VINESCENCE

Active 20 à 49 salariés

SIREN: 301 164 901
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 301 164 901 00011
NUMÉRO DE TVA: FR49301164901
DATE DE CREATION: 26 juin 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE): Vinification - 1102B
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: 131 RTE HENRI FESSY, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
DIRIGEANTS: Thierry LOCATELLI + 16 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 18/04/2026: Insee RNE Shal

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19/04/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Noms commerciaux: LA MAISON DES VIGNERONS, LES VIGNERONS DU VIEUX TINAILLER, CAVE DE CHIROUBLES, CAVE DES VIGNERONS DE

Statut RCS: Inscrite le 26 juin 2002 26/06/2002

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900

Statut RNE: Inscrite le 26 juin 2002 26/06/2002

Observations RNE

05 septembre 2017
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CELLIER DES SAINT ETIENNE 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES, 301 165 049 RCS GTC Villefranche-Tarare, société apporteuse avec date d'effet au 27/01/2017
22 avril 2009
- Fusion absorption de LA MAISON DES VIGNERONS Société coopérative agricole Le Bourg 69115 CHIROUBLES 301 165 361 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au 24 Janvier 2009

Secteur d'activité de VINESCENCE

Activité (Code NAF ou APE): Vinification (1102B)
Activité principale déclarée: Vinificatin des récoltes livrées par les associés coopérateurs et vente de vins. Prestations, conditionnement et traitements des effluents vinicoles
Type d'activité: Artisanale
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

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52 sociétés exercent la même activité que VINESCENCE dans le Rhône (69).

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Établissements

Ouverts
- LA MAISON DES VIGNERONS, LES VIGNERONS DU VIEUX TINAILLER, CAVE DE CHIROUBLES, CAVE DES VIGNERONS DE - 69220
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
  - SIRET 30116490100011
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse 131 RTE HENRI FESSY, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
- VINESCENCE - 69460
  
  Établissement secondaire depuis le 27 janvier 2017 (9 ans)
  - SIRET 30116490100029
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse 1 RUE DU BEAUJOLAIS, 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES

Dirigeants de VINESCENCE

Dirigeants

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Documents de VINESCENCE

07/05/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/05/2025

PV AG de désignation des administrateurs
20/06/2025

PV AG de désignation des administrateurs
07/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/07/2025

Nomination(s) de gerant(s)
20/02/2026

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/02/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/03/2023

Rapport du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/07/2022

Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2022

Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2020

P.V. d'Assemblée
22/06/2020

P.V. d'Assemblée
29/04/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
10/04/2018

Document
05/09/2017

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration
05/12/2016

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration
29/03/2016

P.V. d'Assemblée
24/03/2015

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2014

Nomination/démission des organes de gestion
19/03/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
23/03/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2009

Acte

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/12/2008

Projet

fusion absorption
26/05/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
27/02/2008

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2002

Acte - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Constitution d'une personne morale

31 Documents officiels

Annonces légales de VINESCENCE

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

12/02/2026

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2025)
10/04/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2024)
14/01/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINESCENCE Sociéte Coopérative Agricole à Capital Variable 131 Route Henri Fessy Saint Jean dArdières 69220 Belleville en Beaujolais (Rhône) N° agrément : 10480 RCS de Villefranche -Tarare : 301 164 901 Les associés sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu au Lycée Agricole de Bel-Air (394 route Henri Fessy), le 24 janvier 2025 à 14 heures, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant. 1.Assemblée Générale Ordinaire : Examen et Approbation des comptes de lexercice clos le…
21/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2023)
17/01/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINESCENCE Sociéte Coopérative Agricole à Capital Variable N° agrément : 10480 131 Route Henri Fessy Saint Jean dArdières RCS de Villefranche -Tarare : 301 164 901 69220 Belleville en Beaujolais (Rhône) Convocation Les associés sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu au Lycée Agricole de Bel-Air (394 route Henri Fessy), le 26 janvier 2024 à 14 heures, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant. Assemblée Générale Ordinaire : Examen et Approbation des comptes de lexerci…
19/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2022)
08/03/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE VINESCENCE Sise à 131 Route Henri FESSY 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Au capital de 1 964 345 euros Immatriculée 301 164 901 au RCS de Villefranche-Tarare LAssemblee Générale Ordinaire du 27 janvier 2023 a pris acte de la fin de mandat de Mme TRIBOLET-SEVOZ Nathalie en tant quAdministrateur. Mention en sera faite au RCS de Villefranche Tarare.
19/01/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINESCENCE Sociéte Coopérative Agricole à Capital Variable N° agrément : 10480 131 Route Henri Fessy Saint Jean dArdières RCS de Villefranche -Tarare : 301 164 901 69220 Belleville en Beaujolais (Rhône) Convocation Les associés sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu au : Lycée Agricole de Bel-Air 394 route Henri Fessy 69220 Belleville en Beaujolais le 27 janvier 2023 à 14 heures, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Assemblée Générale Ordinaire : Examen et App…
22/02/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINESCENCE Avis de convocation Les associés de la societé coopérative agricole Vinescence, 131 Route Henri Fessy Saint Jean dArdières 69220 Belleville en Beaujolais, RCS de Villefranche-Tarare 301 164 901, Agréée N°10480, sont consultés dans le cadre dune assemblée générale ordinaire par voie de consultation écrite, conformément aux dispositions des ordonnances 2020-460 du 22/04/20 et 2020-1614 du 18/12/2020 dans le cadre de la pandémie Covid19, entre le 14 janvier et le 3 février 2021, à leffe…
04/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINESCENCE Sociéte Coopérative Agricole à Capital Variable N° agrément : 10480 131 Route Henri Fessy Saint Jean dArdières 69220 Belleville en Beaujolais (Rhône) RCS Villefranche -Tarare 301 164 901 Les associés sont convoqués en assemblées générales ordinaire et extraordinaire qui auront lieu au Lycée Agricole de Bel-Air (394 route Henri Fessy), le 24 janvier 2020 à 14 heures, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant. 1. Assemblée générale ordinaire : Examen et Approbation des comptes de…
05/03/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2019)
21/02/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2018)
22/03/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2017)
22/09/2017

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

BESSY Laurent nom d'usage : BESSY devient vice-président. BESSY Laurent nom d'usage : BESSY devient administrateur. BERTRAND Yves nom d'usage : BERTRAND n'est plus vice-président. GRANGE Arnaud nom d'usage : GRANGE n'est plus secrétaire. GRANGE Arnaud nom d'usage : GRANGE devient administrateur. BERTOLDO Frédéric nom d'usage : BERTOLDO n'est plus trésorier. BERTOLDO Frédéric nom d'usage : BERTOLDO devient administrateur. BASSET CHERCOT Maxence nom d'usage : BASSET CHERCOT n'est plus administrate…
24/03/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2016)
10/04/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BASSET-CHERCOT Maxence nom d'usage : BASSET-CHERCOT n'est plus secrétaire. GRANGE Arnaud nom d'usage : GRANGE devient secrétaire. BASSET CHERCOT Maxence nom d'usage : BASSET CHERCOT devient administrateur. PERREON Sophie nom d'usage : PERREON devient administrateur.
09/03/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2015)
12/04/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RAVIER Alain nom d'usage : RAVIER n'est plus président. LOCATELLI Thierry Jean nom d'usage : LOCATELLI n'est plus vice-président. LOCATELLI Thierry Jean nom d'usage : LOCATELLI devient président. BERTRAND Yves nom d'usage : BERTRAND devient vice-président. LOCATELLI Thierry Jean nom d'usage : LOCATELLI n'est plus trésorier. BERTOLDO Frédéric nom d'usage : BERTOLDO devient trésorier. RAVIER Alain nom d'usage : RAVIER devient administrateur. DUGELAY Michel nom d'usage : DUGELAY n'est plus administ…
24/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2014)
28/05/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MERLE Jean-Luc nom d'usage : MERLE n'est plus président. MERLE Jean-Luc nom d'usage : MERLE devient administrateur. DUGELAY Michel nom d'usage : DUGELAY n'est plus vice-président. DUGELAY Michel nom d'usage : DUGELAY devient administrateur. RAVIER Alain nom d'usage : RAVIER n'est plus vice-président. RAVIER Alain nom d'usage : RAVIER devient président. LOCATELLI Thierry Jean nom d'usage : LOCATELLI devient vice-président. RAVIER Alain nom d'usage : RAVIER n'est plus administrateur. LOCATELLI Thi…
14/03/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2013)
11/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2012)
04/04/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PASSOT Yves Jean Claude nom d'usage : PASSOT n'est plus administrateur. FEVRAT Pierre nom d'usage : FEVRAT n'est plus administrateur. PLAFORET Christine nom d'usage : JAMBON devient administrateur. GERIN Julien nom d'usage : GERIN devient administrateur. MAITRE Michel Alain nom d'usage : MAITRE n'est plus administrateur. LYCEE AGRICOLE DE BEL AIR devient administrateur représenté(e) par GANCHOU Marlène nom d'usage : GANCHOU.
02/04/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)
04/04/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2010)
25/03/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RAVIER Alain nom d'usage : RAVIER devient vice-président. LOCATELLI Thierry Jean nom d'usage : LOCATELLI devient trésorier. MONTEL JACQUELINE nom d'usage : CHARLES n'est plus administrateur. GRANGE Arnaud nom d'usage : GRANGE devient membre.
14/04/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DESPRAT Franck nom d'usage : DESPRAT Franck n'est plus administrateur. SIVIGNON Denise Marie nom d'usage : DUPRE Denise n'est plus administrateur. GUILLERMIN Daniel nom d'usage : GUILLERMIN Daniel n'est plus administrateur. MAITRE Michel Alain nom d'usage : MAITRE Michel devient administrateur. LOCATELLI Thierry Jean nom d'usage : LOCATELLI Thierry devient administrateur.
06/04/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009)
04/06/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CIVEYRAC Jean Paul nom d'usage : CIVEYRAC Jean-Paul devient directeur général.BALANDRAS Robert Jean nom d'usage : BALANDRAS Robert devient administrateur.. BERTOLDO Frédéric nom d'usage : BERTOLDO Frédéric devient administrateur.. BERTRAND Marc Claude nom d'usage : BERTRAND Marc devient administrateur.. DESPRAT Franck nom d'usage : DESPRAT Franck devient administrateur.. SIVIGNON Denise Marie nom d'usage : DUPRE Denise devient administrateur.. GRANDJEAN Michel nom d'usage : GRANDJEAN Michel devi…
11/03/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BERTRAND Marc Claude nom d'usage : BERTRAND Marc n'est plus président.. MERLE Jean-Luc nom d'usage : MERLE Jean-Luc devient président.. SCEA DE CHATELAN n'est plus vice-président.. DUGELAY Michel nom d'usage : DUGELAY Michel devient vice-président.. CHARRION Jean-Michel nom d'usage : CHARRION Jean-Michel devient vice-président.. BERNILLON Jean-Luc nom d'usage : BERNILLON Jean-Luc n'est plus trésorier.. BASSET-CHERCOT Maxence nom d'usage : BASSET-CHERCOT Maxence devient secrétaire.. Sté DELOITTE …

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32 Annonces

Étude de solvabilité

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19/04/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

19953000,00

19684000,00

2 %
Résultats net

119800,00

251300,00

-52 %
Marge brute

2373500,00

2520300,00

-5 %
Résultats d'exploitation

64200,00

233300,00

-72 %
Ebitda

622600,00

648600,00

-4 %

Comptes de VINESCENCE

31/07/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

21 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

38,30 %

36,08 %

36,18 %
Endettement

53,85 %

157,82 %

162,11 %
Fonds de roulement

8583000 EU

16680000 EU

15985000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

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Cartographie de VINESCENCE

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Entreprises liées

Marques déposées

UN AIR OF LIBERTY ...

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 octobre 2024
- Date d'expiration
  
  09 octobre 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 22 jours

Classes :
TERROIR DES PRINCES

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2023
- Date d'expiration
Classes :
DOMAINE MAISON GOYON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2022
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 29 jours

Classes :
DOMAINE DE LA MESANGE BLEUE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2022
- Date d'expiration
  
  29 août 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
Domaine de Champ Grillé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2022
- Date d'expiration
  
  26 août 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
Domaine des Poutoux

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine de la Source

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine de Rocherots

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine de Montbriand

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine d'Orphée

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine des Ailes

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine des 2 Noyers

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine de la Margot

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Domaine de Champ Grillé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
Château de la Tour Goyon

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
Classes :
Domaine des Schistes

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  14 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
Domaine du Père Etienne

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  14 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
Domaine de LAPRAT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  14 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
Domaine du Mandarin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  14 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
Domaine du Plateau des Pierres

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  14 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
Domaine du Grand Vernay

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
Classes :
Domaine des Coccinelles

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juillet 2022
- Date d'expiration
Classes :
DOMAINE DE CHATELAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
V C B

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 2021
- Date d'expiration
  
  14 mai 2031
Expire dans 5 années et 25 jours

Classes :
Duc de Bel-Air

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 2021
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
Cru en Liberté

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2020
- Date d'expiration
Classes :
LA BEAUJOLAISE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2020
- Date d'expiration
Classes :
VIGNERONS DES CRUS DU BEAUJOLAIS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2020
- Date d'expiration
Classes :
GRANITIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 23 jours

Classes :
DOMAINE CROZ DE SANDRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DE LAPRAT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DE MONTMAY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DE PIERRE FEU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DES ROCHEROTS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DU MANDARIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
VINESCENCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2026
Expire dans 8 mois et 5 jours

Classes :
Domaine Chante-Grillons

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 2013
- Date d'expiration
  
  28 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Vidame de Rocsain

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 2013
- Date d'expiration
  
  28 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Domaine du Grand Vernay

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 2013
- Date d'expiration
  
  20 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Domaine de Poutoux

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE CAMELÉON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2012
- Date d'expiration
  
  07 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CHARMENTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2012
- Date d'expiration
  
  07 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES FEUILLARDS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2012
- Date d'expiration
  
  07 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Domaine des SCHISTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA MARGOT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA TOUR DES BANCS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DES DRUIDES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DU PÈRE ÉTIENNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DES 2 NOYERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DES AILES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE MONTBRIAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA CALÈCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA GRIBOLLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE FORTMICHON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DES 2 FRÈRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE PIQUE BOEUF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DU THYL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA MOUTONNIERE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 2011
- Date d'expiration
Classes :
DOMAINE DE CHAMP GRILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2011
- Date d'expiration
  
  29 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA MÉSANGE BLEUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2011
- Date d'expiration
  
  26 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHÂTEAU DU GRAND VERNAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 2011
- Date d'expiration
  
  25 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE CHATELAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 2011
- Date d'expiration
  
  24 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE BOIS DIEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2011
- Date d'expiration
  
  17 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
O'PARADIS

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2010
- Date d'expiration
Classes :
Beaujolais Villages Natural

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2006
- Date d'expiration
Classes :
100% Gamay Fruity

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2006
- Date d'expiration
Classes :
100% Gamay

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2006
- Date d'expiration
Classes :
Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :