SOLUSCOPE

Active

SIREN: 490 918 075
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 490 918 075 00048
NUMÉRO DE TVA: FR36490918075
DATE DE CREATION: 18 juillet 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 100 RUE DU FAUGE ZI LES PALUDS, 13400 AUBAGNE
DIRIGEANTS: Sébastien GILLIG + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 23/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
19/03/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
61/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: SOLUSCOPE

Statut INSEE: Inscrite le 01 juillet 2006 01/07/2006

Statut RNE: Inscrite le 18 juillet 2006 18/07/2006

Observations RNE

20 novembre 2017
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOLUSCOPE Gmbh Forme juridique SARL de droit allemand Siège social Bismackstrabe 53, 66121 Saarbrücken, Allemagne Rcs HRB102657 Registre local de Saarbrücken
19 janvier 2010
- - FUSION ABSORPTION DES SOCIETES PERFORMANCE SUD PLASTIQUES P S P - STE QUALIFICATION CONTROLE MAINTENANCE - SOCIETE MEDLORE - SOCIETE ENDOTECH à compter du 23-12-2009
25 octobre 2007
- Fusion absorption de la société SOLUSCOPE SAS le 29/09/2007

Secteur d'activité de SOLUSCOPE

Domaine d'activité: Autres industries manufacturières
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A)
Type d'activité: GESTION_DE_BIENS
Convention collective déduite: Laboratoires de prothèses dentaires (993)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

513 sociétés exercent la même activité que SOLUSCOPE dans le 13.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire" dans les Bouches-du-Rhône (13)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

27/04/2023

Le marché du matériel médical - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des dispositifs médicaux en France : diversité des produits, segmentation par utilisation, impact de la réglementation, hausse des coûts des matières premières, croissance solide tirée par le vieillissement de la population et l'allongement de l'espérance de vie. Un rapport pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine évolution.

14,90€
09/11/2023

Le marché des implants et prothèses dentaires - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des implants et prothèses dentaires : évolution de la fabrication, de la distribution et de la pose d'appareillages, diversification des fabricants d'implants vers des domaines comme l'imagerie et l'orthodontie, concurrence internationale et tourisme médical, impact des réformes du système de santé et des conditions de remboursement..

14,90€
15/06/2022

Le marché du préservatif - France

Cette étude offre un panorama complet du marché mondial du préservatif : son rôle dans la contraception et la protection contre les infections sexuellement transmissibles, son évolution en tant que sous-segment du marché du bien-être et du plaisir sexuel, les dynamiques régionales spécifiques avec une croissance potentielle en Chine, et le paysage concurrentiel français. Elle aborde également les tendances en matière de distribution, de cible client, d'innovation et de développement durable.

14,90€

3 Études de marché

Rapport complet officiel

Voir un exemple

24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- SOLUSCOPE - 13400
  
  Siège social depuis le 02 janvier 2013 (12 ans)
  - SIRET 49091807500048
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse 100 RUE DU FAUGE ZI LES PALUDS, 13400 AUBAGNE
- SOLUSCOPE - 13400
  
  Établissement secondaire depuis le 01 avril 2013 (12 ans)
  - SIRET 49091807500055
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse 199 AVENUE DE JOUQUES ZI LES PALUDS, 13400 AUBAGNE
Fermés
- SOLUSCOPE - 13014
  
  Ancien établissement du 23 décembre 2009 au 01 janvier 2016
  - SIRET 49091807500030
  - Activité Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques - 2229A
  - Adresse 2 TRAVERSE MONT LEON AVE DES ARNAVAUX, 13014 MARSEILLE
- SOLUSCOPE - 13010
  
  Ancien établissement du 23 décembre 2009 au 30 avril 2013
  - SIRET 49091807500022
  - Activité Réparation d'équipements électriques - 3314Z
  - Adresse 268 AVENUE DE LA CAPELETTE, 13010 MARSEILLE
- SOLUSCOPE - 13010
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2006 au 01 avril 2013
  - SIRET 49091807500014
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse 43 BOULEVARD DE LA BARNIERE, 13010 MARSEILLE

