- Dernière modification le11/10/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Effectif Année 202220 à 49 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
Active
- SIREN323 923 342323923342
- SIRET DU SIEGE SOCIAL323 923 342 0001432392334200014
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR79323923342FR79323923342
- DATE DE CREATION08 mars 1982
- CODE NAF ou APE0161Z - Activités de soutien aux cultures0161Z - Activités de soutien aux cultures
- FORME JURIDIQUESociété civileSociété civile
- DIRIGEANTSMarie-Laure LATORRE-RESSIOT + 4 autres dirigeants
- ADRESSEDOM DU MAS AMIEL, 66460 MAURY FranceDOM DU MAS AMIEL, 66460 MAURY France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSOCIETE CIVILE MAS AMIEL SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
- Statut RCSInscriteDepuis le 08 mars 1982
- Statut INSEEInscriteDepuis le 26 février 1982
- Statut RNEInscriteDepuis le 08 mars 1982
- Forme juridiqueSociété civile Société civile
- Numéro RCSPerpignan D 323923342Perpignan D 323923342
- Tribunal de commerceGreffe de Perpignan Tribunal de commerce - Greffe de Perpignan
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités de soutien aux cultures (0161Z) Activités de soutien aux cultures (0161Z)
- Activité principale déclaréeCulture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 217 entreprises du secteur "Activités de soutien aux cultures" dans les Pyrénées-Orientales (66)
Cartographie de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SOCIETE CIVILE MAS AMIEL et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 1 fois en 2004
FINANCIERE REINERT
- SIREN434977062
Dirigeants : Olivier DECELLE , Hugo DECELLE , Romain DECELLE , Anne DECELLE
Cité 1 fois en 2004
VIGNOBLES ET PARTICIPATIONS
- SIREN451550586
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 11 octobre 2023
Marie-Laure LATORRE-RESSIOT
Gérant
Depuis le 11 octobre 2023
Renaud CANOVA
Gérant
Depuis le 17 février 2004
Olivier DECELLE
Gérant
Depuis le 11 octobre 2023
Anne DECELLE
Associé
Depuis le 11 octobre 2023
Olivier DECELLE
Associé
Depuis le 05 janvier 2021
CABINET OYHAMPE BIDEGAIN
Commissaire aux comptes titulaire
- Ancien
Du 27 novembre 2012 au 11 octobre 2023
Marc LE BIHAN
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouverts
Depuis le 26 février 1982 (43 ans)
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL - 66460
Siège social
- SIRET32392334200014
- ActivitéActivités de soutien aux cultures - 0161Z
- AdresseDOM DU MAS AMIEL, 66460 MAURY France
Depuis le 31 décembre 1987 (37 ans)
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL - 66460
Établissement secondaire
- SIRET32392334200022
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- AdresseMAS AMIEL, 66460 MAURY France
Historique de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
4 événements depuis 2004
mardi 11 octobre 2023
Anne DECELLE et Olivier DECELLE assument maintenant le rôle d'associé.
Renaud CANOVA et MARIE-LAURE RESSIOT succèdent à Marc LE BIHAN, en tant que gérant.
lundi 27 novembre 2012
Marc LE BIHAN accède au poste de gérant.
lundi 17 février 2004
Olivier DECELLE assume maintenant la fonction de gérant.
4 événements ont marqué le parcours de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOCIETE CIVILE MAS AMIEL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, la liste des 5 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Mise en harmonie des statuts | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Mise en harmonie des statuts | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 13 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation de capital Modification des statuts | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte Divers | |||||
| Statuts mis à jour Divers | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Divers | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation de capital Modification des statuts | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation de capital Modification des statuts | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation de capital Modification des statuts | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Réduction du capital Augmentation de capital | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. LE BIHAN Marc Louis Alexandre nom d'usage : LE BIHAN n'est plus gérant. LATORRE Marie-Laure Françoise nom d'usage : LATORRE-RESSIOT devient gérant. CANOVA Renaud Robert-Aimé nom d'usage : CANOVA devient gérant | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants SOCIETE CIVILE MAS AMIEL SCEA au capital de 4 416 000 Siège social : Domaine du Mas Amiel 66460 MAURY 323 923 342 RCS de Perpignan LAGO du 01/09/2023 a nomme co-gérants Mme LATORRE Marie-Laure, demeurant 15, Rue chaigneau 33000 Bordeaux, M. CANOVA Renaud, demeurant 29, rue Jeanne 33200 Bordeaux en remplacement de M. LE BIHAN Marc Mention au RCS de Perpignan | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes SOCIETE CIVILE MAS AMIEL SC au capital de 4.416.000 EUR Siège social : Domaine du Mas Amiel 66460 MAURY 323 923 342 RCS de Perpignan LAG Mixte du 30/10/2020 a nomme à compter du même jour en qualité de Commissaire Aux Comptes Titulaire : CABINET OYHAMPE BIDEGAIN, SARL au capital de 246.400 euros, Ayant son siège social 5 RUE DES ORMEAUX, 64500 Ciboure, 378 664 932 RCS de Bayonne. Modification du RCS de Perpignan. | ||||
| Afficher les 1 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. Société à responsabilité limitée CABINET OYHAMPE-BIDEGAIN devient commissaire aux comptes titulaire | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. LE BIHAN Marc Louis Alexandre nom d'usage : LE BIHAN devient gérant. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
MA MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 33
NARASSA MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 33
ALT.433M MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
N VERS LE NORD MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA NOTRE TERRE MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 11 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 11 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA CARERADES MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
CARERADES
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 33
AUTRES TERRES MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL MILLESIME
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
MA MAS AMIEL CUVEE SPECIALE 10 ANS D'AGE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
Hautes Terres
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
Aucun visuel déposé pour cette marque
SERRE DE LA DEVÈZE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
MA Mas Amiel
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
Le Terroir Mas Amiel
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
LES TROIS MAS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
MA LE PLAISIR MAS AMIEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
SIERRA DEL MAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 33
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
