France

SCM ORACLE

Active 3 à 5 salariés
SIREN
822 253 118
SIRET DU SIEGE SOCIAL
822 253 118 00019
NUMÉRO DE TVA
FR90822253118
DATE DE CREATION
31 août 2016
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier - 6619A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
BOULEVARD DE RATALENS CLINIQUE DE L'UNION, 31240 SAINT-JEAN
DIRIGEANTS
Sébastien CHAPUIS  + 4 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 30/09/2026
Insee RNE
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Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Activité principale déclarée
Faciliter l'activité profesionnelle de ses membres par la mise en commun de tous les moyens utiles à l'exercice de leur profession de chirurgien orthopédiste sans que la société puisse elle-même exercer cette profession.
Convention collective déduite
Cabinets médicaux (1147)
Capital social
1000 €
Statut RCS
Inscrite le 31 août 2016 31/08/2016
Statut INSEE
Inscrite le 29 août 2016 29/08/2016
Statut RNE
Inscrite le 31 août 2016 31/08/2016

Établissements

Dirigeants de SCM ORACLE

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

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  • Endettement, risques financiers...

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Documents de SCM ORACLE

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

  • Statut mis a jour

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

8 Documents officiels

Annonces légales de SCM ORACLE

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1000 EUR]

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    SCM ORACLE, Sociéte civile de moyens au capital de 1 000 euros, Siège social : Clinique de lUnion - Boulevard de Ratalens - 31240 ST JEAN, 822 253 118 RCS TOULOUSE AVIS DE REMPLACEMENT DU GÉRANT Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale du 4/10/2024, Monsieur Sébastien CHAPUIS, demeurant à Paulhac (31380), Lieudit Villeneuve, 15 chemin de boulé, a été nommé en qualité de gérant pour une durée illimitée en remplacement de Monsieur Julien LABORDE. Modification sera faite au Greffe du Tribunal de commerce de TOULOUSE . Pour avis La Gérance

  • Annonce BODACC - Acte de création

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Historique de SCM ORACLE

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Historique

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