-
Dernière modification le05/02/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
-
Effectif Année 06 à 9 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCM ORTHOPEDIE DOMONT
- SIREN
- 523 520 807 523520807
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 523 520 807 00026 52352080700026
- NUMÉRO DE TVA
- FR28523520807 FR28523520807
- DATE DE CREATION
- 01 juillet 2010
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier - 6619A 6619A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 85 ROUTE DE DOMONT, 95330 DOMONT 85 ROUTE DE DOMONT, 95330 DOMONT
- DIRIGEANTS
- NICOLAS SOLIGNAC + 12 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCM ORTHOPEDIE DOMONT SCM ORTHOPEDIE DOMONT
- Capital social
- 2800,00 € 2800,00
- Statut RCS
- Inscrite le 01 juillet 2010
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 février 2010
- Statut RNE
- Inscrite le 01 juillet 2010
- Forme juridique
- Société civile de moyens Société civile de moyens
- Numéro RCS
- Pontoise D 523520807 Pontoise D 523520807
- Tribunal de commerce
- Greffe de Pontoise Tribunal de commerce - Greffe de Pontoise
Secteur d'activité de SCM ORTHOPEDIE DOMONT
- Domaine d'activité
- Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
- Activité (Code NAF ou APE)
- Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A) Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (6619A)
- Activité principale déclarée
- Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Cabinets médicaux (1147) Cabinets médicaux (1147)
- Téléphone
372 sociétés exercent la même activité que SCM ORTHOPEDIE DOMONT dans le 95.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier" dans le Val-d'Oise (95)
Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché de l'argent - France
Cette étude présente une analyse détaillée du marché mondial de l'argent, un métal précieux utilisé dans diverses industries et considéré comme une valeur refuge. Elle examine l'évolution de sa valeur, passant de 193,3 milliards de dollars en 2020 à une prévision de 362,1 milliards de dollars en 2027.
-
Le marché des plateformes de trading en ligne - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des plateformes de trading en ligne, un secteur en pleine digitalisation et caractérisé par une concurrence accrue. Elle explore les offres des principaux acteurs, comme eToro, XTP ou Capital.
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
-
Ouvert
-
Depuis le 22 avril 2019 (6 ans)
SCM ORTHOPEDIE DOMONT - 95330
Siège social
- SIRET 52352080700026 52352080700026
- Activité Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier - 6619A
- Adresse 85 ROUTE DE DOMONT, 95330 DOMONT
-
-
Fermé
-
Du 01 février 2010 au 22 avril 2019
SCM ORTHOPEDIE DOMONT - 95330
Ancien établissement
- SIRET 52352080700018 52352080700018
- Activité Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier - 6619A
- Adresse 7 RUE ANDRE NOUET, 95330 DOMONT
-
Dirigeants de SCM ORTHOPEDIE DOMONT
-
Actuels
-
NICOLAS SOLIGNAC
Gérant Depuis le 07 septembre 2019 (6 ans)
-
SELARL DOCBY
Gérant Depuis le 07 septembre 2019 (6 ans)
-
SELARL DU DOCTEUR DUFFIET
Associé Depuis le 05 février 2025 (moins d'un an)
-
SELARL DU DOCTEUR VANDEBROUCK
Associé Depuis le 05 février 2025 (moins d'un an)
-
SELARL DU DOCTEUR RATTE
Associé Depuis le 05 février 2025 (moins d'un an)
-
Alexieva CONSTANZA
Née en 1969 (56 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
Boris AMAGLI
Né en 1973 (52 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
Ahmed MEZIANE
Né en 1976 (49 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
Georges ZEINE
Né en 1958 (67 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
Jérome SADAKA
Né en 1983 (42 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
Matthieu TROUSSELIER
Né en 1985 (40 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
Erwan PANSARD
Né en 1981 (44 ans)
