- Dernière modification le22/11/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20221 à 2 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SISA DU PARC
- SIREN398 959 387398959387
- SIRET DU SIEGE SOCIAL398 959 387 0001839895938700018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR23398959387FR23398959387
- DATE DE CREATION15 novembre 1994
- CODE NAF ou APE8621Z - Activité des médecins généralistes8621Z - Activité des médecins généralistes
- FORME JURIDIQUESociétés Interprofessionnelles de Soins AmbulatoiresSociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- DIRIGEANTSJean LALANCE + 7 autres dirigeants
- ADRESSE5 RUE DE VERMOIZY, 42300 MABLY France5 RUE DE VERMOIZY, 42300 MABLY France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSISA DU PARC SISA DU PARC
- Statut RCSInscriteDepuis le 15 novembre 1994
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 octobre 1994
- Statut RNEInscriteDepuis le 15 novembre 1994
- Forme juridiqueSociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Numéro RCSRoanne D 398959387Roanne D 398959387
- Tribunal de commerceGreffe de Roanne Tribunal de commerce - Greffe de Roanne
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activité des médecins généralistes (8621Z) Activité des médecins généralistes (8621Z)
- Activité principale déclaréeL'exercice en commun, par ses associés, d'activités : - De coordination thérapeutique, entendue comme les procédures mises en place au sein de la société ou entre la société et des partenaires, visant à améliorer la qualité de la prise en charge et la cohérence du parcours de soin. - D'éducation thérapeutique telle que définie à l'article L.1161-1 du Code de la Santé Publique. - De coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L.4011-1 du Code de la Santé Publique. Elle peut également avoir pour objet la mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun ses associés. Elle peut accomplir toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci L'exercice en commun, par ses associés, d'activités : - De coordination thérapeutique, entendue comme les procédures mises en place au sein de la société ou entre la société et des partenaires, visant à améliorer la qualité de la prise en charge et la cohérence du parcours de soin. - D'éducation thérapeutique telle que définie à l'article L.1161-1 du Code de la Santé Publique. - De coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L.4011-1 du Code de la Santé Publique. Elle peut également avoir pour objet la mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun ses associés. Elle peut accomplir toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci
- Convention collective déduiteCabinets médicaux (1147) Cabinets médicaux (1147)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 995 entreprises du secteur "Activité des médecins généralistes" dans la Loire (42)
Cartographie de SISA DU PARC
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Cité 3 fois entre 2020 et 2023
SCI VERMOIZY
- SIREN395393903395393903
Dirigeants : Béatrice CHOPARD , Jean LALANCE , Guillaume CHAMBAUD , Pauline PATUREL , Philippe MAHUSSIER et 1 autre
Cité 3 fois entre 2020 et 2023
MONSIEUR JEAN PIBAROT
- SIREN421051061421051061
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 21 janvier 2020
Jean LALANCE
Gérant
Depuis le 08 janvier 2016
Guillaume CHAMBAUD
Gérant
Depuis le 16 mars 2023
Guillaume CHAMBAUD
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Pauline PATUREL
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Laury LAURENT
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Jean LALANCE
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Philippe MAHUSSIER
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Virginie DURET
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Cathy LOY
Associé
Depuis le 16 mars 2023
Christelle DABUSE
Associé
- Anciens
Du 16 mars 2023 au 22 novembre 2024
Philippe PETRUCCI
Ancien Associé
Du 05 août 2023 au 22 novembre 2024
Lison THOUE
Ancien Associé
Du 26 avril 2017 au 21 janvier 2020
Virginie DURET
Ancien Gérant
Du 08 janvier 2016 au 26 avril 2017
Claudine LADET
Ancien Gérant
Du 08 janvier 2016 au 26 avril 2017
Philippe MAHUSSIER
Ancien Gérant
Du 12 décembre 2009 au 08 janvier 2016
Claire COLAS
Ancien Co-gérant
Du 12 décembre 2009 au 08 janvier 2016
Claudine LADET
Ancien Co-gérant
Du 12 décembre 2009 au 08 janvier 2016
Guillaume CHAMBAUD
Ancien Co-gérant
Du 12 décembre 2009 au 08 janvier 2016
Philippe MAHUSSIER
Ancien Co-gérant
Du 19 janvier 2005 au 12 décembre 2009
Claudine LADET
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 12 décembre 2009
Guillaume CHAMBAUD
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 12 décembre 2009
Philippe MAHUSSIER
Ancien Gérant
Du 24 octobre 2006 au 12 décembre 2009
Sophie MICHEL
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 octobre 1994 (30 ans)
SISA DU PARC - 42300
Siège social
- SIRET3989593870001839895938700018
- ActivitéActivité des médecins généralistes - 8621Z
- Adresse5 RUE DE VERMOIZY, 42300 MABLY France
Historique de SISA DU PARC
11 événements depuis 2005
jeudi 22 novembre 2024
Lison THOUE et Philippe PETRUCCI renoncent à leurs statut d'associé.
vendredi 05 août 2023
Lison THOUE assume maintenant le rôle d'associé.
mercredi 16 mars 2023
Cathy LOY, Christelle DABUSE, Jean LALANCE, Virginie DURET, Laury LAURENT, Pauline PATUREL, Philippe MAHUSSIER, Guillaume CHAMBAUD et Philippe PETRUCCI assument maintenant le rôle d'associé.
lundi 21 janvier 2020
Virginie DURET cède sa place de gérant à Jean LALANCE.
mardi 26 avril 2017
Virginie DURET succède à Philippe MAHUSSIER en tant que gérant.
jeudi 08 janvier 2016
Guillaume CHAMBAUD, Claudine LADET, CLAIRE COLAS et Philippe MAHUSSIER renoncent à leurs rôle de co-gérant.
Guillaume CHAMBAUD, Philippe MAHUSSIER et Claudine LADET accèdent au poste de gérant.
vendredi 12 décembre 2009
Sophie MICHEL, Philippe MAHUSSIER, Guillaume CHAMBAUD et Claudine LADET quittent leurs fonctions de gérant.
Claudine LADET, CLAIRE COLAS, Guillaume CHAMBAUD et Philippe MAHUSSIER sont promus co-gérant.
lundi 24 octobre 2006
Sophie MICHEL assume maintenant la fonction de gérant.
mardi 19 janvier 2005
Guillaume CHAMBAUD, Philippe MAHUSSIER et Claudine LADET accèdent au poste de gérant.
11 événements ont marqué le parcours de SISA DU PARC depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SISA DU PARC au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SISA DU PARC, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 10 dirigeants actuels, les 10 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SISA DU PARC, la liste des 13 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SISA DU PARC (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SISA DU PARC

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SISA DU PARC (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social | |||||
Statuts constitutifs Constitution |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social | |||||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - entre GUILLAUME CHAMBAUD, Michel BINI, Anne-Sophie PONCET et Cathy Loy, Guillaume SMANS, Philippe PETRUCCI - Agrément de nouveaux associés | |||||
Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire entre GUILLAUME CHAMBAUD, Michel BINI, Anne-Sophie PONCET et Cathy Loy, Guillaume SMANS, Philippe PETRUCCI - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés | |||||
Afficher les 15 actes | |||||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - entre GUILLAUME CHAMBAUD, Michel BINI, Anne-Sophie PONCET et Cathy Loy, Guillaume SMANS, Philippe PETRUCCI | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement(s) de gérant(s) | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour entre M CHAMBAUD Guillaume, Mme LADET POULAIN Claudine, M MAHUSSIER Philippe et Mme DURET Virginie, Mme PATUREL Pauline, Mme RUTANNI Cathy, M BINI Michel, M LALANCE Jean, Mme PONCET Anne-Sophie, Mme Laurent Laury - Augmentation du capital social - Agrément de nouveaux associés - Changement de forme juridique - Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social - Changement dénomination de la rue suite décision municipale - Changement de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) - entre Mme LADET POULAIN Claudine et M CHAMBAUD Guillaume suite à l'impossibilité de procéder à la cession au profit de Mme RUTANNI Cathy | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour entre Mme COLAS Claire et M CHAMBAUD Guillaume, Mme LADET POULAIN Claudine, M MAHUSSIER Philippe - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) relative(s) aux associés - Démission de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Cession de parts entre Mme ROLLANDEZ Sophie et Melle COLAS Claire - Agrément de nouveaux associés - Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Cession de parts entre Mme ROLLANDEZ Sophie et Melle COLAS Claire - Agrément de nouveaux associés - Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Cession de parts entre Mme ROLLANDEZ Sophie et Melle COLAS Claire - Agrément de nouveaux associés - Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession ou donation de parts - Agrément de nouveaux associés - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession ou donation de parts - Changement de la dénomination sociale - constatation de la réalisation définitive de la cession de parts sociales | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession ou donation de parts - Changement de la dénomination sociale - constatation de la réalisation définitive de la cession de parts sociales | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé AGREMENT DE M. Guillaume CHAMBAUD en qualite d'associé en remplacement de M. J.Jacques LADET - Cession ou donation de parts - NOUVELLE DENOMINATION : SOCIETE CIVILE DE MOYENS LADET POULAIN-MAHUSSIER-BOURGIER FILLON-CHAMBAUD - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de la dénomination sociale | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé AGREMENT DE M. Guillaume CHAMBAUD en qualite d'associé en remplacement de M. J.Jacques LADET - Cession ou donation de parts - NOUVELLE DENOMINATION : SOCIETE CIVILE DE MOYENS LADET POULAIN-MAHUSSIER-BOURGIER FILLON-CHAMBAUD - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de la dénomination sociale | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé AGREMENT DE M. Guillaume CHAMBAUD en qualite d'associé en remplacement de M. J.Jacques LADET - Cession ou donation de parts - NOUVELLE DENOMINATION : SOCIETE CIVILE DE MOYENS LADET POULAIN-MAHUSSIER-BOURGIER FILLON-CHAMBAUD - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de la dénomination sociale | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé Changement de la dénomination sociale - Cession ou donation de parts | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé Changement de la dénomination sociale - Cession ou donation de parts | |||||
Statuts constitutifs Constitution |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LALANCE Jean Bernard Michel | ||||
Annonce JAL - Réduction de capital social Dénomination : SISA DU PARC. Siren : 398959387. SISA DU PARC Societé civile interprofessionnelle de soins ambulatoires au capital de 2 600 euros Siège social : 5 Rue de Vermoizy 42300 MABLY 398 959 387 RCS ROANNE LAGE du 1er/10/2024 a autorisé le retrait de deux associés et constaté la réduction du capital social de 2 600 euros à 2 080 euros par rachat et annulation de 40 parts sociales, ce qui rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Le capital de fondation est... | ||||
Annonce JAL - Modification du Capital social Dénomination : SISA DU PARC. Siren : 398959387. SISA DU PARC Societé civile interprofessionnelle de soins ambulatoires au capital de 2 340 euros porté à 2 600 euros Siège social : 5 Rue de Vermoizy 42300 MABLY 398 959 387 RCS ROANNE LAGE réunie en date du 31/07/2023 a décidé et réalisé une augmentation du capital social de 260 euros par apports en numéraire. En conséquence, les articles 7, 8 et 9 des statuts ont été modifiés. ARTICLE 9 CAPITAL SOCIAL Ancienne mention : Le capital social est fixé... | ||||
Afficher les 9 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LALANCE Jean Bernard Michel ; Associé indéfiniment responsable : THOUE Lison, Rose, Maggy | ||||
Annonce JAL - Réduction de capital social Dénomination : SISA DU PARC. Siren : 398959387. SISA DU PARC Societé civile interprofessionnelle de soins ambulatoires au capital de 2 600 euros Siège social : 5 Rue de Vermoizy 42300 MABLY 398 959 387 RCS ROANNE LAGE réunie le 3/02/2023 a autorisé le retrait dun associé et constaté la réduction du capital social de 2 600 euros à 2 340 euros par rachat et annulation de 260 parts sociales, ce qui rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Le capital de fondation es... | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LALANCE Jean Bernard Michel | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LALANCE Jean Bernard Michel ; Associé indéfiniment responsable : DABUSE Christelle ; Associé indéfiniment responsable : LOY Cathy Yvette Maryse ; Associé indéfiniment responsable : SMANS Guillaume Joachim Pierre Marie ; Associé indéfiniment responsable : PETRUCCI Philippe Jean Emmanuel Marie | ||||
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants ES193225 SISA DU PARC Societé Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires au capital de 2 340 euros Siège social : 5 Rue Vermoizy 42300 MABLY 398 959 387 RCS ROANNE Aux termes dune délibération en date du 28.06.2019, lAssemblée Générale Ordinaire a nommé Monsieur Jean LALANCE, Demeurant 364 Route de la Roche 42155 OUCHES, en qualité de cogérant pour une durée illimitée en remplacement de Madame Virginie DURET. Modification sera faite au Greffe du Tribunal de commerce de ROANNE. Pour avis, la Gér... | ||||
Annonce JAL - Modification du Capital social SISA DU PARC Sociéte interprofessionnelle de soins ambulatoires Au capital de 2.340 euros porté à 2.600 euros Siège social : 5, rue Vermoizy 42300 Mably 398 959 387 RCS Roanne LAssemblée Générale Extraordinaire réunie en date du 30/06/2020 a décidé et réalisé une augmentation du capital social de 260 euros par apports en numéraire. En conséquence, Larticle 9 des statuts a été modifié. Article 9 - Capital social : Ancienne mention : Le capital social est fixé à deux mille trois cent quarante eur... | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LALANCE Jean Bernard Michel | ||||
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification du capital. Modification de représentant.. Gérant Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc modification le 12 Mars 2013 ; Associé indéfiniment responsable : MAHUSSIER Philippe Jean-Claude modification le 21 Avril 2017 ; Associé indéfiniment responsable : LAURENT Laury en fonction le 21 Avril 2017 ; Associé indéfiniment responsable : PONCET Anne-Sophie Stéphanie en fonction le 21 Avril 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : DURET Virginie en fonction le 21 Avril 2017 ; Associé indéfiniment responsable ... | ||||
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant.. Gérant Associé indéfiniment responsable : POULAIN Claudine Colette Jacqueline modification le 12 Mars 2013 Gérant Associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc modification le 12 Mars 2013 Gérant Associé indéfiniment responsable : MAHUSSIER Philippe Jean-Claude modification le 12 Mars 2013 | ||||
Annonce BODACC - Changement de dénomination et changement de cogérant Co-gérant associé indéfiniment responsable : POULAIN Claudine Co-gérant associé indéfiniment responsable : CHAMBAUD Guillaume François Marc Co-gérant associé indéfiniment responsable : MAHUSSIER Philippe Co-gérant associé indéfiniment responsable : COLAS Claire Elise Marguerite Suzanne |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SISA DU PARC
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée