SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON

Active
  • SIREN253 306 435
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL253 306 435 00012
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR74253306435
  • DATE DE CREATION02 novembre 2001
  • CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale
  • FORME JURIDIQUEEtablissement public syndicat mixte communal
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/05/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    50 à 99 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z)

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 23 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Enquête Publique
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Annonce JAL - Enquête Publique
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Dénomination : SIBA SYND. INT.BASSIN ARCACHON. Direction Departementale des Territoires et de la Mer Service des procédures environnementales AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de défrichement sur la commune de GUJAN MESTRAS En application de larticle L123-19 du Code de lenvironnement, il sera procédé à une consultation du public du lundi 12 février 2024 au mardi 12 mars 2024 inclus sur la demande de défrichement dune surface de 08,0000 hectares pour un projet de constr...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de défrichement sur la commune de GUJAN-MESTRAS En application de larticle L123-19 du Code de lenvironnement, il sera procedé à une consultation du public du lundi 12 février 2024 au mardi 12 mars 2024 inclus sur la demande de défrichement dune surface de 08,0000 hectares pour un projet de construction dune unité de gestion des sédiments de C...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer Service des procedures environnementales AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de défrichement sur la commune de GUJANMESTRAS En application de larticle L123-19 du Code de lenvironnement, il sera procédé à une consultation du public du lundi 12 février 2024 au mardi 12 mars 2024 inclus sur la demande de défrichement dune surface de 08,0000 hectares pour un projet de construction dune unité de gestion des sédiments de Cé...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DE MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE ZONAGE PLUVIAL DES COMMUNES DE MARCHEPRIME ET MIOS Par arrête en date du 20/11/2023, le Président du Syndicat Intercommunal du Bassin dArcachon (SIBA) a ordonné louverture de lenquête publique portant sur le zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios. La Présidente du Tribunal Administratif de Bordeaux a désigné Madame Eliane GAUTHERON en qualité de commissaire enquêteur et Monsieur Daniel LECLERC en qualité de commissaire enquêteur suppléant. L...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DE MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE Projet de zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios Par arrête en date du 20 novembre 2023, le président du Syndicat Intercommunal du bassin dArcachon (SIBA) a ordonné louverture de lenquête publique portant sur le zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios. La présidente du Tribunal administratif de Bordeaux a désigné Mme Éliane GAUTHERON en qualité de commissaire-enquêteur et M. Daniel LECLERC en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenq...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DE MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE Projet de zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios Par arrête en date du 20 novembre 2023, le président du Syndicat Intercommunal du bassin dArcachon (SIBA) a ordonné louverture de lenquête publique portant sur le zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios. La présidente du T ribunal administratif de Bordeaux a désigné M me Éliane GAUTHERON en qualité de commissaire-enquêteur et M. Daniel LECLERC en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Le...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DE MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE Projet de zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios Par arrête en date du 20 novembre 2023, le président du Syndicat Intercommunal du bassin dArcachon (SIBA) a ordonné louverture de lenquête publique portant sur le zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios. La présidente du Tribunal administratif de Bordeaux a désigné Mme Éliane GAUTHERON en qualité de commissaire-enquêteur et M. Daniel LECLERC en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenq...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DE MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE ZONAGE PLUVIAL DES COMMUNES DE MARCHEPRIME ET MIOS Par arrête en date du 20/11/2023, le Président du Syndicat Intercommunal du Bassin dArcachon (SIBA) a ordonné louverture de lenquête publique portant sur le zonage pluvial des communes de Marcheprime et Mios. La Présidente du Tribunal Administratif de Bordeaux a désigné Madame Eliane GAUTHERON en qualité de commissaire enquêteur et Monsieur Daniel LECLERC en qualité de commissaire enquêteur suppléant. L...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Dénomination : SIBA SYND. INT.BASSIN ARCACHON. Direction departementale des territoires et de la mer Service des procédures environnementales AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (Livre V du Code de lenvironnement) Commune de Gujan-Mestras Par arrêté préfectoral du 27 juillet 2023 a été prescrite une consultation publique de quatre semaines sur la demande denregistrement présentée, au titre de la réglementation des installations classées, Par...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Direction départementale des territoires et de la mer Service des procedures environnementales AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (Livre V du Code de lenvironnement) Commune de Gujan-Mestras Par arrêté préfectoral du 27 juillet 2023 a été prescrite une consultation publique de quatre semaines sur la demande denregistrement présentée, au titre de la réglementation des installations classées, Par Syndicat intercommunal du bassin dArcachon, au...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (Livre V du code de lenvironnement) Commune de GUJAN MESTRAS Par arrêté prefectoral du 27 juillet 2023 a été prescrite une consultation publique de quatre semaines sur la demande denregistrement présentée, au titre de la réglementation des installations classées, Par Syndicat Intercommunal du Bassin dArcachon, au...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Dénomination : SIBA SYND. INT.BASSIN ARCACHON. Direction departementale des territoires et de la mer Service des procédures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de valorisation du Lac Vert en espace de régulation des eaux pluviales Commune de Biganos Une enquête publique unique est prescrite du lundi 28 juin 2021 au mardi 27 juillet 2021 inclus afin de recueillir lavis du public sur la demande dautorisation environnementale pour le projet de valorisation du Lac Vert en espace de régul...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Direction départementale des territoires et de la mer Service des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de valorisation du Lac Vert en espace de régulation des eaux pluviales Commune de Biganos Une enquête publique unique est prescrite du lundi 28 juin 2021 au mardi 27 juillet 2021 inclus afin de recueillir lavis du public sur la demande dautorisation environnementale pour le projet de valorisation du Lac Vert en espace de régulation des eaux pluviales sur la commune de Biga...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICES DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de valorisation du « Lac Vert » en espace de régulation des eaux pluviales Commune de Biganos Une enquête publique est prescrite du lundi 28 juin 2021 au mardi 27 juillet 2021 inclus afin de recueillir lavis du public sur la demande dautorisation environnementale pour le projet de valorisation du « Lac Vert » en espace de regulation des eaux pluviales sur la commune de Bi...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Direction départementale des territoires et de la mer Service des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de valorisation du Lac Vert en espace de régulation des eaux pluviales Commune de Biganos Une enquête publique unique est prescrite du lundi 28 juin 2021 au mardi 27 juillet 2021 inclus afin de recueillir lavis du public sur la demande dautorisation environnementale pour le projet de valorisation du Lac Vert en espace de régulation des eaux pluviales sur la commune de Biga...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICES DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de valorisation du « Lac Vert » en espace de régulation des eaux pluviales Commune de Biganos Une enquête publique est prescrite du lundi 28 juin 2021 au mardi 27 juillet 2021 inclus afin de recueillir lavis du public sur la demande dautorisation environnementale pour le projet de valorisation du « Lac Vert » en espace de regulation des eaux pluviales sur la commune de Bi...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

BASSIN DARCACHON Syndicat intercommunal du Bassin dArcachon (SIBA) PROJET DE CRÉATION DUN BASSIN DEXPANSION SUR LA CRASTE DE CANTERANNE COMMUNE DE GUJAN-MESTRAS Déclaration de projet pour mise en compatibilite du plan local durbanisme de Gujan-Mestras Le SIBA a adopté la déclaration de projet pour la mise en compatibilité du PLU de Gujan-Mestras : ce document a été transmis au contrôle de légalité. Sont effectuées les mesures de publicité conformément aux dispositions des articles R.153-20 et 21...

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Chiffres clés de SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise SYND INTERCOM DU BASSIN D'ARCACHON

TVBA.FR VOTRE MEDIA 100% BASSIN D'ARCACHON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 11 mois et 2 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 353841

FMARK0000000005136284

LES VRAIES VACANCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1625354041

FMARK0000000005065713

TVBA LA TELEVISION DU BASSIN D'ARCACHON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353841

FMARK0000000004737317

BASSIN D'ARCACHON un monde à part

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35394143

FMARK0000000004736874

BASSIN D'ARCACHON SIBA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000004736886

TVBA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353841

FMARK0000000004708692

50 NUANCES D'HUÎTRES B'A

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 162535394143

FMARK0000000004535045

nourri(e) A L'HUÎTRE élevé(e) SOUS LES PINS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 162535394143

FMARK0000000004527692

Le Bassin, je l'aime, je le partage !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 21 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 162535394143

FMARK0000000004455434

B'A BASSIN D'ARCACHON VIVRE L'INCOMPARABLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35394143

FMARK0000000004336700

B'A

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35394143

FMARK0000000004336702

B'A BASSIN D'ARCACHON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35394143

FMARK0000000004336704

BASSIN D'ARCACHON LES VRAIES VACANCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 1625354041

FMARK0000000004149748

les Bicyclettes Bleues

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1235394143

FMARK0000000004023932

éloa BASSIN D'ARCACHON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16394042

FMARK0000000003972152

L'EAU'DITORIUM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1635404142

FMARK0000000003964412

NATURELLEMENT BASSIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16253540414344

FMARK0000000003912810

Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00121635394144

FMARK0000000003868570

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