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Dernière modification le03/11/2022 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Grande Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
Active
- SIREN
- 490 945 185 490945185
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 490 945 185 00034 49094518500034
- NUMÉRO DE TVA
- FR80490945185 FR80490945185
- DATE DE CREATION
- 07 juillet 2006
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 7 PLACE GARDIN, 14000 CAEN 7 PLACE GARDIN, 14000 CAEN
- DIRIGEANTS
- GB2A PROJETS + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
- Capital social
- 850000,00 € 850000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 07 juillet 2006 07/07/2006
- Statut INSEE
- Inscrite le 30 juin 2006 30/06/2006
- Statut RNE
- Inscrite le 28 octobre 2022 28/10/2022
-
31 octobre 2022
- RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Caen SOUS LE NUMERO 2022D01072
- Forme juridique
- Autre société civile Autre société civile
- Numéro RCS
- Caen D 490945185 Caen D 490945185
- Tribunal de commerce
- Greffe de Caen Tribunal de commerce - Greffe de Caen
Secteur d'activité de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z) Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)
- Activité principale déclarée
- Acquisition de terrains en vue d'y faire construire des logements locatifs sociaux ainsi que des logements en accession sociale à la propriété. Acquisition de terrains en vue d'y faire construire des logements locatifs sociaux ainsi que des logements en accession sociale à la propriété.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
640 sociétés exercent la même activité que SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL dans le 14.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des marchands de biens immobiliers" dans le Calvados (14)
Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise
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99,00€
Le marché de la promotion immobilière - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la promotion immobilière : distinction entre promotion immobilière et foncière, segmentation du marché, corrélation avec le marché global de l'immobilier, taux de croissance annuel composé (TCAC) de 6.22% à l'échelle mondiale, recul du marché national, facteurs influençant les ventes.
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99,00€
Le marché de l'immobilier de bureau - France
Cette étude offre un aperçu complet du marché de l'immobilier de bureau, en mettant l'accent sur les acteurs de la promotion et de la gestion immobilière. Elle détaille le processus de développement d'opérations immobilières, les indicateurs clés du secteur et les sources de demande.
Rapport complet officiel
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9,95€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 27 janvier 2022 (3 ans)
SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL - 14000
Siège social
- SIRET 49094518500034 49094518500034
- Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
- Adresse 7 PLACE GARDIN, 14000 CAEN
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Fermés
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Du 19 octobre 2018 au 27 janvier 2022
SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL - 75012
Ancien établissement
- SIRET 49094518500026 49094518500026
- Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
- Adresse 52 RUE JACQUES HILLAIRET, 75012 PARIS
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Du 30 juin 2006 au 19 octobre 2018
SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL - 75013
Ancien établissement
- SIRET 49094518500018 49094518500018
- Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
- Adresse 72 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 75013 PARIS
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Dirigeants de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
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Actuels
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GB2A PROJETS
Gérant Depuis le 21 juillet 2022 (3 ans)
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AUSTERLITZ PARTICIPATIONS
Associé Depuis le 21 juillet 2022 (3 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
5 derniers documents officiels
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés
Transfert du siège social et de l'établissement principal
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'objet social
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Statuts constitutifs
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Cité 5 fois entre 2006 et 2022
AUSTERLITZ PARTICIPATIONS
- SIREN 489040253 489040253
Dirigeants : HW COMMUNITY , SEMAPHORES AUDIT
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés
Transfert du siège social et de l'établissement principal
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'objet social
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Statuts constitutifs
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Cité 2 fois en 2022
GB2A PROJETS
- SIREN 523998029 523998029
Dirigeant : Virginie THEVENOT
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés
Transfert du siège social et de l'établissement principal
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Cité 1 fois en 2019
SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
- SIREN 562000349 562000349
Dirigeants : Agnès AUDIER , Romain LUCAZEAU , Anne MATYSEN , Elisa VALL , Isabelle BONNAUD et 7 autres
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
5 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Transfert de siège social Denomination : SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL. Forme : SC. Capital social : 850000 euros. Siège social : 52 rue Jacques Hillairet, 75612 PARIS CEDEX 12. 490945185 RCS de Paris. Objet : Acquisition de terrains en vue dy faire construire des logements locatifs sociaux ainsi que des logements en accession sociale à la propriété. Durée : 99 ans. Aux termes dune décision en date du 27 janvier 2022, les Associés ont décidé, à compter du 27 janvier 2022, De transférer …
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Transfert de siège social Denomination : SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL. Forme : SC. Capital social : 850000 euros. Siège social : 52 rue Jacques Hillairet, 75612 PARIS CEDEX 12. 490945185 RCS de Paris. Objet : Acquisition de terrains en vue dy faire construire des logements locatifs sociaux ainsi que des logements en accession sociale à la propriété. Durée : 99 ans. Aux termes dune décision en date du 27 janvier 2022, les Associés ont décidé, à compter du 27 janvier 2022, De transférer …
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Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Gérant : GB2A PROJETS
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Gérant partant : SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES ; nomination du Gérant : GB2A PROJETS
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
nomination du Gérant : SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES ; modification de l'Associé AUSTERLITZ PARTICIPATIONS
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Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL
6 événements depuis 2006
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mercredi 21 juillet 2022
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GB2A PROJETS succède à SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES en tant que gérant.
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SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES cède sa place de gérant à GB2A PROJETS.
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La Caisse des Dépôts et consignations (CDC) et AUSTERLITZ PARTICIPATIONS assument maintenant le rôle d'associé.
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vendredi 06 avril 2019
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SERVICES CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES est promue gérant de l'entreprise.
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AUSTERLITZ PARTICIPATIONS démissionne de son poste d'associé-gérant.
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mardi 16 août 2006
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AUSTERLITZ PARTICIPATIONS assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
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6 événements ont marqué le parcours de SOCIETE CIVILE FONCIER HABITAT SOCIAL depuis 2006