- Dernière modification le10/12/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2023PartielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2023BLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
PHARMACIE DE CIMIEZ
Active
- SIREN328 469 101328469101
- SIRET DU SIEGE SOCIAL328 469 101 0002132846910100021
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR29328469101FR29328469101
- DATE DE CREATION19 décembre 1983
- CODE NAF ou APE4773Z - Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé4773Z - Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
- FORME JURIDIQUESociété d'exercice libéral par action simplifiéeSociété d'exercice libéral par action simplifiée
- DIRIGEANTSElsa ATHUIL + 1 autre dirigeant
- ADRESSE20 AVENUE DE FLIREY, 06000 NICE France20 AVENUE DE FLIREY, 06000 NICE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxPHARMACIE DE CIMIEZ PHARMACIE DE CIMIEZ
- Statut RCSInscriteDepuis le 19 décembre 1983
- Statut INSEEInscriteDepuis le 10 octobre 1983
- Statut RNEInscriteDepuis le 19 décembre 1983
Observations RNE 17 novembre 2017
- - En attente jusqu'au 31/12/2017 du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1er Novembre 2017 enregistré par les impôts
- Forme juridiqueSociété d'exercice libéral par action simplifiée Société d'exercice libéral par action simplifiée
- Numéro RCSNice D 328469101Nice D 328469101
- Tribunal de commerceGreffe de Nice Tribunal de commerce - Greffe de Nice
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé (4773Z) Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé (4773Z)
- Activité principale déclaréePharmacie Pharmacie
- Convention collective déduitePharmacie d'officine (1996) Pharmacie d'officine (1996)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 880 entreprises du secteur "Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé" dans les Alpes Maritimes (06)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des pharmacies - France
Les pharmacies sont des lieux physiques de ventes de médicaments et de produits destinés au soin du corps. La pharmacie d'officine est la spécialité qui rassemble les pharmaciens travaillant dans ces lieux, intermédiaires de la distribution au public.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la parapharmacie - France
Le marché de la parapharmacie regroupe toutes les ventes de produits de soins et d'hygiène (pour adultes et bébés), mais aussi de nombreux types de produits ne nécessitant pas de prescription médicale, comme les produits de beauté, de diététique et de nutrition, les produits solaires, les produits capillaires, etc. Le marché de la parapharmacie a considérablement évolué depuis son émergence dans les années 1980 et la consommation de produits para pharmaceutiques s'est démocratisée en s'ouvrant à tous les modes de distribution : pharmacies, détaillants spécialisés, parapharmacies, grande distribution, vente en ligne.
Cartographie de PHARMACIE DE CIMIEZ
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise PHARMACIE DE CIMIEZ et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 2 fois entre 2007 et 2015
PHARMAZUR
- SIREN493945406
Dirigeants : Bruno PAQUES , Laurent SETBON
Cité 1 fois en 2012
PHARMASTATION
- SIREN494830888
Dirigeants : Pascal NOUGAREDE , Jerome LANFRANCHI , Paul ALLIEL
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 26 janvier 2018
Elsa ATHUIL
Président
Depuis le 03 mars 2020
David ATHUIL
Directeur général
- Anciens
Du 23 mars 2024 au 10 décembre 2024