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
NICOLAS SOLIGNAC
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
SELARL DOCTEUR TOUZARD
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
SELARL DOCBY
Associé Depuis le 28 septembre 2022 (3 ans)
-
-
Anciens
-
SELARL DLV
Ancien Associé Du 28 septembre 2022 au 05 février 2025
-
France WELBY
Née en 1969 (56 ans)
Ancien Gérant Du 01 août 2014 au 07 septembre 2019
-
Nicolas SOLIGNAC
Né en 1978 (47 ans)
Ancien Gérant Du 14 avril 2017 au 07 septembre 2019
-
Remy TOUZARD
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Gérant Du 21 mai 2011 au 14 avril 2017
-
Amaury VANDEBROUCK
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Gérant Du 21 mai 2011 au 01 août 2014
-
Ahmed MEZIANE
Né en 1976 (49 ans)
Ancien Gérant Du 10 juillet 2010 au 21 mai 2011
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCM ORTHOPEDIE DOMONT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SCM ORTHOPEDIE DOMONT
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCM ORTHOPEDIE DOMONT
21 derniers documents officiels
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Document
-
Document
-
Document
-
Statut mis a jour
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social - Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de gérant(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Candidature de M Jérôme SADAKA pour devenir membre de l'équipe médicale - Modification(s) statutaire(s)
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
AU 1er Mars 2011 - conformément à l'assemblée générale du 06/09/2013 modifiant l'article 7 des statuts
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
AU 1er Mars 2011 - conformément à l'assemblée générale du 06/09/2013 modifiant l'article 7 des statuts
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée constitutive
Constitution - Nomination(s) de gérant(s)
-
Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée constitutive
Constitution - Nomination(s) de gérant(s)
-
Cité 6 fois entre 2019 et 2025
NICOLAS SOLIGNAC
- SIREN 537773806 537773806
Dirigeant : Nicolas SOLIGNAC
-
Document
-
Document
-
Document
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social - Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts
-
Cité 6 fois entre 2019 et 2025
SELARL DOCBY
- SIREN 838677862 838677862
Dirigeant : France WELBY
-
Document
-
Document
-
Document
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social - Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts
-
Cité 4 fois entre 2015 et 2025
SELARL DLV
- SIREN 799231683 799231683
Dirigeants : Amaury VANDEBROUCK , Louis RATTE , Pascal DUFFIET
-
Document
-
Document
-
Document
-
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)
-
Cité 1 fois en 2019
SELARL DOCTEUR TOUZARD
- SIREN 834398745 834398745
Dirigeant : Remy TOUZARD
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social - Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts
-
Cité 1 fois en 2025
SELARL DU DOCTEUR VANDEBROUCK
- SIREN 949199087 949199087
-
Document
-
Cité 1 fois en 2025
SELARL DU DOCTEUR RATTE
- SIREN 949401053 949401053
-
Document
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (BODACC & JAL)
6 annonces BODACC & JAL
-
Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.Modification de représentant.
Associé : MEZIANE Ahmed Reda modification le 13 Mai 2011 ; Associé : ZEINE Georges en fonction le 13 Mai 2011 ; Associé : NIKOLAEVA, CONSTANZA Alexieva en fonction le 30 Juillet 2014 ; Associé : ZEINE Georges en fonction le 30 Juillet 2014 ; Associé : SELARL DLV en fonction le 11 Février 2015 ; Associé : SELARL Docteur Touzard en fonction le 05 Septembre 2019 ; Gérant Associé : NICOLAS SOLIGNAC en fonction le 05 Septembre 2019 ; Gérant : SELARL DOCBY en fonction le 05 Septembre 2019 ; Associé : …
-
Annonce BODACC - Modification de représentant..
Associé : MEZIANE Ahmed Reda modification le 13 Mai 2011 ; Associé : TOUZARD Rémy Jean modification le 12 Avril 2017 ; Gérant Associé : WELBY France Elisabeth modification le 30 Juillet 2014 ; Associé : ZEINE Georges en fonction le 13 Mai 2011 ; Associé : NIKOLAEVA Alexieva en fonction le 30 Juillet 2014 ; Associé : SOLIGNAC Nicolas, Pierre en fonction le 30 Juillet 2014 ; Associé : ZEINE Georges en fonction le 30 Juillet 2014 ; Associé : SELARL DLV en fonction le 11 Février 2015 ; Gérant : SOLI…
-
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Associé : MEZIANE Ahmed Reda modification le 13 Mai 2011 Gérant Associé : TOUZARD Rémy Jean modification le 13 Mai 2011 Gérant Associé : WELBY France Elisabeth modification le 30 Juillet 2014 Associé : VANDEBROUCK Amaury Jacques Gaston modification le 30 Juillet 2014 Associé : ZEINE Georges en fonction le 13 Mai 2011 Associé : NIKOLAEVA Alexieva en fonction le 30 Juillet 2014 Associé : DUFFIET Pascal, Jean en fonction le 30 Juillet 2014 Associé : SOLIGNAC Nicolas, Pierre en fonction le 30 Juille…
-
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Associé : MEZIANE Ahmed Reda modification le 13 Mai 2011 Gérant associé : TOUZARD Rémy Jean modification le 13 Mai 2011 Associé : WELBY France Elisabeth en fonction le 01 Juillet 2010 Gérant associé : VANDEBROUCK Amaury Jacques Gaston modification le 13 Mai 2011 Associé : PARADOT Gaëlle, Françoise en fonction le 13 Mai 2011 Associé : ZEINE Georges en fonction le 13 Mai 2011
-
Annonce BODACC - Modification de représentant. Modification de l'activité.
Gérant associé : MEZIANE Ahmed Reda modification le 20 Juillet 2010 Associé : TOUZARD Rémy Jean modification le 20 Juillet 2010 Associé : WELBY France Elisabeth en fonction le 01 Juillet 2010 Associé : VANDEBROUCK Amaury Jacques Gaston modification le 20 Juillet 2010
-
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant associé : MEZIANE Ahmeed Reda Associé : TOUZRD Rémy Jean Associé : WELBY France Elisabeth Associé : VANDEBROUK Amaury Jacques Gaston
Juridique
-
DOMONT CHIRURGIE ARTHROSE & SPORT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMONT CHIRURGIE ARTHROSE & SPORT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
Historique de SCM ORTHOPEDIE DOMONT
12 événements depuis 2010
-
mardi 05 février 2025
-
SELARL DU DOCTEUR VANDEBROUCK, SELARL DU DOCTEUR RATTE et SELARL DU DOCTEUR DUFFIET deviennent le nouvel associé.
-
SELARL DU DOCTEUR RATTE remplace SELARL DLV en tant qu'associé.
-
-
mardi 28 septembre 2022
-
Ahmeed MEZIANE, Georges ZEINE, SELARL DOCBY, Jérome SADAKA, Matthieu TROUSSELIER, NICOLAS SOLIGNAC, Alexieva CONSTANZA, SELARL DOCTEUR TOUZARD, SELARL DLV, Boris AMAGLI et Erwan PANSARD sont promus au statut d'associé.
-
-
vendredi 07 septembre 2019
-
France WELBY et Nicolas SOLIGNAC cèdent leurs place de gérant à NICOLAS SOLIGNAC et SELARL DOCBY.
-
NICOLAS SOLIGNAC et SELARL DOCBY prennent le relais de France WELBY et Nicolas SOLIGNAC en tant que gérant.
-
-
jeudi 14 avril 2017
-
Nicolas SOLIGNAC prend le relais de Rémy TOUZARD en tant que gérant.
-
Nicolas SOLIGNAC succède à Rémy TOUZARD en tant que gérant.
-
-
jeudi 01 août 2014
-
Amaury VANDEBROUCK cède sa place de gérant à France WELBY.
-
France WELBY prend le relais de Amaury VANDEBROUCK en tant que gérant.
-
-
vendredi 21 mai 2011
-
Rémy TOUZARD et Amaury VANDEBROUCK succèdent à Ahmeed MEZIANE, en tant que gérant.
-
Ahmeed MEZIANE cède sa place de gérant à Rémy TOUZARD.
-
-
vendredi 10 juillet 2010
-
Ahmeed MEZIANE accède au poste de gérant.
-
12 événements ont marqué le parcours de SCM ORTHOPEDIE DOMONT depuis 2010