Établissements

Dirigeants de SOLUSCOPE

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de SOLUSCOPE

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de SOLUSCOPE

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/11/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

31930000,00

24537000,00

30,13 %
Résultats net

1913000,00

242200,00

689,84 %
Marge brute

13326000,00

11108000,00

19,97 %
Résultats d'exploitation

2470800,00

507100,00

387,24 %
Ebitda

3245000,00

1054500,00

207,73 %

Ratios financiers

2024

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

72,41 %

77,16 %

73,85 %
Endettement

0,09 %

0,01 %

4,67 %
Fonds de roulement

8563000 EU

8872000 EU

9497000 EU

Documents de SOLUSCOPE

31 derniers documents officiels

19/07/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE
14/08/2023

ACTE
14/04/2023

Procès-verbal d'assemblée
20/04/2020

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général
30/10/2019

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
01/07/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/09/2018

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
03/09/2018

Décision(s) de l'associé unique

ANCIEN : GHAZARIAN Gérald NOUVEAU : PricewaterhouseCoopers Audit
20/11/2017

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Fusion transfrontalière
02/08/2017

Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière

Déclaration de régularité et de conformité
07/07/2017

Décision(s) de l'associé unique - Projet de traité de fusion

Approbation préalable du projet de fusion - Société absorbée SOLUSCOPE GmBH Société absorbante SOLUSCOPE SAS
11/05/2017

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Divers - Modification(s) statutaire(s)
12/06/2014

Lettre de démission

M. Bernard MARIOTTI - M. Frédéric DRAY
12/06/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

transformation en SASU - articles 11, 12, 13, 14 et 15
15/04/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
19/12/2012

Avenant au procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification de la date de clôture de l'exercice social en cours
12/04/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/04/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/03/2011

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Changement de président - Nomination de directeur général - Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/03/2011

Procès-verbal d'assemblée générale

DELEGUE
11/03/2011

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Changement de président - Nomination de directeur général - Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

realisation de la fusion
15/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

realisation de la fusion
15/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

realisation de la fusion
20/11/2009

Acte sous seing privé

FUSION ABSORPTION DES SOCIETES PERFORMANCES SUD PLASTIQUES 418 194 536 RCS MARSEILLE / QUALIFICATION CONTROLE MAINTENANCE 443 918 602 RCS MARSEILLE / MEDFLORE 344 796 032 RCS MARSEILLE / ENDOTECH 391 424 694 RCS MARSEILLE
20/10/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/10/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/10/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SOLUSCOPE SAS - DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION SIMPLIFIEE - STATUTS A JOUR
26/04/2007

Projet de traité de fusion

ENTRE LA SOCIETE SOLUSCOPE SAS (SOCIETE ABSORBEE) ET LA SOCIETE GROUPE SOLUSCOPE SAS (SOCIETE ABSORBANTE)
26/02/2007

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
18/07/2006

Statuts constitutifs

ATTESTATION BANCAIRE

31 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

61/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

29 annonces BODACC & JAL

30/05/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2024)
25/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOLUSCOPE. Siren : 490918075. SOLUSCOPE SAS au capital de 11.700.000 Siege social : Zone Industrielle Les Paluds 100 Rue du Fauge 13400 Aubagne 490 918 075 R.C.S. Marseille Par DAU du 10/07/2024, M. Sébastien Gillig demeurant 22 allée des Pêcheurs - 59250 Halluin, A été nommé en qualité de Président, en remplacement de M. Régis Massolin. Dépôt légal au RCS de Marseille.
23/07/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GILLIG Sébastien, Jean-Marie ; Directeur général : DECOSTER Thomas, Foucauld, Janick ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
17/08/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : MASSOLIN Régis, Franck, Patrice ; Directeur général : DECOSTER Thomas, Foucauld, Janick ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
28/07/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOLUSCOPE. Siren : 490918075. SOLUSCOPE Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 11.700.000 sise Zone Industrielle Les Paluds 13400 AUBAGNE 490918075 RCS de MARSEILLE, Par décision de lassocié unique du 02/05/2023, Il a été décidé de: - nommer Directeur général M. DECOSTER Thomas 49 rue du calvaire 59510 HEM en remplacement de M. SEVERYNS Nicolas démissionnaire. Mention au RCS de MARSEILLE.
18/04/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : MASSOLIN Régis, Franck, Patrice ; Directeur général : SEVERYNS Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
14/04/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOLUSCOPE. Siren : 490918075. SOLUSCOPE Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 11.700.000 sise Zone Industrielle Les Paluds 13400 AUBAGNE 490918075 RCS de MARSEILLE, Par décision de lassocié unique du 27/03/2023, Il a été décidé à compter du 12/01/2023 de: - nommer Président M. MASSOLIN Régis 14 schlyffistrasse 8806 BäCH Suisse en remplacement de M. AFFRE Christian démissionnaire. Mention au RCS de MARSEILLE.
14/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2021)
30/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOLUSCOPE Sociéte par Actions Simplifiée à associé unique au capital de 11.700.000 Siège social : Zone Industrielle Les Paluds 100 rue du Fauge 13400 Aubagne 490 918 075 R.C.S. Marseille Suivant procès-verbal en date du 30 octobre 2019, lassocié unique a nommé en qualité de directeur général : M. Nicolas SEVERYNS, Domicilié 87 avenue Foch 59700 Marcq-en-Baroeul. Mention sera portée au registre du commerce et des sociétés de Marseille. Lassocié unique V6287007]
16/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2019)
23/04/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : AFFRE Christian ; Directeur général : SEVERYNS Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
30/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2018)
03/07/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 03 Septembre 2018 ; Président : AFFRE Christian en fonction le 12 Septembre 2018
14/09/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BASTIANELLI Jacques en fonction le 11 Mars 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 03 Septembre 2018 ; Président : AFFRE Christian en fonction le 12 Septembre 2018
05/09/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BASTIANELLI Jacques en fonction le 11 Mars 2011 ; Président : BIRY Jean-François en fonction le 11 Mars 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 03 Septembre 2018
21/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2017)
18/07/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIERE SOLUSCOPE GmbH SARL Forme juridique Société de droit étranger Siège social Bismackstrabe 53 SAARBRUCKEN (ALLEMAGNE) RCS SAARBRUCKEN, est société absorbée. SOLUSCOPE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 11 700 000 EUR Siège social 100 RUE du Fauge ZI les Paluds 13400 AUBAGNE N° RCS 490918075 RCS MARSEILLE, est société absorbante. Actif : 227 782 euros Passif : 146 606 euros Actif net apporté : 81 176 euros Rapport…
04/05/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
08/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
02/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
07/06/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
23/04/2013

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
04/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
27/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
26/04/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
20/03/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : MARIOTTI Bernard modification le 11 Mars 2011 Directeur général : DRAY Frederic modification le 11 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : GHAZARIAN Gerald Commissaire aux comptes suppléant : BASTIANELLI Jacques en fonction le 11 Mars 2011 Président : BIRY Jean-François en fonction le 11 Mars 2011
28/01/2010

Annonce BODACC - Modification du nom commercial. Modification de l'activité.
29/10/2009

Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

29 Annonces

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SOLUSCOPE

15 événements depuis 2006

lundi 23 juillet 2024
- Sébastien GILLIG succède à Régis MASSOLIN en tant que président.
- Régis MASSOLIN cède sa place de président à Sébastien GILLIG.

...

Historique

15 événements ont marqué le parcours de SOLUSCOPE depuis 2006

Le marché du matériel médical - France

Le marché des implants et prothèses dentaires - France

Le marché du préservatif - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

ACTE

Procès-verbal d'assemblée

Décision(s) de l'associé unique

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Déclaration de conformité préalable à la fusion transfrontalière

Décision(s) de l'associé unique - Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Lettre de démission

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Avenant au procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet de traité de fusion

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Statuts constitutifs

12 Documents liés

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts constitutifs

7 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Acte sous seing privé

7 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour