SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN

Active
  • SIREN328 717 467
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL328 717 467 00034
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR70328717467
  • DATE DE CREATION15 février 1984
  • CODE NAF ou APE8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
  • FORME JURIDIQUESociété civile de moyens
  • DIRIGEANTSLouis GODIN + 2 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    21/05/2020
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxSCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN
  • Statut RCSInscriteDepuis le 15 février 1984
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 12 décembre 1983
  • Statut RNEInscriteDepuis le 15 février 1984
    Observations RNE

    • 01 janvier 2009

      • Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.

    • 21 mai 2001

      • PROROGATION DE LA DUREE DE LA SCM : LA DUREE DE LA SCM INITIALEMENT FIXEE A 50 ANS A ETE PORTEE A 99 ANS A COMPTER DU 15.02.1984 DATE DE SON IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES. TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 5 PLACE COUVERTE 30140 ANDUZE A 19 CHEMIN DES PENSIONS 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES. CREATION D'UN ETS PRINCIPAL SIS 19 CHEMIN DES PENSIONS A SAINT CHRISTOL LES ALES (30380) A L'ACTIVITE DE FACILITER L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE DE SES MEMBRES, PAR LA MISE EN COMMUN DE MOYENS UTILES A L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION SANS QUE LA SOCIETE PUISSE ELLE-MEME EXERCER CELLE-CI. L'ETS PRINCIPAL SIS PLACE COUVERTE NO 5 A ANDUZE (30140) DEVIENT ETS COMPLEMENTAIRE. CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : SCM JEAN-PIERRE QUESNAY - JEAN-PIERRE FARGE NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : SCM JEAN-PIERRE QUESNAY - JEAN-PIERRE FARGE FREDERIC FOSSAERT. NOMINATION D'UN CO-GERANT : FOSSAERT FREDERIC JACQUES NE LE 07.12.1972 A KINSHASSA (ZAIRE) DE NATIONALITE BELGE DEMEURANT ET DOMICILIE A CARDET (GARD) 1269 CHEMIN DU MAS. EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 23.03.2001. PUBLICITE : CEVENNES MAGAZINE DU 31.03.2001. date d'effet : 23/03/2001
  • Forme juridiqueSociété civile de moyens
  • Numéro RCSNimes D 328717467
  • Tribunal de commerceGreffe de Nimes
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
  • Activité principale déclaréeFaciliter l'activité professionnelle des ses membres, par la mise en commun de moyen utiles à l'exercice de leur profession sans que la société puisse elle-même exercer celle-ci.
  • Convention collective déduiteCabinets médicaux (1147)

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Cartographie de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

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Établissements

  • Ouvert

    • Depuis le 15 octobre 2015 (9 ans)

      SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN - 30380

      Siège social

  • Fermés

    • Du 23 mars 2001 au 15 octobre 2015

      SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN - 30380

      Ancien établissement

    • Du 12 décembre 1983 au 01 février 2008

      SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN - 30140

      Ancien établissement

Historique de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN

4 événements depuis 2005

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour - Acte

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Acte - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Afficher les 6 actes
Document

Document

Document

Changement de dénomination sociale - Changement de Gérant - Expédition acte notarié - Statuts mis à jour

Document

Prorogation de durée - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Cession de parts - Expédition acte notarié - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Changement de dénomination sociale - Expédition acte notarié - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Nouveau siège.
Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

FARGE Jean-Pierre Robert nom d'usage : FARGE Jean-Pierre n'est plus gérant. GODIN Louis Jacques Jean nom d'usage : GODIN Louis devient gérant.

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCM FREDERIC FOSSAERT- MICHEL TCHINTCHARADZE- LOUIS GODIN

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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