- Dernière modification le01/05/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2009OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20091 salariéLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SOFT SYSTEMS NS
- SIREN444 426 241444426241
- SIRET DU SIEGE SOCIAL444 426 241 0002244442624100022
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR58444426241FR58444426241
- DATE DE CREATION10 décembre 2002
- CODE NAF ou APE6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSEEN PAUZIE, 31290 SAINT-GERMIER FranceEN PAUZIE, 31290 SAINT-GERMIER France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSOFT SYSTEMS NS SOFT SYSTEMS NS
- Statut RCSRadiéeDepuis le 29 avril 2021
- Statut INSEEInscriteDepuis le 05 décembre 2002
- Statut RNEInscriteDepuis le 10 décembre 2002
Observations RNE 29 avril 2021
- Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 29/04/2021 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
- Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 29/04/2021 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
05 novembre 2020
- Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 05/11/2020 prononçant la liquidation judiciaire simplifiée. Liquidateur judiciaire : SAS REY ET ASSOCIES MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Me Marc-Antoine REY 2 bis avenue Jean Rieux 31506 Toulouse CEDEX 5. Date de cessation des paiements : 05/11/2020
20 décembre 2010
- Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées à compter du 29.10.2007.
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSToulouse B 444426241Toulouse B 444426241
- Tribunal de commerceGreffe de Toulouse Tribunal de commerce - Greffe de Toulouse
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
- Activité principale déclaréeService en ingénierie informatique, formation, sécurité des réseaux. Service en ingénierie informatique, formation, sécurité des réseaux.
- Convention collective déduiteBureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2528 entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" en Haute Garonne (31)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des cryptomonnaies - France
Les cryptomonnaies sont des monnaies digitales sécurisées par cryptographie, qui fonctionnent sur une technologie de registre distribué appelée blockchain. Elles permettent des transactions peer-to-peer sans l'intermédiation des banques ou des gouvernements.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la e-santé - France
Selon l’Organisation mondiale de la santé, le terme d’e-santé se réfère à « l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour la santé ». Cette définition inclut un premier domaine majeur appelé Système d’Information de Santé (SIS) ou hospitalier (SIH), englobant toutes les solutions d’échange d’informations entre hôpitaux, médecins et patients tels que le dossier médical informatisé ou le système de carte vitale.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du serious game - France
Plusieurs définitions existent au sujet du "serious game". Selon Julian Alvarez, professeur des universités spécialisé dans ce domaine, le serious game est « un logiciel qui combine une intention sérieuse, de type pédagogique, informative, communicationnelle, marketing, idéologique ou d’entraînement, avec des ressorts ludiques issus du jeu vidéo ».
Cartographie de SOFT SYSTEMS NS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 4 fois entre 2013 et 2020
SOFT SYSTEMS GROUP
- SIREN798804688
Dirigeants : L'INFOGEREUR , Serge GROLLIER
Dirigeants
- Anciens
Du 25 décembre 2010 au 29 avril 2021
Serge GROLLIER
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 25 décembre 2010
Serge GROLLIER
Ancien Associé-gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 31 décembre 2010 (14 ans)
SOFT SYSTEMS NS - 31290
Siège social
- SIRET44442624100022
- ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- AdresseEN PAUZIE, 31290 SAINT-GERMIER France
- Fermé
Du 05 décembre 2002 au 31 décembre 2010
SOFT SYSTEMS NS - 31130
Ancien établissement
- SIRET44442624100014
- ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- Adresse4 IMPASSE DE MAURESSAC, 31130 FLOURENS France
Historique de SOFT SYSTEMS NS
3 événements depuis 2005
vendredi 25 décembre 2010
Serge GROLLIER est promue gérant de l'entreprise.
Serge GROLLIER démissionne de son poste d'associé-gérant.
mardi 19 janvier 2005
Serge GROLLIER assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOFT SYSTEMS NS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOFT SYSTEMS NS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOFT SYSTEMS NS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 9 derniers évènements, l'analyse financière de 2009, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOFT SYSTEMS NS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOFT SYSTEMS NS

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SOFT SYSTEMS NS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal | |||||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Continuation de la société malgré les pertes | |||||
Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce JAL - Liquidation Judiciaire simplifiée Le Greffier du Tribunal de Commerce de Toulouse : SELARL OFFICE DES GREFFIERS ASSOCIES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE Maîtres Anick FABRE, Denis GIUSEPPIN et Fréderic MONSEGU Liquidation - 333182 N° PC : 2020RJ0445 Jugement du 05/11/2020 : ouverture dune procédure de liquidation judiciaire simplifiée à légard de la SARL SOFT SYSTEMS NS En Pauzie 31290 SAINT-GERMIER Service en ingénierie informatique, Formation, sécurité des réseaux. RCS 444 426 241 liquidateur judiciaire : la SAS REY ET AS... | ||||
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE Le Greffier : SELARL Office des Greffiers Associés du Tribunal de Commerce de Toulouse CLÔTURES N° PC : 2020RJ0445 Jugement du 29/04/2021 : clôture pour insuffisance dactif de La SARL SOFT SYSTEMS NS En Pauzie 31290 SAINT-GERMIER RCS 444 426 241 L2106438 | ||||
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
Afficher les 5 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Sas Rey et Associes Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Marc-Antoine Rey 2 bis avenue Jean Rieux 31506 Toulouse CEDEX 5. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à ladresse https://www.creditors-services.com. | ||||
Annonce BODACC - Nouveau siège. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006) |
4 Bilans gratuits
Chiffres clés de SOFT SYSTEMS NS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SOFT SYSTEMS NS
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SOFT SYSTEMS NS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise SOFT SYSTEMS NS, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2009 | 31-12-2008 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 159000 | 120800 | 31,62 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 159000 | 120800 | 31,62 % |
Valeur ajoutée (VA) | 77300 | 38900 | 98,71 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 30600 | -15236 | 300,84 % |
Résultat d'exploitation | 28809 | -19932 | 244,54 % |
RCAI | 28677 | -20077 | 242,84 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 26617 | -24168 | 210,13 % |
Effectif moyen | 1 | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif SOFT SYSTEMS NS
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SOFT SYSTEMS NS.
Date de clôture | 31-12-2009 | 31-12-2008 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 13875 | 9579 | 44,85 % |
immobilisations incorporelles | 6271 | 6271 | 0,00 % |
immobilisations corporelles | 7604 | 3308 | 129,87 % |
immobilisations financières | 0 | 0 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 65500 | 33000 | 98,48 % |
stocks et en-cours | 590 | 4430 | -86,68 % |
créances | 63600 | 22489 | 182,80 % |
disponibilités : trésorerie | 1304 | 6099 | -78,62 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 105300 | 69900 | 50,64 % |
Bilan Passif SOFT SYSTEMS NS
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SOFT SYSTEMS NS doit en date 31-12-2009. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2009 | 31-12-2008 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | -5362 | -32000 | 83,24 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 77900 | 66200 | 17,67 % |
dettes financières et emprunts | 0 | 0 | 0,00 % |
dettes fournisseurs | 31600 | 35200 | -10,23 % |
dettes fiscales et sociales | 0 | 0 | 0,00 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 46300 | 31000 | 49,35 % |
Compte de régularisation passif | 32800 | 35700 | -8,12 % |
Total passif | 105300 | 69900 | 50,64 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SOFT SYSTEMS NS
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2009 | 2008 | 2007 |
---|---|---|---|
Capitalisation | -5,09 % | -45,78 % | -7,09 % |
Endettement | -0,00 % | -0,00 % | -0,00 % |
Fonds de roulement | 13543 EU | -5864 EU | 13837 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 131,62 % | 101,09 % | 112,74 % |
Taux de VA | 48,62 % | 32,20 % | 38,49 % |
Rentabilité d'exploitation | 19,25 % | -12,61 % | -3,32 % |
Rentabilité nette finale | 16,74 % | -20,01 % | -7,83 % |
Capacité d'autofinancement | 19,12 % | -13,86 % | -3,58 % |
Rentabilité financière | -496,40 % | 75,52 % | 119,81 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 28,62 % | 41,56 % | 39,00 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 0,00 an | N/C | N/C |
Coût de la dette | 0,43 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | N/C | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -47,15 jours | -144,52 jours | -65,54 jours |
Poids des stocks | 1,35 jours | 13,42 jours | 3,60 jours |
Délai clients | 146,00 jours | 68,14 jours | 199,76 jours |
Délai Fournisseurs | 72,54 jours | 106,65 jours | 158,52 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 2,99 jours | 18,48 jours | 9,43 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SOFT SYSTEMS NS et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 159000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 134000 €
* Sur 17121 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
CA médian en Occitanie : 111000 €
* Sur 1205 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 250000 €
* Sur un total de 953892 sociétés
CA médian en Occitanie : 220000 €
* Sur un total de 88027 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 29000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 6000 €
* Sur 17121 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
REX médian en Occitanie : 4500 €
* Sur 1205 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 7000 €
* Sur un total de 953892 sociétés
REX médian en Occitanie : 7000 €
* Sur un total de 88027 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Jugement d'ouverture
15/11/2020
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 15/11/2020Annonce JAL
21/09/2021
Liquidation Judiciaire simplifiéeAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2021
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.