SIPC

Active
  • SIREN542 071 626
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL542 071 626 00031
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR93542071626
  • DATE DE CREATION12 octobre 1954
  • CODE NAF ou APE2030Z - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSEXAULIA + 1 autre dirigeant

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    22/01/2019
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2015
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2015
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SIPC est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 12/10/1954 (70 ans).

Établie à ST JEAN DE BRAYE - 45800, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.

EXAULIA est dirigeant de l'entreprise.

Cartographie de SIPC

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de SIPC

10 événements depuis 2004

  • lundi 28 avril 2015

...
Historique

10 événements ont marqué le parcours de SIPC depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SIPC au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SIPC, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le jugement, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 8 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SIPC
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SIPC

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SIPC
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2015

Afficher les 36 actes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président directeur général - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Divers - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Divers Rapport du commissaire aux comptes sur la réduction du capital

Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social Transfert du siège 58 AVENUE AMPERE 45800 ST JEAN DE BRAYE

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Document

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Fusion

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Document

Conversion du Capital Social en Euros - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Immatriculation suite à transfert

Document

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Prorogation de durée - Acte modificatif

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement modifiant la date de cessation des paiements

Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 05/01/2016.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2017, désignant liquidateur Selarl villa en la personne de Maître Julien villa 54 rue de la Bretonnerie 45000 Orleans,. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : Loas, Pascal, modification du Commissaire aux comptes titulaire EXAULIA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : MAUBOURG EXPERTISE

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président Anjorand, Robert, nomination du Président : SPARKAL GROUPE

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Commissaire aux comptes titulaire Barouch, Raphaël, modification du Commissaire aux comptes titulaire Loas, Pascal, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : EXAULIA

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : ANJORAND Robert Commissaire aux comptes titulaire : BAROUCH Raphaël Commissaire aux comptes suppléant : LOAS Pascal

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial, le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : BOUGUET Claude Michel Daniel André. Commissaire aux comptes titulaire : BAROUCH Raphaël. Commissaire aux comptes suppléant : LOAS Pascal.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital

11 Bilans gratuits

Chiffres clés de SIPC

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat SIPC

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SIPC sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise SIPC, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201531-12-2014ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 24294003727000-34,82 %
dont export3020074000-59,19 %
Production *22742003736000-39,13 %
Valeur ajoutée (VA)336600877600-61,65 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-472200-155500-203,67 %
Résultat d'exploitation -540100-198500-172,09 %
RCAI-585700-251600-132,79 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -601200-339500-77,08 %
Effectif moyenNon precise26-100,00 %

Bilan Actif SIPC

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SIPC.

Date de clôture31-12-201531-12-2014ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 790400823500-4,02 %
immobilisations incorporelles5506005475000,57 %
immobilisations corporelles184800220500-16,19 %
immobilisations financières5500055500-0,90 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 14345001705200-15,87 %
stocks et en-cours771600991800-22,20 %
créances603400610100-1,10 %
disponibilités : trésorerie5830093700-37,78 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 22498002606500-13,69 %

Bilan Passif SIPC

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SIPC doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201531-12-2014ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres -254300349000-172,87 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 370000,00 %
Dettes 2500400225760010,75 %
dettes financières et emprunts88400057950052,55 %
dettes fournisseurs110250010801002,07 %
dettes fiscales et sociales132100154300-14,39 %
autres dettes ( comptes courants, ...)381800443600-13,93 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 22498002606500-13,69 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société SIPC

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201520142013
Capitalisation-11,30 %13,39 %23,30 %
Endettement-347,62 %166,05 %62,96 %
Fonds de roulement-647800 EU-368200 EU-70300 EU
Performance
Evolution de l'activité65,18 %106,12 %68,87 %
Taux de VA13,86 %23,55 %14,83 %
Rentabilité d'exploitation-19,44 %-4,17 %-14,27 %
Rentabilité nette finale-24,75 %-9,11 %-1,98 %
Capacité d'autofinancement-23,45 %-6,25 %-20,43 %
Rentabilité financière236,41 %-97,28 %-10,06 %
Coûts de production
Coûts du travail31,92 %26,63 %27,58 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent5,19 %9,37 %11,70 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-32,33 jours1,11 jours7,22 jours
Poids des stocks115,93 jours97,13 jours129,82 jours
Délai clients90,66 jours59,75 jours64,09 jours
Délai Fournisseurs165,64 jours105,78 jours113,85 jours
Liquidité
Liquidité immédiate8,76 jours9,18 jours16,91 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 2429400

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 3558200

 
VS.2014

* Sur 1432 sociétés de Industrie chimique

CA médian en Centre-Val de Loire : 1696400

 
VS.2014

* Sur 59 sociétés de Industrie chimique

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 284400

96657 ème

* Sur un total de 714716 sociétés

CA médian en Centre-Val de Loire : 350500

3172 ème

* Sur un total de 21712 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -540000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 90500

 
VS.2014

* Sur 1432 sociétés de Industrie chimique

REX médian en Centre-Val de Loire : 26400

 
VS.2014

* Sur 59 sociétés de Industrie chimique

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 9100

706211 ème

* Sur un total de 714716 sociétés

REX médian en Centre-Val de Loire : 11000

21539 ème

* Sur un total de 21712 sociétés

Capital social : 1452000

Secteur d'activité : Industrie chimique (en France)

Inférieur à 1 €1301 sociétés

Inférieur à 1 €

25,04%
25,04%

1301 sociétés

Entre 1€ et 5K€988 sociétés

Entre 1€ et 5K€

19,02%
19,02%

988 sociétés

Entre 5K€ et 150K€1722 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

33,15%
33,15%

1722 sociétés

SIPC, avec un capital social de 1452000

SIPC et 1183sociétés

Supérieur à 150K€SIPC et 1183 sociétés

Supérieur à 150K€

22,79%
22,79%

SIPC et 1183 sociétés

Ancienneté entreprise : 70 ans

Secteur d'activité : Industrie chimique (en France)

Inférieur à 1 an228 sociétés

Inférieur à 1 an

4,39%
4,39%

228 sociétés

Entre 1 et 5 ans1478 sociétés

Entre 1 et 5 ans

28,45%
28,45%

1478 sociétés

Entre 5 et 15 ans1517 sociétés

Entre 5 et 15 ans

29,20%
29,20%

1517 sociétés

SIPC, avec une ancienneté de 70 ans

SIPC et 1971sociétés

Supérieur à 15 ansSIPC et 1971 sociétés

Supérieur à 15 ans

37,96%
37,96%

SIPC et 1971 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez SIPC

0%
0 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 0
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Industrie chimique

70.1%29.9%

France

Vs.
69.9%30.1%

Centre-Val de Loire

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
67.3%32.7%

Centre-Val de Loire

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise SIPC

NATURALIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

FMARK0000000003802439

Pats

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

FMARK0000000003723730

DÉCO LIFE

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

FMARK0000000003151180

LES MULTINUANCES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

FMARK0000000003126633

LES AMBIANCES MINÉRALES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

FMARK0000000003126635

LES ORIENTALES

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

FMARK0000000003126638

L'HUILE À L'EAU

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021617

Aucun visuel déposé pour cette marque

L ARTISAN DES COULEURS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021619

FMARK0000000003054998

COULEURS ET TRADITION

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021619

FMARK0000000003055000

LES TRADITIONS ARTISANALES

Date de dépôts:

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021619

FMARK0000000003055001

ARTISAN ET TRADITION

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021619

FMARK0000000003055002

DÉCOR ET TRADITION

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021619

Aucun visuel déposé pour cette marque

L'ARTISAN DÉCORATEUR

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00021619

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LUMER

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 03

Aucun visuel déposé pour cette marque

LUMER

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 02

Aucun visuel déposé pour cette marque

RAPID DETARTRANT SEPTIC 3.33

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000103

Aucun visuel déposé pour cette marque

333

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Classes : 0001020304

Aucun visuel déposé pour cette marque

TROIS CENT TRENTE TROIS

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Classes : 0001020304

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LE 3-33 POUR LES MAINS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0001020304

FMARK0000000001365938

3-33

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0001020304

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Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        23/07/2017

        Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 23/07/2017
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Avis de dépôt

        15/10/2020

        Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 15/10/2020
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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