ETS SOQUET

Active
  • SIREN323 598 979
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL323 598 979 00017
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR94323598979
  • DATE DE CREATION09 février 1982
  • CODE NAF ou APE2599B - Fabrication d'autres articles métalliques
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSFrédéric CHENAVAZ

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    03/06/2022
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2024
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2024
    Petite
  • Effectif Année 2024
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2024
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'autres articles métalliques (2599B)
  • Activité principale déclaréeMécanique générale
  • Convention collective déduiteMétallurgie cadres (650)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 39 entreprises du secteur "Fabrication d'autres articles métalliques" dans l'Ain (01)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des couteaux et de la coutellerie - France

    Le couteau est un ustensile de cuisine destiné à couper les aliments ainsi que cuisiner. Le marché des couteaux et de la coutellerie en France désigne l'activité économique relative à la production et la vente de couteaux de cuisine et de table, mais aussi de couteaux qui ont d'autres usages comme la chasse et la boucherie par exemple.

    49,00€

Cartographie d'ETS SOQUET

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique d'ETS SOQUET

12 événements depuis 2005

...
Historique

12 événements ont marqué le parcours d'ETS SOQUET depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ETS SOQUET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ETS SOQUET, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 11 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ETS SOQUET, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 26 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ETS SOQUET
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ETS SOQUET

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ETS SOQUET
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Nomination de président - Refonte des statuts - Changement de forme juridique

Rapport du commissaire à la transformation

Document

Afficher les 8 actes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Reconstitution de l'actif net

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts - Refonte des statuts

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de directeur général - à compter du 11/05/2015 - Nomination(s) d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Document

Document

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de la Forme juridique

Cabinet de Me Bruno CHANEL 330 Avenue de San Sévero 01000 BOURG-EN-BRESSE ETABLISSEMENTS SOQUET SA au capital de 114 336,76 EUR ZI de lEtraz 268 Rue des Mouettes 01500 AMBÉRIEU-EN-BUGEY 323 598 979 RCS BOURG-EN-BRESSE Aux termes dune délibération en date du 30/11/2020, lAssemblée Générale Extraordinaire des actionnaires, Statuant dans les conditions prévues par larticle L. 227-3 du Code de Commerce, a décidé la transformation de la Société en Société par Actions Simplifiée à compter du même jou...

Annonce JAL - Modification du Capital social

Cabinet de Me Bruno CHANEL 330 Avenue de San Sévero 01000 BOURG-EN-BRESSE ETABLISSEMENTS SOQUET SAS au capital de 114 336,76 EUR ZI de lÉtraz 268 rue des Mouettes 01500 AMBÉRIEU-EN-BUGEY 323 598 979 RCS BOURG-EN-BRESSE LAssemblée Générale Extraordinaire réunie en date du 30/11/2020 a décidé daugmenter le capital social de 135 663,24 EUR par lincorporation directe de réserves au capital, ce qui rend nécessaire la publication des mentions ci-après relatées. ANCIENNE MENTION : Capital social : Le c...

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : CHENAVAZ Frédéric

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : CHENAVAZ Frédéric Administrateur : CHENAVAZ Paule, Véronique né(e) MEYER Administrateur : CHENAVAZ Thierry Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL AJ PARTENAIRES représentée par Me Maurice PICARD 22, Rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse .

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Septembre 2010 désignant administrateur Selarl Aj Partenaires Représentée Par Me Maurice Picard 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciai...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : CHENAVAZ Frédéric Directeur général et administrateur : CHENAVAZ Bernard Administrateur : CHENAVAZ Paule Véronique né(e) MEYER Administrateur : CHENAVAZ Jeanine Suzanne né(e) BOUILLOUD Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

13 Bilans gratuits

Chiffres clés de ETS SOQUET

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat ETS SOQUET

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ETS SOQUET sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise ETS SOQUET, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2017
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 2269500
dont export0
Production *2411700
Valeur ajoutée (VA)674700
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)289300
Résultat d'exploitation 164500
RCAI164500
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 162800
Effectif moyenNon precise

Bilan Actif ETS SOQUET

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ETS SOQUET.

Date de clôture31-12-2017
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 164000
immobilisations incorporelles12000
immobilisations corporelles148300
immobilisations financières3620
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 1225900
stocks et en-cours678000
créances524100
disponibilités : trésorerie23784
(Provisions)+ de détails
Total actif 1391200

Bilan Passif ETS SOQUET

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ETS SOQUET doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2017
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres -193100
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 106700
Dettes 924700
dettes financières et emprunts31400
dettes fournisseurs309900
dettes fiscales et sociales53500
autres dettes ( comptes courants, ...)529900
Compte de régularisation passif552800
Total passif 1391200

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ETS SOQUET

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201720152014
Capitalisation-13,88 %-49,70 %-51,88 %
Endettement-16,26 %-9,33 %-9,14 %
Fonds de roulement-246600 EU-460900 EU-470000 EU
Performance
Evolution de l'activité142,51 %191,18 %88,24 %
Taux de VA29,73 %28,95 %27,59 %
Rentabilité d'exploitation12,75 %9,21 %-18,08 %
Rentabilité nette finale7,17 %3,01 %-6,51 %
Capacité d'autofinancement12,67 %9,19 %-9,35 %
Rentabilité financière-84,31 %-12,12 %12,23 %
Coûts de production
Coûts du travail16,51 %19,23 %44,30 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,11 an0,25 anN/C
Coût de la dette0,00 %0,04 %N/C
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,17 %0,05 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-39,03 jours-107,59 jours-287,05 jours
Poids des stocks109,04 jours84,21 jours201,87 jours
Délai clients84,29 jours66,72 jours53,72 jours
Délai Fournisseurs49,84 jours30,74 jours40,75 jours
Liquidité
Liquidité immédiate3,83 jours1,96 jours81,11 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 2269500

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 1525000

 
VS.2015

* Sur 6402 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 1560200

 
VS.2015

* Sur 1571 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 247700

89127 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 254000

12371 ème

* Sur un total de 75962 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 164500

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 50000

 
VS.2015

* Sur 6402 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 58200

 
VS.2015

* Sur 1571 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8500

68869 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9200

9343 ème

* Sur un total de 75962 sociétés

Capital social : 250000

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)

Inférieur à 1 €7269 sociétés

Inférieur à 1 €

28,58%
28,58%

7269 sociétés

Entre 1€ et 5K€3126 sociétés

Entre 1€ et 5K€

12,29%
12,29%

3126 sociétés

Entre 5K€ et 150K€10857 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

42,69%
42,69%

10857 sociétés

ETS SOQUET, avec un capital social de 250000

ETS SOQUET et 4180sociétés

Supérieur à 150K€ETS SOQUET et 4180 sociétés

Supérieur à 150K€

16,44%
16,44%

ETS SOQUET et 4180 sociétés

Ancienneté entreprise : 43 ans

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)

Inférieur à 1 an550 sociétés

Inférieur à 1 an

2,16%
2,16%

550 sociétés

Entre 1 et 5 ans4445 sociétés

Entre 1 et 5 ans

17,48%
17,48%

4445 sociétés

Entre 5 et 15 ans7253 sociétés

Entre 5 et 15 ans

28,52%
28,52%

7253 sociétés

ETS SOQUET, avec une ancienneté de 43 ans

ETS SOQUET et 13184sociétés

Supérieur à 15 ansETS SOQUET et 13184 sociétés

Supérieur à 15 ans

51,84%
51,84%

ETS SOQUET et 13184 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ETS SOQUET

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

87.7%12.3%

France

Vs.
88.2%11.8%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
69.1%30.9%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        19/09/2010

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 19/09/2010
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        27/03/2012

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 27/03/2012
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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