SEBAM

Annonce BODACC - Modification du capital. [544082.07 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [301759.8 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [301759.8 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

SEBAM Société par actions simplifiée au capital de 530.670,52 euros La Cote Saint Martin Chemin des Romains - ZA 55100 HAUDAINVILLE 344.103.734 RCS BAR-LE-DUC AUGMENTATION DE CAPITAL Par acte portant decisions collectives unanimes des associés en date du 24 mai 2025, le capital social de la société a été augmenté dun montant nominal de treize mille quatre cent onze euros et cinquante-cinq (13.411,55) pour le porter de 530.670,52 euros à 544.082,07 euros, Par émission de quatre-vingt-huit (88) actions ordinaires nouvelles, toutes intégralement souscrites et libérées par voie dapport en nature, doù la modification suivante : Capital social : Ancienne mention : 530.670,52 Euros Nouvelle mention : 544.082,07 Euros Pour avis

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. [301759.8 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [301759.8 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : VALEURS DE VIE Sté par actions simplifiée RCS B 379283799, Chemin des Romains 55100 HAUDAINVILLE. [530670.52 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Fusion réalisée

FIDAL Sociéte davocats 10 route de lAviation CS 30094 54602 Villers-les-Nancy Cedex Tél. 03.83.41.54.15 SEBAM SAS au capital de 301.759,80 EUR Siège social : La Cote Saint-Martin Chemin des Romains 55100 HAUDAINVILLE RCS Bar-le-Duc n° 344 103 734 MODIFICATIONS Par décisions collectives unanimes des associés en date du 30 décembre 2021, les associés ont : approuvé le projet de fusion en date du 17 novembre 2021, Prévoyant la transmission universelle au profit de la société du patrimoine de la société VALEURS DE VIE (RCS Bar-le-Duc n° 379 283 799), décidé daugmenter corrélativement le capital de la société dun montant de 228.910,72 EUR par la création de 1.502 actions ordinaires nouvelles, selon le rapport déchange approuvé dans le cadre de cette fusion-absorption. Doù la modification suivante : CAPITAL SOCIAL Ancienne mention : 301.759,80 EUR Nouvelle mention : 530.670,52 EUR. Pour avis.

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

S.C.I. SEBAM Sociéte civile au capital de 301.759,80 Siège social : La Côte Saint-Martin Chemin des Romains 55100 Haudainville 344.103.734 RCS Bar-le-Duc AVIS DE MODIFICATION Des décisions collectives des associés en date du 31 octobre 2020, il résulte les modifications suivantes, Avec effet à compter du même jour : Anciennes mentions : Forme de la société : Société civile Dénomination sociale : S.C.I. SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, ladministration et lexploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et généralement, toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet. Gérant : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Nouvelles mentions : Forme de la société : Société par actions simplifiée Dénomination sociale : SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, laménagement, ladministration et lexploitation pour son propre compte par bail, location, vente ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ou droits immobiliers, La propriété, la nue-propriété ou lusufruit de toutes valeurs mobilières, parts sociales ou actions de sociétés civiles ou commerciales, Lactivité de marchand de biens et à cet effet, lachat en vue de la revente de tous biens, droits immobiliers ou mobiliers et lexploitation provisoire de ces biens ainsi détenus en stock en attendant leur revente, et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières concourant à la réalisation de cet objet. Président : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Les conditions dadmission aux assemblées et de droit de vote sont prévues aux articles 21 et 22 des statuts. Clause dagrément : Les transmissions dactions sont réglementées dans les conditions visées aux articles 14 et 22 des statuts. Lagrément est donné par décision collective unanime des associés vivants. Les autres mentions demeurent inchangées. Pour avis

Annonce JAL - Modification de la dénomination

S.C.I. SEBAM Sociéte civile au capital de 301.759,80 Siège social : La Côte Saint-Martin Chemin des Romains 55100 Haudainville 344.103.734 RCS Bar-le-Duc AVIS DE MODIFICATION Des décisions collectives des associés en date du 31 octobre 2020, il résulte les modifications suivantes, Avec effet à compter du même jour : Anciennes mentions : Forme de la société : Société civile Dénomination sociale : S.C.I. SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, ladministration et lexploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et généralement, toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet. Gérant : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Nouvelles mentions : Forme de la société : Société par actions simplifiée Dénomination sociale : SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, laménagement, ladministration et lexploitation pour son propre compte par bail, location, vente ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ou droits immobiliers, La propriété, la nue-propriété ou lusufruit de toutes valeurs mobilières, parts sociales ou actions de sociétés civiles ou commerciales, Lactivité de marchand de biens et à cet effet, lachat en vue de la revente de tous biens, droits immobiliers ou mobiliers et lexploitation provisoire de ces biens ainsi détenus en stock en attendant leur revente, et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières concourant à la réalisation de cet objet. Président : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Les conditions dadmission aux assemblées et de droit de vote sont prévues aux articles 21 et 22 des statuts. Clause dagrément : Les transmissions dactions sont réglementées dans les conditions visées aux articles 14 et 22 des statuts. Lagrément est donné par décision collective unanime des associés vivants. Les autres mentions demeurent inchangées. Pour avis

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

S.C.I. SEBAM Sociéte civile au capital de 301.759,80 Siège social : La Côte Saint-Martin Chemin des Romains 55100 Haudainville 344.103.734 RCS Bar-le-Duc AVIS DE MODIFICATION Des décisions collectives des associés en date du 31 octobre 2020, il résulte les modifications suivantes, Avec effet à compter du même jour : Anciennes mentions : Forme de la société : Société civile Dénomination sociale : S.C.I. SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, ladministration et lexploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et généralement, toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet. Gérant : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Nouvelles mentions : Forme de la société : Société par actions simplifiée Dénomination sociale : SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, laménagement, ladministration et lexploitation pour son propre compte par bail, location, vente ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ou droits immobiliers, La propriété, la nue-propriété ou lusufruit de toutes valeurs mobilières, parts sociales ou actions de sociétés civiles ou commerciales, Lactivité de marchand de biens et à cet effet, lachat en vue de la revente de tous biens, droits immobiliers ou mobiliers et lexploitation provisoire de ces biens ainsi détenus en stock en attendant leur revente, et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières concourant à la réalisation de cet objet. Président : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Les conditions dadmission aux assemblées et de droit de vote sont prévues aux articles 21 et 22 des statuts. Clause dagrément : Les transmissions dactions sont réglementées dans les conditions visées aux articles 14 et 22 des statuts. Lagrément est donné par décision collective unanime des associés vivants. Les autres mentions demeurent inchangées. Pour avis

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

S.C.I. SEBAM Sociéte civile au capital de 301.759,80 Siège social : La Côte Saint-Martin Chemin des Romains 55100 Haudainville 344.103.734 RCS Bar-le-Duc AVIS DE MODIFICATION Des décisions collectives des associés en date du 31 octobre 2020, il résulte les modifications suivantes, Avec effet à compter du même jour : Anciennes mentions : Forme de la société : Société civile Dénomination sociale : S.C.I. SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, ladministration et lexploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et généralement, toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet. Gérant : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Nouvelles mentions : Forme de la société : Société par actions simplifiée Dénomination sociale : SEBAM Objet social : Lacquisition en pleine propriété, usufruit ou nue-propriété, laménagement, ladministration et lexploitation pour son propre compte par bail, location, vente ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ou droits immobiliers, La propriété, la nue-propriété ou lusufruit de toutes valeurs mobilières, parts sociales ou actions de sociétés civiles ou commerciales, Lactivité de marchand de biens et à cet effet, lachat en vue de la revente de tous biens, droits immobiliers ou mobiliers et lexploitation provisoire de ces biens ainsi détenus en stock en attendant leur revente, et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières concourant à la réalisation de cet objet. Président : Monsieur Bernard DUBOIS, domicilié 18 rue des Courtans de Jeanne, 55100 Belrupt-en-Verdunois. Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Les conditions dadmission aux assemblées et de droit de vote sont prévues aux articles 21 et 22 des statuts. Clause dagrément : Les transmissions dactions sont réglementées dans les conditions visées aux articles 14 et 22 des statuts. Lagrément est donné par décision collective unanime des associés vivants. Les autres mentions demeurent inchangées. Pour avis

Annonce BODACC - Modification du capital. [301759.8 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

FIDAL Sociéte davocats 10 route de lAviation CS 30094 54602 VILLERS LES NANCY CEDEX Tél. 03.83.41.54.15 S.C.I. SEBAM Société Civile au capital de 154.690 Siège social : Verdun (55100) Chemin des Romains ZA dHaudainville 344 103 734 RCS Bar-le-Duc MODIFICATION DU CAPITAL Du procès-verbal des délibérations de lassemblée générale extraordinaire des associés du 16 mai 2020, il résulte laugmentation du capital social dun montant de 147.069,80 pour le porter de 154.690 à 301.759,80 par lémission de 965 parts sociales nouvelles dégale valeur nominale, Entièrement libérées, doù : Capital social : Ancienne mention : 154.690 Nouvelle mention : 301.759,80 . Pour avis