FSE AUDIT
Ancien Commissaire aux comptes titulaire
Du 21 novembre 2017 au 10 décembre 2024
Fabrice OLIVARI
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 06 juillet 2023 au 23 mars 2024
FSE SOGENI
Ancien Commissaire aux comptes titulaire
Du 21 novembre 2017 au 06 juillet 2023
EXCO FSE SOGENI
Ancien Commissaire aux comptes titulaire
Du 21 novembre 2017 au 26 janvier 2018
Pascal NOUGAREDE
Ancien Président
Du 21 novembre 2017 au 26 janvier 2018
Jerome LANFRANCHI
Ancien Directeur général
Du 21 novembre 2017 au 26 janvier 2018
Jacques BIANCHI
Ancien Directeur général
Du 29 janvier 2015 au 21 novembre 2017
Pascal NOUGAREDE
Ancien Gérant
Du 29 janvier 2015 au 21 novembre 2017
Jerome LANFRANCHI
Ancien Gérant
Du 29 janvier 2015 au 21 novembre 2017
Jacques BIANCHI
Ancien Gérant
Du 12 février 2011 au 29 janvier 2015
Pascal NOUGAREDE
Ancien Associé-gérant
Du 12 février 2011 au 29 janvier 2015
Jerome LANFRANCHI
Ancien Associé-gérant
Du 28 janvier 2012 au 29 janvier 2015
Jacques BIANCHI
Ancien Associé-gérant
Du 12 février 2011 au 28 janvier 2012
Paul ALLIEL
Ancien Associé-gérant
Du 19 juin 2010 au 12 février 2011
Pascal NOUGAREDE
Ancien Gérant
Du 19 juin 2010 au 12 février 2011
Jerome LANFRANCHI
Ancien Gérant
Du 19 juin 2010 au 12 février 2011
Paul ALLIEL
Ancien Gérant
Du 02 décembre 2008 au 19 juin 2010
Pascal NOUGAREDE
Ancien Associé-gérant
Du 02 décembre 2008 au 19 juin 2010
Jerome LANFRANCHI
Ancien Associé-gérant
Du 02 décembre 2003 au 19 juin 2010
Paul ALLIEL
Ancien Associé-gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 novembre 2008 (16 ans)
PHARMACIE DE CIMIEZ - 06000
Siège social
- SIRET32846910100021
- ActivitéCommerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé - 4773Z
- Adresse20 AVENUE DE FLIREY, 06000 NICE France
- Fermé
Du 10 octobre 1983 au 06 avril 2010
PHARMACIE DE CIMIEZ - 06100
Ancien établissement
- SIRET32846910100013
- ActivitéCommerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé - 4773Z
- Adresse3 PLACE COMMANDANT MARCEL GEROME PALAIS CAP DE CROIX, 06100 NICE France
Historique de PHARMACIE DE CIMIEZ
15 événements depuis 2003
lundi 03 mars 2020
David ATHUIL est promue directeur général.
jeudi 26 janvier 2018
Elsa ATHUIL prend le relais de Pascal NOUGAREDE en tant que président.
Jacques BIANCHI et Jerome LANFRANCHI se retirent de leurs rôle de directeur général.
lundi 21 novembre 2017
Jacques BIANCHI et Jerome LANFRANCHI assument maintenant la fonction de directeur général.
Jacques BIANCHI, Pascal NOUGAREDE et Jerome LANFRANCHI renoncent à leurs rôle de gérant.
Pascal NOUGAREDE a été désignée en tant que président.
mercredi 29 janvier 2015
Jacques BIANCHI, Pascal NOUGAREDE et Jerome LANFRANCHI démissionnent de leurs poste d'associé-gérant.
Jacques BIANCHI, Pascal NOUGAREDE et Jerome LANFRANCHI assument maintenant la fonction de gérant.
vendredi 28 janvier 2012
Paul ALLIEL cède sa place d'associé-gérant à Jacques BIANCHI.
vendredi 12 février 2011
Paul ALLIEL, Jerome LANFRANCHI et Pascal NOUGAREDE quittent leurs fonctions de gérant.
Jerome LANFRANCHI, Pascal NOUGAREDE et Paul ALLIEL sont promus associé-gérant.
vendredi 19 juin 2010
Jerome LANFRANCHI, Pascal NOUGAREDE et Paul ALLIEL quittent leurs fonctions d'associé-gérant.
Jerome LANFRANCHI, Paul ALLIEL et Pascal NOUGAREDE sont promus gérant de l'entreprise.
lundi 02 décembre 2008
Pascal NOUGAREDE et Jerome LANFRANCHI accèdent au poste d'associé-gérant.
lundi 02 décembre 2003
Paul ALLIEL accède au poste d'associé-gérant.
15 événements ont marqué le parcours de PHARMACIE DE CIMIEZ depuis 2003
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise PHARMACIE DE CIMIEZ au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise PHARMACIE DE CIMIEZ, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 10 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise PHARMACIE DE CIMIEZ, la liste des 19 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de PHARMACIE DE CIMIEZ (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de PHARMACIE DE CIMIEZ
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de PHARMACIE DE CIMIEZ (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) des associés - Statuts mis à jour Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 21 actes | |||||
| Décision(s) du président Nomination de directeur général | |||||
| Décision(s) des associés - Statuts mis à jour Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Changement de président - Démission de directeur général - Changement de la dénomination sociale | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) - Changement de forme juridique - Nomination de président - Nomination de directeur général | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession de parts - Agrément de nouveaux associés - Changement de co-gérant - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé Agrément de nouveaux associés - Changement de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Cession de parts | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession de parts - Agrément de nouveaux associés - Changement de co-gérant - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession de parts - Changement de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Agrément de nouveaux associés | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Changement de la dénomination sociale - Transfert du siège social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Changement de la dénomination sociale - Transfert du siège social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Agrément de nouveaux associés - Nomination de co-gérant - Changement de la dénomination sociale | |||||
| Acte sous seing privé SOCIAUX suite à réalisation de la condition suspensive | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Nomination de co-gérant - Changement de la dénomination sociale | |||||
| Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Cession de parts | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Démission(s) de gérant(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE SOCIAL | |||||
| Acte sous seing privé ENTRE MME BRIGITTE CORNET ET MR PASCAL NOUGAREDE | |||||
| Acte sous seing privé ENTRE MME ANTOINETTE RINA JOSEPHINE FURIGA ET MR PASCAL NOUGAREDE | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour ANCIENNE DENOMINATION SOCIAL SNC PHARMACIE CAP DE CROIX ZOMPICCHIATTI NOUGAREDE - Nomination de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) - Divers | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes Dénomination : PHARMACIE DE CIMIEZ . PHARMACIE DE CIMIEZ Societé dexercice libéral par action simplifiée, au capital de 355 , Siège : 20 avenue de Flirey 06000 Nice, RCS : NICE 328 469 101. Aux termes dune assemblée générale extraordinaire en date du 05/10/2023 il a été décidé de non renouveler le mandat du Commissaire aux comptes titulaire à la société FSE AUDIT et suppléant à Monsieur OLIVARI Fabrice et ce à compter du 01/01/2023. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : ATHUIL Elsa Charline Camille ; Directeur général : ATHUIL David Emmanuel Thomas | ||||
| Afficher les 15 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : ATHUIL Elsa Charline Camille ; Directeur général : ATHUIL David Emmanuel Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : FSE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : OLIVARI Fabrice Etienne François Jean-Marie | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes Dénomination : PHARMACIE DE CIMIEZ. PHARMACIE DE CIMIEZ Societé dexercice libéral par actions simplifiée au capital de 354 Siège : 20 Avenue de Flirey 06000 NICE 328469101 RCS de NICE. Par décision de lAGO du 16/08/2017, il a été décidé de: nommer Commissaire aux comptes la société FSE AUDIT, SARL au capital de 10.000 , sise immeuble palazzo 31 avenue simone veil 06200 NICE N°789938842 RCS de NICE représentée par SIVIGNON Jacques en remplacement de la société FSE AUDIT représentée par M. GLEDE... | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants PHARMACIE DE CIMIEZ SELAS au capital de 354,76 Euros Siège social : 20 avenue Flirey 06000 NICE 328 469 101 RCS NICE Aux termes du PV du 17 octobre 2019, Le President a décidé de nommer en qualité de Directeur général Monsieur David ATHUIL demeurant 161 boulevard du Mont Boron 06300 NICE, Et ce, à compter du 19 décembre 2019. Mention au RCS de NICE 005 | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : ATHUIL Elsa Charline Camille ; Directeur général : ATHUIL David Emmanuel Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FSE SOGENI ; Commissaire aux comptes suppléant : OLIVARI Fabrice Etienne François Jean-Marie | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant. Commissaire aux comptes suppléant : OLIVARI Fabrice Etienne François Jean-Marie en fonction le 18 Décembre 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FSE SOGENI en fonction le 18 Décembre 2012 ; Président : CANONGE Elsa Charline Camille en fonction le 24 Janvier 2018 | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.. Président : NOUGAREDE Pascal Andre Marc Louis modification le 17 Novembre 2017 ; Directeur général : LANFRANCHI Jérôme Louis Jean modification le 17 Novembre 2017 ; Directeur général : BIANCHI Jacques François Charles Marie modification le 17 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : OLIVARI Fabrice Etienne François Jean-Marie en fonction le 18 Décembre 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FSE SOGENI en fonction le 18 Décembre 2012 | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. Associé gérant : NOUGAREDE Pascal Andre Marc Louis modification le 29 Décembre 2008 Associé gérant : LANFRANCHI Jérôme Louis Jean en fonction le 19 Novembre 2008 Associé gérant : BIANCHI Jacques François Charles Marie en fonction le 26 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : OLIVARI Fabrice Etienne François Jean-Marie en fonction le 18 Décembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FSE SOGENI en fonction le 18 Décembre 2012 | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant. Associé gérant : NOUGAREDE Pascal Andre Marc Louis modification le 29 Décembre 2008 Associé gérant : LANFRANCHI Jérôme Louis Jean en fonction le 19 Novembre 2008 Associé gérant : BIANCHI Jacques François Charles Marie en fonction le 26 Janvier 2012 | ||||
| Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification du nom commercial. | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant. Associé gérant : NOUGAREDE Pascal Andre Marc Louis en fonction le 02 Juillet 1998. Associé gérant : ALLIEL Paul Charles en fonction le 29 Septembre 2003. Associé gérant : LANFRANCHI Jérôme Louis Jean en fonction le 19 Novembre 2008. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de PHARMACIE DE CIMIEZ
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée