- Dernière modification le06/03/2010Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2008OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2008Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2008Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SPRING DEVELOPPEMENT
Fermée definitivement Radiée
- SIREN489 113 852489113852
- SIRET DU SIEGE SOCIAL489 113 852 0002948911385200029
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR64489113852FR64489113852
- DATE DE CREATION20 mars 2006
- CODE NAF ou APE6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSEQUARTIER MURE, 07000 FLAVIAC FranceQUARTIER MURE, 07000 FLAVIAC France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSPRING DEVELOPPEMENT SPRING DEVELOPPEMENT
- Statut RCSInscriteDepuis le 20 mars 2006
- Statut INSEEFerméeDepuis le 31 décembre 2011
- Statut RNERadiéeDepuis le 31 décembre 2011
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSAubenas B 489113852Aubenas B 489113852
- Tribunal de commerceGreffe de Aubenas Tribunal de commerce - Greffe de Aubenas
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
- Activité principale déclaréeConseil en systèmes et logiciels informatiques Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Convention collective déduiteBureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 177 entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" dans l'Ardèche (07)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des cryptomonnaies - France
Les cryptomonnaies sont des monnaies digitales sécurisées par cryptographie, qui fonctionnent sur une technologie de registre distribué appelée blockchain. Elles permettent des transactions peer-to-peer sans l'intermédiation des banques ou des gouvernements.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la e-santé - France
Selon l’Organisation mondiale de la santé, le terme d’e-santé se réfère à « l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour la santé ». Cette définition inclut un premier domaine majeur appelé Système d’Information de Santé (SIS) ou hospitalier (SIH), englobant toutes les solutions d’échange d’informations entre hôpitaux, médecins et patients tels que le dossier médical informatisé ou le système de carte vitale.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du serious game - France
Plusieurs définitions existent au sujet du "serious game". Selon Julian Alvarez, professeur des universités spécialisé dans ce domaine, le serious game est « un logiciel qui combine une intention sérieuse, de type pédagogique, informative, communicationnelle, marketing, idéologique ou d’entraînement, avec des ressorts ludiques issus du jeu vidéo ».
Cartographie de SPRING DEVELOPPEMENT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Dirigeants
- Anciens
Du 06 mars 2010 au 31 décembre 2011
Martinus VAN WIJNEN
Ancien Liquidateur
Du 11 avril 2006 au 06 mars 2010
Martinus VAN WIJNEN
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 01 mars 2009 au 31 décembre 2009
SPRING DEVELOPPEMENT - 07000
Ancien établissement
- SIRET48911385200029
- ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- AdresseQUARTIER MURE, 07000 FLAVIAC France
Du 04 mars 2006 au 01 mars 2009
SPRING DEVELOPPEMENT - 26400
Ancien établissement
- SIRET48911385200011
- ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- Adresse32 RUE NEUVE MOUTIERS, 26400 CREST France
Historique de SPRING DEVELOPPEMENT
3 événements depuis 2006
vendredi 06 mars 2010
Martinus VAN WIJNEN est promue liquidateur.
Martinus VAN WIJNEN démissionne de son poste de gérant.
lundi 11 avril 2006
Martinus VAN WIJNEN assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SPRING DEVELOPPEMENT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SPRING DEVELOPPEMENT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SPRING DEVELOPPEMENT, les 3 derniers bilans simples comparés, la liste des 5 derniers évènements, l'analyse financière de 2008, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SPRING DEVELOPPEMENT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SPRING DEVELOPPEMENT
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SPRING DEVELOPPEMENT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Dissolution de la société. Modification de l'administration. VAN WIJNEN Martinus nom d'usage : VAN WIJNEN Martinus n'est plus gérant. VAN WIJNEN Martinus nom d'usage : VAN WIJNEN Martinus devient liquidateur. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Afficher les 1 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
3 Bilans gratuits
Chiffres clés de SPRING DEVELOPPEMENT
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SPRING DEVELOPPEMENT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SPRING DEVELOPPEMENT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2008. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2008 de l'entreprise SPRING DEVELOPPEMENT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2008 | 31-12-2007 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 16358 | 16500 | -0,86 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 16358 | 16500 | -0,86 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 4677 | 1600 | 192,31 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -1329 | 1400 | -194,93 % |
| Résultat d'exploitation | -1329 | 1400 | -194,93 % |
| RCAI | -1329 | 1400 | -194,93 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | -1328 | 1200 | -210,67 % |
| Effectif moyen | Non precise | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif SPRING DEVELOPPEMENT
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SPRING DEVELOPPEMENT.
| Date de clôture | 31-12-2008 | 31-12-2007 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations corporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations financières | 0 | 0 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 8327 | 13700 | -39,22 % |
| stocks et en-cours | 2510 | 0 | 0,00 % |
| créances | 1665 | 11800 | -85,89 % |
| disponibilités : trésorerie | 4152 | 1900 | 118,53 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 8327 | 13700 | -39,22 % |
Bilan Passif SPRING DEVELOPPEMENT
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SPRING DEVELOPPEMENT doit en date 31-12-2008. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2008 | 31-12-2007 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 709 | 2000 | -64,55 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 7617 | 8100 | -5,96 % |
| dettes financières et emprunts | 0 | 0 | 0,00 % |
| dettes fournisseurs | 3035 | 30 | 10016,67 % |
| dettes fiscales et sociales | 0 | 0 | 0,00 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 4582 | 5000 | -8,36 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 3600 | -100,00 % |
| Total passif | 8327 | 13700 | -39,22 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SPRING DEVELOPPEMENT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2008 | 2007 | 2006 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 8,51 % | 14,60 % | 10,71 % |
| Endettement | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Fonds de roulement | 709 EU | 5600 EU | 900 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 99,14 % | 147,32 % | N/C |
| Taux de VA | 28,59 % | 9,70 % | -0,89 % |
| Rentabilité d'exploitation | -8,12 % | 8,48 % | -0,89 % |
| Rentabilité nette finale | -8,12 % | 7,27 % | -0,89 % |
| Capacité d'autofinancement | -8,12 % | 7,27 % | -0,89 % |
| Rentabilité financière | -187,31 % | 60,00 % | -11,11 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 34,86 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | 0,00 an | N/C |
| Coût de la dette | N/C | 0,00 % | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | N/C | N/C | N/C |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -77,01 jours | 2,21 jours | -67,63 jours |
| Poids des stocks | 56,16 jours | 0,00 jour | 0,00 jour |
| Délai clients | 37,25 jours | 261,03 jours | 135,27 jours |
| Délai Fournisseurs | 67,91 jours | 0,66 jour | 1,73 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 92,90 jours | 42,03 jours | 91,98 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SPRING DEVELOPPEMENT et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 16400 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 139000 €
14471 ème
VS.2007
* Sur 16511 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 139000 €
1753 ème
VS.2007
* Sur 1994 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 261000 €
836462 ème
* Sur un total de 925989 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 270000 €
115540 ème
* Sur un total de 126133 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -1300 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 9000 €
12520 ème
VS.2007
* Sur 16511 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 7000 €
1526 ème
VS.2007
* Sur 1994 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9000 €
673727 ème
* Sur un total de 925989 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 10000 €
93486 ème
* Sur un total de 126133 sociétés
Capital social : 1000 €
Secteur d'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques (en France)
Inférieur à 1 € : 79458 sociétés
Inférieur à 1 €
79458 sociétés
SPRING DEVELOPPEMENT, avec un capital social de 1000 €
SPRING DEVELOPPEMENT et 59558sociétés
Entre 1€ et 5K€ : SPRING DEVELOPPEMENT et 59558 sociétés
Entre 1€ et 5K€
SPRING DEVELOPPEMENT et 59558 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 28497 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
28497 sociétés
Supérieur à 150K€ : 3966 sociétés
Supérieur à 150K€
3966 sociétés
Ancienneté entreprise : 19 ans
Secteur d'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques (en France)
Inférieur à 1 an : 12296 sociétés
Inférieur à 1 an
12296 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 72381 sociétés
Entre 1 et 5 ans
72381 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 59955 sociétés
Entre 5 et 15 ans
59955 sociétés
SPRING DEVELOPPEMENT, avec une ancienneté de 19 ans
SPRING DEVELOPPEMENT et 26847sociétés
Supérieur à 15 ans : SPRING DEVELOPPEMENT et 26847 sociétés
Supérieur à 15 ans
SPRING DEVELOPPEMENT et 26847 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez SPRING DEVELOPPEMENT
100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 0
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
87.6%12.4%
France
Vs.
89.4%10.6%
Auvergne-Rhône-Alpes
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
68.5%31.5%
France
Vs.
69.1%30.9%
Auvergne-Rhône-Alpes
* Valeurs de la médiane des entreprises
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Annonce BODACC
14/04/2010
Dissolution de la société. Modification de l'administration.Annonce BODACC d'un événement du 14/04/2010
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.