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Dernière modification le18/11/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Les catégories Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise) sont présentées si nous n'avons pas l'information du nombre d'employés de la société
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SECTION 9
- SIREN
- 485 144 588 485144588
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 485 144 588 00038 48514458800038
- NUMÉRO DE TVA
- FR89485144588 FR89485144588
- DATE DE CREATION
- 16 septembre 2016
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 145 RUE DE LA MONTAT, 42100 SAINT-ETIENNE 145 RUE DE LA MONTAT, 42100 SAINT-ETIENNE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI) Société civile immobilière (SCI)
- Capital social
- 5000,00 € 5000,00
- Noms commerciaux
- SECTION 9 SECTION 9
- Statut RCS
- Radiée le 04 mars 2024 04/03/2024
- Statut INSEE
- Fermée le 31 décembre 2023 31/12/2023
- Statut RNE
- Radiée le 04 mars 2024 04/03/2024
Secteur d'activité de SECTION 9
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
24 832 sociétés exercent la même activité que SECTION 9 dans le 42.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans la Loire (42)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Établissements
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Fermés
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SECTION 9 - 42100
Ancien établissement du 31 juillet 2019 au 31 décembre 2023
- SIRET 48514458800038 48514458800038
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 145 RUE DE LA MONTAT, 42100 SAINT-ETIENNE
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SECTION 9 - 42000
Ancien établissement du 29 juillet 2016 au 31 juillet 2019
- SIRET 48514458800020 48514458800020
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 82 RUE DE LA TALAUDIERE CHEZ LOIRE OFFSET TITOULET, 42000 SAINT-ETIENNE
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SECTION 9 - 07340
Ancien établissement du 21 novembre 2005 au 29 juillet 2016
- SIRET 48514458800012 48514458800012
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse LE FLACHER, 07340 FELINES
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Dirigeants de SECTION 9
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Anciens
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Observation de conformité Patrick TITOULET
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Associé Du 29 septembre 2023 au 31 décembre 2023
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SOCIETE CIVILE LA MALOSSE
Ancien Associé Du 29 septembre 2023 au 31 décembre 2023
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Observation de conformité Patrick TITOULET
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Liquidateur Du 29 septembre 2023 au 31 décembre 2023
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Observation de conformité Patrick TITOULET
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Gérant Du 20 septembre 2016 au 29 septembre 2023
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Observation de conformité Jean-Philippe FRANTZ
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Gérant Du 31 janvier 2006 au 20 septembre 2016
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SECTION 9
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SECTION 9
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SECTION 9
7 derniers documents officiels
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Comptes de clôture de la liquidation - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Radiation de la personne morale
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé
Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
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P.V. d'Assemblée - Statuts
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P.V. d'Assemblée - Statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion
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Formation de Société - Acte SSP - P.V. d'Assemblée
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Cité 1 fois en 2022
SOCIETE CIVILE LA MALOSSE
- SIREN 314246745 314246745
Dirigeants : Patrick TITOULET , Dominique PORTE , Isabelle PASTOUREL , Philippe TITOULET , Michel TITOULET
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé
Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
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Cité 1 fois en 2022
LOIRE OFFSET TITOULET
- SIREN 382718039 382718039
Dirigeants : Pierre MOUGNE , LAURENCE.CROPPI , Dominique MAVRIDORAKIS
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé
Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces légales
7 annonces légales
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
Avis de clôture de liquidation LAGE du 31/12/2023 de la societé SECTION 9 SCI en liquidation au capital de 5 000 Siège de liquidation : 145 Rue de la Montat 42100 ST-ETIENNE 485144588 RCS ST ETIENNE a approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé M. Patrick TITOULET, Demeurant 2 Rue Bonnassieux, 42100 ST ETIENNE, de son mandat de liquidateur, donné à ce dernier quitus de sa gestion et constaté la clôture de la liquidation à compter du jour de ladite assemblée. Les comptes de liquidatio…
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Annonce BODACC - Dissolution de la société. Modification de l'administration.
TITOULET Patrick Philippe nom d'usage : TITOULET n'est plus gérant. TITOULET Patrick Philippe nom d'usage : TITOULET devient liquidateur
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
LAGE DU 30/06/2023 de la SCI SECTION 9 au capital de 5 000 Siège social : 145 rue de la Montat 42100 SAINT-ETIENNE RCS SAINT ETIENNE 485 144 588 a decidé la dissolution anticipée de la Société à compter de ce jour et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les conditions prévues par les statuts et les délibérations de ladite assemblée. Elle a nommé comme liquidateur M. Patrick TITOULET, demeurant 2 Rue Bonnassieux, 42100 SAINT-ETIENNE, Pour toute la durée de la liquida…
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
ES183206 B.V.F.D Berthéas. Vitrolles. Druenne. Sastre et Associés LEXTER DROIT DES AFFAIRES Sociéte dAvocats 145 rue de la Montat 42100 St-Etienne SECTION 9 SC au capital de 5000 . Siège social : 82 RUE DE LA TALAUDIERE, 42000 Saint-Étienne 485 144 588 RCS de Saint-Etienne. LAGE du 31/07/2019 a décidé de transférer le siège social de la société 145 RUE DE LA MONTAT, 42100 Saint-Étienne, à compter du 31/07/2019. Mention au RCS de Saint-Etienne
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Annonce BODACC - Nouveau siège.
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant..
Associé : LOIRE OFFSET TITOULET Associé : SOCIETE CIVILE LA MALOSSE Gérant : TITOULET Patrick Philippe
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Liquidateur
Patrick Philippe TITOULET
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
LAGE DU 30/06/2023 de la SCI SECTION 9 au capital de 5 000 Siège social : 145 rue de la Montat 42100 SAINT-ETIENNE RCS SAINT ETIENNE 485 144 588 a decidé la dissolution anticipée de la Société à compter de ce jour et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les conditions prévues par les statuts et les délibérations de ladite assemblée. Elle a nommé comme liquidateur M. Patrick TITOULET, demeurant 2 Rue Bonnassieux, 42100 SAINT-ETIENNE, Pour toute la durée de la liquida…
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Annonce BODACC - Dissolution de la société. Modification de l'administration.
TITOULET Patrick Philippe nom d'usage : TITOULET n'est plus gérant. TITOULET Patrick Philippe nom d'usage : TITOULET devient liquidateur
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SECTION 9
6 événements depuis 2006
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jeudi 29 septembre 2023
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Patrick TITOULET démissionne de son poste de gérant.
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Patrick TITOULET assume maintenant la fonction de liquidateur.
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SOCIETE CIVILE LA MALOSSE et Patrick TITOULET sont promus au statut d'associé.
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lundi 20 septembre 2016
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Patrick TITOULET prend le relais de Jean-Philippe FRANTZ en tant que gérant.
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Patrick TITOULET succède à Jean-Philippe FRANTZ en tant que gérant.
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lundi 31 janvier 2006
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Jean-Philippe FRANTZ accède au poste de gérant.
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6 événements ont marqué le parcours de SECTION 9 depuis 2006