- Dernière modification le06/12/2014Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2011OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2011Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SIMPA COMM'
Fermée definitivement Radiée
- SIREN407 626 514407626514
- SIRET DU SIEGE SOCIAL407 626 514 0003540762651400035
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR69407626514FR69407626514
- DATE DE CREATION10 juin 1996
- CODE NAF ou APE7311Z - Activités des agences de publicité7311Z - Activités des agences de publicité
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE7 RUE NARCISSE DIAZ, 75016 PARIS France7 RUE NARCISSE DIAZ, 75016 PARIS France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSIMPA COMM' SIMPA COMM'
- Statut RCSRadiéeDepuis le 04 décembre 2014
- Statut INSEEInscriteDepuis le 18 avril 1996
- Statut RNEInscriteDepuis le 18 avril 1996
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSParis B 407626514Paris B 407626514
- Tribunal de commerceGreffe de Paris Tribunal de commerce - Greffe de Paris
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités des agences de publicité (7311Z) Activités des agences de publicité (7311Z)
- Activité principale déclaréeActivités des agences de publicité Activités des agences de publicité
- Convention collective déduitePublicité (86) Publicité (86)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 8758 entreprises du secteur "Activités des agences de publicité" à Paris (75)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché du vinyle - France
Les premiers disques vinyles ont été commercialisés en 1948. Longtemps mis de côté avec l’apparition des CD, le marché du vinyle retrouve aujourd’hui sa croissance d’antan.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du podcast - France
Un podcast est un contenu audio diffusé via les flux RSS (Really Simple Syndication). Le podcast peut être natif, c'est-à-dire créé en première intention pour être un podcast, ou replay, soit tiré d'une émission passée à la radio par exemple et transformé en contenu replay.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la publicité en ligne - France
La publicité en ligne, ou publicité digitale, ou encore publicité online, regroupe l’ensemble des actions de communication publicitaire réalisées sur internet. Au niveau mondial, le marché a connu une très forte croissance entre 2015 et 2020 (+182%).
Mis à jour le :
49,00€Le marché des agences de communication - France
Une agence de communication s'occupe, pour le compte de ses clients, de toute ou une partie de leur communication interne ou externe. La communication interne : elle permet de fédérer les collaborateurs autour des valeurs, des réussites et des objectifs à venir de l'entreprise.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du tourisme durable - France
Alors que 2 milliards de touristes internationaux sont prévus à l'horizon 2030, l'association des Acteurs du Tourisme Durable (ATD) prévient des nombreux changements nécessaires au tourisme de demain : "l'industrie touristique ne sera pas durable sans une évolution certaine de tous les métiers". Le tourisme durable désigne au sens strict un "tourisme qui tient pleinement compte de ses impacts économiques, sociaux et environnementaux actuels et futurs, en répondant aux besoins des visiteurs, des professionnels, de l’environnement et des communautés d’accueil”.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la PLV (publicité sur lieu de vente) - France
Le marché de la publicité sur le lieu de vente (PLV) recouvre l'ensemble des techniques et matériels publicitaires utilisés par les fabricants ou les distributeurs pour valoriser les marques sur le lieu même de la vente et en direction du client présent. Par exemple, des PLV souvent utilisées sont les affiches, les flyers ou encore les stands d'exposition.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du nettoyage cryogénique - France
Le nettoyage cryogénique est une méthode de nettoyage sans produit chimique et sans eau. Son principe consiste à projeter sur la surface à nettoyer, des particules de glace ou neige carbonique, par un flux d'air comprimé.
Cartographie de SIMPA COMM'
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SIMPA COMM' et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Dirigeants
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 04 décembre 2014
Patrick SIMON PATRICK NOEL
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 septembre 2010 (14 ans)
SIMPA COMM' - 75016
Siège social
- SIRET40762651400035
- ActivitéActivités des agences de publicité - 7311Z
- Adresse7 RUE NARCISSE DIAZ, 75016 PARIS France
- Fermés
Du 17 juin 1999 au 01 septembre 2010
SIMPA COMM' - 75015
Ancien établissement
- SIRET40762651400027
- ActivitéActivités des agences de publicité - 7311Z
- Adresse354 RUE LECOURBE, 75015 PARIS France
Du 18 avril 1996 au 17 juin 1999
SIMPA COMM' - 75009
Ancien établissement
- SIRET40762651400019
- ActivitéAgences, conseil en publicité - 744B
- Adresse5 RUE DE DOUAI, 75009 PARIS France
Historique de SIMPA COMM'
1 événement depuis 2005
mardi 19 janvier 2005
Patrick SIMON assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SIMPA COMM' au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SIMPA COMM', les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SIMPA COMM', les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 11 derniers évènements, l'analyse financière de 2011, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SIMPA COMM' (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SIMPA COMM'
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SIMPA COMM' (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Modification de l'objet social - Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 354 RUE LECOURBE 75015 PARIS | |||||
| Document | |||||
| Document Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Modification de l'objet social - Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
| Afficher les 2 actes | |||||
| Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
| Document Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Modification du sigle ou du nom commercial | |||||
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
| Annonce BODACC - Autre jugement d'ouverture Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Jérôme Pierrel 102 rue du Faubourg Saint Denis 75479 Paris cedex 10. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Afficher les 7 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2005) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2004) | ||||
8 Bilans gratuits
Chiffres clés de SIMPA COMM'
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SIMPA COMM'
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SIMPA COMM' sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2011. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2011 de l'entreprise SIMPA COMM', qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 83800 | 168100 | -50,15 % |
| dont export | 8319 | 41700 | -80,05 % |
| Production * | 83800 | 168100 | -50,15 % |
| Valeur ajoutée (VA) | -4026 | 2157 | -286,65 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -12691 | -14856 | 14,57 % |
| Résultat d'exploitation | -13281 | -15946 | 16,71 % |
| RCAI | -16372 | 3526 | -564,32 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | -16120 | 3017 | -634,31 % |
| Effectif moyen | Non precise | 1 | -100,00 % |
Bilan Actif SIMPA COMM'
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SIMPA COMM'.
| Date de clôture | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 1635 | 2179 | -24,97 % |
| immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations corporelles | 351 | 895 | -60,78 % |
| immobilisations financières | 1284 | 1284 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 118800 | 167100 | -28,90 % |
| stocks et en-cours | 1467 | 888 | 65,20 % |
| créances | 116600 | 166200 | -29,84 % |
| disponibilités : trésorerie | 740 | 79 | 836,71 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 120400 | 169300 | -28,88 % |
Bilan Passif SIMPA COMM'
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SIMPA COMM' doit en date 31-12-2011. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 32600 | 48700 | -33,06 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 87800 | 120600 | -27,20 % |
| dettes financières et emprunts | 38900 | 50900 | -23,58 % |
| dettes fournisseurs | 44200 | 61700 | -28,36 % |
| dettes fiscales et sociales | 4785 | 8038 | -40,47 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 0 | 0,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 120400 | 169300 | -28,88 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SIMPA COMM'
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2011 | 2010 | 2009 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 27,08 % | 28,77 % | 32,78 % |
| Endettement | 119,33 % | 104,52 % | 98,47 % |
| Fonds de roulement | 57100 EU | 82400 EU | 80200 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 49,85 % | 69,66 % | 73,03 % |
| Taux de VA | -4,80 % | 1,28 % | 14,26 % |
| Rentabilité d'exploitation | -15,14 % | -8,84 % | -1,16 % |
| Rentabilité nette finale | -19,24 % | 1,79 % | -1,78 % |
| Capacité d'autofinancement | -18,59 % | 2,31 % | -1,38 % |
| Rentabilité financière | -49,45 % | 6,20 % | -9,39 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 9,95 % | 9,76 % | 15,04 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | 13,08 ans | N/C |
| Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 10,94 % | 2,94 % | 1,14 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 300,97 jours | 211,27 jours | 131,60 jours |
| Poids des stocks | 6,39 jours | 1,93 jours | 1,19 jours |
| Délai clients | 507,86 jours | 360,87 jours | 203,45 jours |
| Délai Fournisseurs | 192,52 jours | 133,97 jours | 63,38 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 3,22 jours | 0,17 jour | 2,13 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SIMPA COMM' et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 83800 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 226400 €
7138 ème
VS.2010
* Sur 9799 sociétés de Publicité et études de marché
CA médian en Ile-de-France : 311900 €
3095 ème
VS.2010
* Sur 4140 sociétés de Publicité et études de marché
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 240900 €
748974 ème
* Sur un total de 1003283 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 223500 €
168536 ème
* Sur un total de 238239 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -13300 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 8500 €
8515 ème
VS.2010
* Sur 9799 sociétés de Publicité et études de marché
REX médian en Ile-de-France : 12800 €
3502 ème
VS.2010
* Sur 4140 sociétés de Publicité et études de marché
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
865665 ème
* Sur un total de 1003283 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 8200 €
199997 ème
* Sur un total de 238239 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Jugement d'ouverture
09/07/2013
Autre jugement d'ouvertureAnnonce BODACC d'un événement du 09/07/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.