- Dernière modification le07/04/2021Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2024ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2024Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2024Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2024BLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SED
- SIREN388 943 953388943953
- SIRET DU SIEGE SOCIAL388 943 953 0002538894395300025
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR53388943953FR53388943953
- DATE DE CREATION06 novembre 1992
- CODE NAF ou APE2562B - Mécanique industrielle2562B - Mécanique industrielle
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTSManuel MUNOZ
- ADRESSE8 RUE DE LA CESIERE, 74000 ANNECY France8 RUE DE LA CESIERE, 74000 ANNECY France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSED SED
- Statut RCSInscriteDepuis le 06 novembre 1992
- Statut INSEEInscriteDepuis le 12 octobre 1992
- Statut RNEInscriteDepuis le 06 novembre 1992
Observations RNE 01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSAnnecy B 388943953Annecy B 388943953
- Tribunal de commerceGreffe de Annecy Tribunal de commerce - Greffe de Annecy
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Mécanique industrielle (2562B) Mécanique industrielle (2562B)
- Activité principale déclaréeMécanique générale, chaudronnerie, serrurerie, constructions métalliques, menuiserie métallique, entretien et réparation des produits des activités ci-dessus. Pour réaliser cet objet, la société peut faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rapporter, directement ou indirectement à l'objet social, ou à tout objet similaire ou connexe, ou être utiles à l'objet social, ou susceptibles d'en faciliter la réalisation. Mécanique générale, chaudronnerie, serrurerie, constructions métalliques, menuiserie métallique, entretien et réparation des produits des activités ci-dessus. Pour réaliser cet objet, la société peut faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rapporter, directement ou indirectement à l'objet social, ou à tout objet similaire ou connexe, ou être utiles à l'objet social, ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
- Convention collective déduiteMétallurgie cadres (650) Métallurgie cadres (650)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 273 entreprises du secteur "Mécanique industrielle" en Haute Savoie (74)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la sous-traitance mécanique - France
La sous-traitance mécanique consiste pour une société donneur d’ordre à recourir aux services et aux salariés d’une autre entreprise pour exécuter une mission d'usinage : élaboration et production de pièces mécaniques diverses. La production est réalisée à travers divers types de procédés : perçage alésage fraisage tournage meulage rectification Les principales industries clientes de la sous-traitance mécanique sont les suivantes : secteur des machines et des équipements, secteur automobile, secteur aéronautique, secteur du bâtiment, secteur de l'énergie, etc.
Cartographie de SED
Réseau de l'entreprise
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La cartographie fait peau neuve !
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Cité 3 fois entre 1995 et 2003
SCI DE LA CITE
- SIREN342911484
Dirigeants : Sebastien MONROY , Ernest MUNOZ
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 22 août 2006
Manuel MUNOZ
Gérant
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 22 août 2006
Sebastien MONROY
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 15 janvier 1996 (29 ans)
SED - 74000
Siège social
- SIRET38894395300025
- ActivitéMécanique industrielle - 2562B
- Adresse8 RUE DE LA CESIERE, 74000 ANNECY France
- Fermé
Du 12 octobre 1992 au 15 janvier 1996
SED - 74000
Ancien établissement
- SIRET38894395300017
- ActivitéMécanique générale - 285D
- Adresse20 RUE DE LA CITE, 74000 ANNECY France
Historique de SED
2 événements depuis 2005
lundi 22 août 2006
Manuel MUNOZ succède à Sebastien MONROY en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Sebastien MONROY assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SED au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SED, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SED, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 19 derniers évènements, l'analyse financière de 2020, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SED (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SED

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SED (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour Modification des statuts |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour Modification des statuts | |||||
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification de l'objet social | |||||
Document Statuts mis à jour | |||||
Afficher les 3 actes | |||||
Document | |||||
Document P.V. d'Assemblée | |||||
Document | |||||
Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Afficher les 15 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société SOCIETE S E D Sociéte à responsabilité limitée Au capital de 15.400 euros Siège social : 8 rue de la Césière 74600 SEYNOD RCS ANNECY sous le numéro 388.943.953 LA.G.E. des associés en date du 31.03.2021 a décidé de proroger la durée de la société : Anc. mention : 50 ans Nouv. mention : 99 ans Les formalités auprès du RCS ANNECY. Pour avis. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007) |
12 Bilans gratuits
Chiffres clés de SED
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SED
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SED sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2020. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2020 de l'entreprise SED, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-09-2020 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 402700 |
dont export | 0 |
Production * | 402700 |
Valeur ajoutée (VA) | 268700 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 72000 |
Résultat d'exploitation | 78900 |
RCAI | 78900 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 61500 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif SED
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SED.
Date de clôture | 30-09-2020 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 5838 |
immobilisations incorporelles | 2483 |
immobilisations corporelles | 3099 |
immobilisations financières | 256 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 564800 |
stocks et en-cours | 868 |
créances | 155900 |
disponibilités : trésorerie | 408000 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 573200 |
Bilan Passif SED
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SED doit en date 30-09-2020. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-09-2020 |
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Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 288900 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 281300 |
dettes financières et emprunts | 213400 |
dettes fournisseurs | 14822 |
dettes fiscales et sociales | 43800 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 9256 |
Compte de régularisation passif | 3060 |
Total passif | 573200 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SED
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2020 | 2014 | 2013 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 50,40 % | 61,96 % | 63,14 % |
Endettement | 73,87 % | 32,62 % | 33,39 % |
Fonds de roulement | 496400 EU | 238700 EU | 209200 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 93,28 % | 105,01 % | 80,93 % |
Taux de VA | 66,72 % | 67,22 % | 66,31 % |
Rentabilité d'exploitation | 17,88 % | 23,00 % | 12,48 % |
Rentabilité nette finale | 15,27 % | 16,77 % | 11,02 % |
Capacité d'autofinancement | 13,51 % | 17,28 % | 10,00 % |
Rentabilité financière | 21,29 % | 26,57 % | 18,47 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 46,68 % | 42,39 % | 51,98 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 3,92 ans | 1,19 ans | 1,99 ans |
Coût de la dette | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 80,34 jours | 14,95 jours | 30,36 jours |
Poids des stocks | 0,79 jour | 1,31 jours | 1,49 jours |
Délai clients | 141,69 jours | 77,45 jours | 82,75 jours |
Délai Fournisseurs | 13,47 jours | 12,41 jours | 9,55 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 370,82 jours | 186,85 jours | 155,38 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SED et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 402700 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 1808300 €
* Sur 4850 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 1849100 €
* Sur 1167 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 204100 €
* Sur un total de 470687 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 234900 €
* Sur un total de 61409 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 78900 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 26800 €
* Sur 4850 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 28400 €
* Sur 1167 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 4900 €
* Sur un total de 470687 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 6200 €
* Sur un total de 61409 sociétés
Capital social : 15400 €
Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)
Inférieur à 1 € : 7269 sociétés
Inférieur à 1 €
7269 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 3126 sociétés
Entre 1€ et 5K€
3126 sociétés
SED, avec un capital social de 15400 €
SED et 10856sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : SED et 10856 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
SED et 10856 sociétés
Supérieur à 150K€ : 4181 sociétés
Supérieur à 150K€
4181 sociétés
Ancienneté entreprise : 32 ans
Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)
Inférieur à 1 an : 550 sociétés
Inférieur à 1 an
550 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 4445 sociétés
Entre 1 et 5 ans
4445 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 7253 sociétés
Entre 5 et 15 ans
7253 sociétés
SED, avec une ancienneté de 32 ans
SED et 13184sociétés
Supérieur à 15 ans : SED et 13184 sociétés
Supérieur à 15 ans
SED et 13184 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez SED
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
France
Auvergne-Rhône-Alpes
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Auvergne-Rhône-Alpes
* Valeurs de la médiane des entreprises
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée