOCIETE VSDI AUTOMATISME SARL | |||||
| ACTE SOUS SEING PRIVE CESSION DE PARTS | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE CHANGEMENT DE PRESIDENT | |||||
| ACTE NOTARIE CESSION DE PARTS | |||||
| Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
| Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
| Document Formation de Société - Acte SSP - Déclaration de conformité | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Etablissement principal donné en location-gérance | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Gérant(e) : MENUZZO Andréa | ||||
| Afficher les 2 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2007) | ||||
6 Bilans gratuits
Chiffres clés de VSDI AUTOMATISME
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat VSDI AUTOMATISME
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise VSDI AUTOMATISME sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-10-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise VSDI AUTOMATISME, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-10-2009 | 31-10-2008 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 1110000 | 1202000 | -7,65 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 141000 | 152000 | -7,24 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 308000 | 295000 | 4,41 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -5000 | -21000 | 76,19 % |
| Résultat d'exploitation | -22000 | -36000 | 38,89 % |
| RCAI | -28000 | -44000 | 36,36 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | -23000 | -36000 | 36,11 % |
| Effectif moyen | 7 | 9 | -22,22 % |
Bilan Actif VSDI AUTOMATISME
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société VSDI AUTOMATISME.
| Date de clôture | 31-10-2009 | 31-10-2008 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 137000 | 150000 | -8,67 % |
| immobilisations incorporelles | 1000 | 2000 | -50,00 % |
| immobilisations corporelles | 136000 | 149000 | -8,72 % |
| immobilisations financières | 0 | 0 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 513000 | 593000 | -13,49 % |
| stocks et en-cours | 225000 | 227000 | -0,88 % |
| créances | 259000 | 320000 | -19,06 % |
| disponibilités : trésorerie | 28000 | 46000 | -39,13 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 658000 | 752000 | -12,50 % |
Bilan Passif VSDI AUTOMATISME
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise VSDI AUTOMATISME doit en date 31-10-2009. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-10-2009 | 31-10-2008 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 34000 | 56000 | -39,29 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 624000 | 695000 | -10,22 % |
| dettes financières et emprunts | 87000 | 110000 | -20,91 % |
| dettes fournisseurs | 4670 | 5060 | -7,71 % |
| dettes fiscales et sociales | 65000 | 78000 | -16,67 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 4000 | 1000 | 300,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 658000 | 752000 | -12,50 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société VSDI AUTOMATISME
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2009 | 2008 | 2007 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 5,17 % | 7,45 % | 11,23 % |
| Endettement | 255,88 % | 196,43 % | 134,41 % |
| Fonds de roulement | -16000 EU | 13000 EU | 58000 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 92,35 % | 92,04 % | 97,90 % |
| Taux de VA | 27,75 % | 24,54 % | 28,87 % |
| Rentabilité d'exploitation | -0,45 % | -1,75 % | 3,45 % |
| Rentabilité nette finale | -2,07 % | -3,00 % | 1,99 % |
| Capacité d'autofinancement | -0,54 % | -1,75 % | 2,53 % |
| Rentabilité financière | -67,65 % | -64,29 % | 27,96 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 26,31 % | 24,54 % | 23,81 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | N/C | 3,79 ans |
| Coût de la dette | N/C | N/C | 17,78 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 6,90 % | 7,27 % | 6,40 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -14,47 jours | -8,83 jours | -11,74 jours |
| Poids des stocks | 73,99 jours | 69,12 jours | 55,90 jours |
| Délai clients | 85,17 jours | 97,44 jours | 100,61 jours |
| Délai Fournisseurs | 1,54 jours | 1,54 jours | 1,48 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 9,21 jours | 14,01 jours | 27,95 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de VSDI AUTOMATISME et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 1110000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 98000 €
6747 ème
VS.2008
* Sur 72576 sociétés de Activités immobilières
CA médian en Hauts-de-France : 95000 €
361 ème
VS.2008
* Sur 3681 sociétés de Activités immobilières
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 250000 €
178494 ème
* Sur un total de 953892 sociétés
CA médian en Hauts-de-France : 295000 €
12716 ème
* Sur un total de 58122 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -22000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 4000 €
61989 ème
VS.2008
* Sur 72576 sociétés de Activités immobilières
REX médian en Hauts-de-France : 4000 €
3121 ème
VS.2008
* Sur 3681 sociétés de Activités immobilières
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 7000 €
840342 ème
* Sur un total de 953892 sociétés
REX médian en Hauts-de-France : 8000 €
50916 ème
* Sur un total de 58122 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée