TECHNIQUE VOILE

Active

SIREN: 400 011 144
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 400 011 144 00013
NUMÉRO DE TVA: FR78400011144
DATE DE CREATION: 01 février 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: Z A DE KERMARQUER, 56470 LA TRINITE-SUR-MER
DIRIGEANTS: GROUPE SECOB LORIENT
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/12/2025: Insee Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2020
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2020
Non précisé
Score Extra-financier Année 2020
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: TECHNIQUE VOILE

Statut INSEE: Inscrite le 01 février 1995 01/02/1995

Statut RNE: Inscrite le 21 février 1995 21/02/1995

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Secteur d'activité de TECHNIQUE VOILE

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 167 sociétés exercent la même activité que TECHNIQUE VOILE dans le 56.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" dans le Morbihan (56)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

14,90€

Rapport complet officiel

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03/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 février 1995 (30 ans)
  
  TECHNIQUE VOILE - 56470
  
  Siège social
  - SIRET 40001114400013
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse Z A DE KERMARQUER, 56470 LA TRINITE-SUR-MER
Fermé
- Du 01 octobre 2017 au 21 janvier 2020
  
  TECHNIQUE VOILE - 56100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 40001114400021
  - Activité Fabrication d'articles textiles, sauf habillement - 1392Z
  - Adresse 35 RUE INGENIEUR HENRY VERRIERE, 56100 LORIENT

Dirigeants de TECHNIQUE VOILE

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de TECHNIQUE VOILE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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03/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

161400,00

351500,00

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2015

2014

2013

Équilibre bilan

Capitalisation

46,39 %

50,62 %

48,49 %
Endettement

35,86 %

42,68 %

50,55 %
Fonds de roulement

230000 EU

189100 EU

253600 EU

Documents de TECHNIQUE VOILE

40 derniers documents officiels

24/08/2023

Traité de fusion

Projet de fusion
24/08/2022

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/07/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2022

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2020

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2019

Rapport du commissaire aux apports

Conversion d'actions - Divers
05/09/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
25/07/2019

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/07/2019

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes - Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/04/2019

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes - Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/03/2018

Extrait de décision(s)

Changement de président - Agrément de nouveaux associés
25/01/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Pérennisation du mandat du Directeur Général
25/01/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Pérennisation du mandat du Directeur Général
07/08/2017

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
23/02/2017

Décision(s) des associés

Changement de directeur général
06/10/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président - Nomination de directeur général
07/04/2016

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
07/04/2016

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/02/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement de président - Changement directeur général
12/11/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet d'augmentation du capital - Divers
18/03/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/03/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes - Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/03/2014

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/03/2014

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/07/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/03/2013

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/11/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet d'augmentation de capital réservée aux salariés - Divers
28/02/2012

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Modification de l'objet social Modification des statuts
28/02/2012

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Modification de l'objet social Modification des statuts
15/07/2010

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification des commissaires aux comptes
10/11/2009

Procès-verbal d'assemblée

projet d'augmentation du capital réservée aux salariés - Divers
11/09/2008

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification des commissaires aux comptes
05/06/2007

Procès-verbal d'assemblée

Projet d'Augmentation du Capital Social. - Divers
24/08/2005

Procès-verbal d'assemblée

Exclusion d'un Actionnaire avec suspension de ses droits - Divers
18/10/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE Augmentation de capital Conversion du capital social en euros NOMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UN DIRECTEUR GENERAL - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers
23/08/2001

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts
26/07/2001

Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRNASFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SURLA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE EN DATE DU 13.7.01 - Divers
11/12/1996

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Augmentation de capital
16/05/1995

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de capital NOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET CHANGEMENT COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT - Augmentation de capital Divers
16/02/1995

Acte sous seing privé - Rapport du commissaire aux apports - Statuts constitutifs

Constitution

40 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

37 annonces BODACC & JAL

19/10/2023

Annonce BODACC - Cessation
11/10/2023

Annonce JAL - Fusion réalisée

Dénomination : INCIDENCE. Siren : 533816369. INCIDENCE Societé par Actions Simplifiée au capital de 8.178.200 Siège social : 7 rue Alain Colas 17180 PÉRIGNY 533 816 369 R.C.S. La Rochelle Aux termes du PV de consultation écrite des associé de la société INCIDENCE en date du 1er octobre 2023, la société TECHNIQUE VOILE, SAS au capital de 160.000 euros, dont le siège social est situé Zone Artisanale ou Zone dActivité De Kermarqueur, 56470 La Trinité-Sur-Mer, immatriculée au Registre du Commerce …
11/10/2023

Annonce JAL - Fusion réalisée

Dénomination : TECHNIQUE VOILE. Siren : 400011144. TECHNIQUE VOILE Societé par Actions Simplifiée au capital de 160.000 Siège social : Zone Artisanale ou Zone dActivité De Kermarqueur 56470 LA-TRINITÉ-SUR-MER 400 011 144 R.C.S. Lorient Aux termes du PV de consultation écrite des associés de la société INCIDENCE en date du 1er octobre 2023, le traité de fusion par voie dapport fusion de la société TECHNIQUE VOILE, SAS au capital de 160.000 euros, dont le siège social est situé Zone Artisanale o…
31/08/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION PROJET DE FUSION ENTRE : La société INCIDENCE Société par actions simplifiée Au capital de 8 178 200 euros Siège social : 7 rue Alain Colas, 17180 Périgny RCS La Rochelle N° 533 816 369 ET : La société TECHNIQUE VOILE Société par actions simplifiée Au capital de 160.000 euros Siège social : Zone Artisanale ou Zone d'Activité De Kermarqueur, 56470 La Trinité-Sur-Mer RCS Lorient N° 400 011 144 Fusion par voie d'absorption par la société INCIDENCE de la société TECHNIQUE VO…
24/08/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DE CHRISTEN Charles Matthias Klaus nom d'usage : DE CHRISTEN devient directeur général. DUTHIL Frédéric Jean nom d'usage : DUTHIL n'est plus directeur général
17/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

TECHNIQUE VOILE Sociéte par actions simplifiée Au capital de 160 000 euros Siège social : ZA de Kermarquer - 56470 LA TRINITE SUR MER 400 011 144 RCS LORIENT Changement de Directeur Général Aux termes de décisions en date du 21/06/2023 lassociée unique a pris acte de la démission de M. Frédéric DUTHIL de ses fonctions de Directeur Général à compter du 21/06/2023 et a nommé en remplacement à compter du même jour, pour une durée illimitée, M. Charles DE CHRISTEN, né le 06/10/1971, demeurant 36, r…
10/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

TECHNIQUE VOILE Sociéte par actions simplifiée Au capital de 160 000 euros Siège social : ZA de Kermarquer - 56470 LA TRINITE SUR MER 400 011 144 RCS LORIENT Changement de Directeur Général Aux termes de décisions en date du 21/06/2023 lassociée unique a pris acte de la démission de M. Frédéric DUTHIL de ses fonctions de Directeur Général à compter du 21/06/2023 et a nommé en remplacement à compter du même jour, pour une durée illimitée, M. Charles DE CHRISTEN, né le 06/10/1971, demeurant 36, r…
01/09/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée INCIDENCE GROUP devient président. DUTHIL Frédéric Jean nom d'usage : DUTHIL n'est plus président. DUTHIL Frédéric Jean nom d'usage : DUTHIL devient directeur général
15/07/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DUTHIL Frédéric Jean nom d'usage : DUTHIL n'est plus directeur général
30/04/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée TERCEIRA n'est plus directeur général
21/10/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Nomination dun Directeur Géneral TECHNIQUE VOILE Société par actions simplifiée au capital de 160 000 euros Siège social : ZA de Kermarquer 56470 LA TRINITE SUR MER 400 011 144 RCS LORIENT Aux termes de décisions en date du 03/11/2020, lassociée unique a nommé, En qualité de Directeur Général, sans limitation de durée, à compter du même jour : la société TERCEIRA, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, ayant son siège social 16, rue du Capitaine Lefort - 56100 LORIENT, immatr…
28/01/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée TERCEIRA devient directeur général
11/09/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/09/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : DUTHIL Frédéric, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS)
30/03/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : DUTHIL Frédéric, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : LETELLIER Christian, Serge
07/03/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/05/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/03/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : FLAHAULT Frank ; Directeur général : DUTHIL Frédéric, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : LETELLIER Christian, Serge
13/10/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : FLAHAULT Frank ; Directeur général : SAS KERAZ (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : LETELLIER Christian, Serge
09/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
06/03/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : LABBE François, Raymond, Jacques Directeur général : FLAHAULT Frank Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : LETELLIER Christian, Serge
15/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
12/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
13/09/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : FLAHAULT Frank Directeur général : PEMPTROIT Lise, Viviane, Germaine Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : LETELLIER Christian, Serge
09/08/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : FLAHAULT Frank Directeur général : PEMPTROIT Lise, Viviane, Germaine Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB LORIENT (SAS) représenté par LAMBARD Alain, Gérard Commissaire aux comptes suppléant : LETELLIER Christian, Serge
31/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
18/06/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
09/03/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
02/05/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
03/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
28/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : FLAHAULT Frank Directeur général : PEMPTROIT Lise, Viviane, Germaine Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN LAMBARD-CHRISTIAN LETELLIER EXPERTISE COMPTABLE (SA) représenté par LAMBARD Alain, Gérard Commissaire aux comptes suppléant : CABINET COLIN-HENRIO (SAS) représenté par TRIPON David, Camille, Marie
06/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
14/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2006)
24/09/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : FLAHAULT Frank. Directeur général : PEMPTROIT Lise Viviane Germaine. Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN LAMBARD-CHRISTIAN LETELLIER EXPERTISE COMPTABLE (SA) représenté par LAMBARD Alain Gérard. Commissaire aux comptes suppléant : HIBLOT Jean-Paul.
24/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)

37 Annonces

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Juridique

TECHNIQUE VOILE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2015
- Date d'expiration
  
  24 février 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
EUROVOILE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
ECO-VOILES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
36.15 ECO-VOILES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
TECHNIQUE VOILE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1996
- Date d'expiration
  
  11 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de TECHNIQUE VOILE

22 événements depuis 2005

lundi 15 août 2023
- Charles DE CHRISTEN devient le nouveau directeur général.
- Charles DE CHRISTEN remplace Frederic DUTHIL en tant que directeur général.

...

Historique

22 événements ont marqué le parcours de TECHNIQUE VOILE depuis 2005

Le marché de la construction modulaire - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Rapport du commissaire aux apports

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Extrait de décision(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Rapport du commissaire aux apports - Statuts constitutifs

7 Documents liés

Ordonnance du président

Ordonnance du président

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Ordonnance du président

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Décision(s) de l'associé unique

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) de l'associé unique

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Extrait de décision(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

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Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Rapport du commissaire aux apports - Statuts constitutifs