- Dernière modification le13/07/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2023ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2023CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
TCD PF
- SIREN829 423 045829423045
- SIRET DU SIEGE SOCIAL829 423 045 0003082942304500030
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR24829423045FR24829423045
- DATE DE CREATION03 mai 2017
- CODE NAF ou APE4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiéeSociété par actions simplifiée
- DIRIGEANTSTCD ALL
- ADRESSEYES STORE 24 RUE GILBERT PARISSE, 59990 CURGIES FranceYES STORE 24 RUE GILBERT PARISSE, 59990 CURGIES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxTCD PF TCD PF
- Statut RCSInscriteDepuis le 03 mai 2017
- Statut INSEEInscriteDepuis le 02 mai 2017
- Statut RNEInscriteDepuis le 03 mai 2017
- Forme juridiqueSociété par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- Numéro RCSValenciennes B 829423045Valenciennes B 829423045
- Tribunal de commerceGreffe de Valenciennes Tribunal de commerce - Greffe de Valenciennes
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Autres commerces de détail spécialisés divers (4778C) Autres commerces de détail spécialisés divers (4778C)
- Activité principale déclaréeNégoce au détail de cigarettes électroniques et tous accessoires et consommables s'y rapportant Négoce au détail de cigarettes électroniques et tous accessoires et consommables s'y rapportant
- Convention collective déduiteCommerces de détail non alimentaire (1517) Commerces de détail non alimentaire (1517)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2094 entreprises du secteur "Autres commerces de détail spécialisés divers" dans le Nord (59)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des lunettes de soleil - France
Les lunettes de soleil remplissent une double fonction : elles protègent les yeux des rayons UV tout en s’imposant comme un accessoire de mode incontournable. Selon les besoins et les préférences, elles existent sous de nombreuses formes, intégrant parfois des verres correcteurs.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des lunettes en ligne - France
Le marché de l’optique comprend les produits et accessoires utilisés pour la vision, regroupant trois grandes catégories : les lunettes de vue (correctrices ou non correctrices), les lunettes de soleil et les lentilles de contact. L’e-commerce optique, qui désigne la vente en ligne de ces produits, est un sous-segment en développement au sein du marché global de l’optique.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du microscope - France
Un microscope est un appareil d'observation permettant d'obtenir une image agrandie d'un objet de petites dimensions. Il existe trois principaux types de microscopes : les microscopes optiques, les microscopes électroniques et les microscopes à sonde locale.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des appareils photo - France
Depuis son "invention" le 7 janvier 1839, date de sa présentation devant l'Académie des sciences en France, la photographie n'a cessé de stimuler la créativité, la mémoire, les conversations mais également l'information et le divertissement de ceux qui s'y intéressent. Il existe de nombreuses sortes d'appareils photo, on compte notamment : -les appareils photo argentiques (utilisation de pellicule)-les compacts (légers et réglages automatiques, adaptés aux novices)-les appareils photo hybrides (compact à objectifs interchangeables)-les reflex (nombreuses fonctionnalités, prisés des experts)-.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des sous-vêtements pour homme - France
Les sous-vêtements pour hommes sont tous les produits destinés à être portés par les hommes sont de trois types : Les slips Les boxers Les caleçons En France, les acteurs du marché sont les fournisseurs de matières premières (coton, polyester, modal..
Mis à jour le :
49,00€Le marché des marchands dart et galeries - France
Le marché de l'art fait référence à la la production et le commerce d'œuvres d'art et d'antiquités . Le marché des marchands d'art et des galeries d'art se concentre sur les marchands d'art, qui représentaient 58% des ventes d'art mondiales en 2019, et exclut donc les ventes aux enchères (42% des ventes mondiales) qui font l'objet d'une autre étude.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des coffrets cadeaux - France
Un coffret-cadeau est un coffret qui propose une sélection d'activités, d'hôtels et de lieux de restauration et qui est destiné à être offert à un destinataire. Le coffret-cadeau repose sur quatre acteurs : l'émetteur du coffret, le vendeur, le prestataire et le porteur du coffret.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des lunettes connectées - France
Les lunettes connectées (ou smart glasses) sont des dispositifs informatiques intelligents qui se portent comme des lunettes traditionnelles et dont les utilisations sont variées. Elles peuvent par exemple utiliser des principes de réalité augmentée pour proposer un éventail d’informations en temps réel devant les yeux de l’utilisateur, diffuser de la musique ou encore contenir des technologies qui détectent les chutes.
Cartographie de TCD PF
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 1 fois en 2017
CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
- SIREN440676559
Dirigeants : Gabriel HOLLANDER , Laurent MARTIN , Philippe TETTART , Thérèse SPRIET , José DUBRULLE et 23 autres
Cité 1 fois en 2023
TCD ALL
- SIREN914035209
Dirigeants : Cyrielle DANGREAU , Thomas DANGREAU
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 13 juillet 2023
TCD ALL
Président
- Ancien
Du 10 mai 2017 au 13 juillet 2023
Thomas DANGREAU
Ancien Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouverts
Depuis le 11 juillet 2022 (2 ans)
YES STORE - 59990
Siège social
- SIRET82942304500030
- ActivitéActivités des sièges sociaux - 7010Z
- AdresseYES STORE 24 RUE GILBERT PARISSE, 59990 CURGIES France
Depuis le 02 mai 2017 (8 ans)
YES STORE - 59494
Établissement secondaire
- SIRET82942304500022
- ActivitéAutres commerces de détail spécialisés divers - 4778C
- AdresseYES STORE CENTRE COMMERCIAL AUCHAN RN 45, 59494 PETITE-FORET France
- Fermé
Du 02 mai 2017 au 11 juillet 2022
TCD PF - 59530
Ancien établissement
- SIRET82942304500014
- ActivitéActivités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse8 CHEMIN DE L'EPINETTE, 59530 FRASNOY France
Historique de TCD PF
2 événements depuis 2017
mercredi 13 juillet 2023
TCD ALL prend le relais de THOMAS DANGREAU en tant que président.
mardi 10 mai 2017
THOMAS DANGREAU est promue président.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise TCD PF au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise TCD PF, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le dernier bilan simple comparé, la liste des 10 derniers évènements, l'analyse financière de 2018, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de TCD PF (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de TCD PF

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de TCD PF (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour Changement de président - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Déclaration de souscription et de versement - Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs Formation de société commerciale - Nomination de président |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour Changement de président - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social | |||||
Déclaration de souscription et de versement - Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs Formation de société commerciale - Nomination de président |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7334750901 - VS TCD PF Société par actions simplifiee Au capital de 3 000 euros Siège social : 24, rue Gilbert-Parisse 59990 CURGIES RCS Valenciennes 829 423 045 PRÉSIDENT Aux termes dune délibération de lassemblée générale ordinaire annuelle en date du 1er juin 2023 il résulte que la société TCD ALL, SARL au capital de 125 000 euros, dont le siège social est 24, rue Gilbert-Parisse, 59990 Curgies, immatriculée au RCS de Valenciennes sous le numéro 914 035 209, a été nommée en qualité de présid... | ||||
Afficher les 6 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Président partant : Dangreau, Thomas ; nomination du Président : TCD ALL | ||||
Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Président : Dangreau, Thomas |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société TCD PF en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé | |||||
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Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version simplifiée |
1 Bilan gratuit
Chiffres clés de TCD PF
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat TCD PF
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise TCD PF sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2018. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2018 de l'entreprise TCD PF, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2018 |
---|---|
Durée | 20 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 762600 |
dont export | 0 |
Production * | 762600 |
Valeur ajoutée (VA) | 252100 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 89900 |
Résultat d'exploitation | 84900 |
RCAI | 84400 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 84300 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif TCD PF
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société TCD PF.
Date de clôture | 31-12-2018 |
---|---|
Durée de l'exercice | 20 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 26445 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 19549 |
immobilisations financières | 6900 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 157900 |
stocks et en-cours | 7649 |
créances | 86600 |
disponibilités : trésorerie | 63600 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 191600 |
Bilan Passif TCD PF
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise TCD PF doit en date 31-12-2018. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2018 |
---|---|
Durée de l'exercice | 20 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 87300 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 104200 |
dettes financières et emprunts | 30400 |
dettes fournisseurs | 26244 |
dettes fiscales et sociales | 0 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 47600 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 191600 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société TCD PF
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2018 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 45,56 % | N/C | N/C |
Endettement | 34,82 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | 60900 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 33,06 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 11,79 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | 11,05 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | 11,72 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | 96,56 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 21,48 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 0,34 an | N/C | N/C |
Coût de la dette | 0,55 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 1,62 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 22,07 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 6,11 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 69,16 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 20,96 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 50,79 jours | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de TCD PF et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.