- Dernière modification le13/07/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20221 à 2 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCM DES MEDECINS DU CLOS
- SIREN380 822 668380822668
- SIRET DU SIEGE SOCIAL380 822 668 0003038082266800030
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR76380822668FR76380822668
- DATE DE CREATION13 février 1991
- CODE NAF ou APE8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- FORME JURIDIQUESociété civile de moyensSociété civile de moyens
- DIRIGEANTSCarla SEVIN + 3 autres dirigeants
- ADRESSE63 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 01700 MIRIBEL France63 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 01700 MIRIBEL France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCM DES MEDECINS DU CLOS SCM DES MEDECINS DU CLOS
- Statut RCSInscriteDepuis le 13 février 1991
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 décembre 1990
- Statut RNEInscriteDepuis le 13 février 1991
- Forme juridiqueSociété civile de moyens Société civile de moyens
- Numéro RCSBourg-En-Bresse D 380822668Bourg-En-Bresse D 380822668
- Tribunal de commerceGreffe de Bourg-En-Bresse Tribunal de commerce - Greffe de Bourg-En-Bresse
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
- Activité principale déclaréePhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Convention collective déduiteCabinets médicaux (1147) Cabinets médicaux (1147)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 431 entreprises du secteur "Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau" dans l'Ain (01)
Cartographie de SCM DES MEDECINS DU CLOS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 2 fois en 2019
HARMONY
- SIREN339445199
Dirigeant : Albane DE ROBERT HAUTEQUERE
Cité 2 fois en 2019
SCI CABINET MEDICAL CLOS BUISSONNIER
- SIREN415225705
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 13 juillet 2023
Carla SEVIN
Gérant
Depuis le 05 novembre 2019
Nicole DEEB
Gérant
Depuis le 18 septembre 2019
Audrey VAN BOCKSTAEL
Gérant
Depuis le 06 mars 2013
Yasmine CHIGNARA
Gérant
Depuis le 13 juillet 2023
Carla SEVIN
Associé
Depuis le 13 juillet 2023
Nicole DEEB
Associé
Depuis le 13 juillet 2023
Audrey VAN BOCKSTAEL
Associé
Depuis le 13 juillet 2023
Yasmine CHIGNARA
Associé
- Anciens
Du 06 mars 2013 au 18 septembre 2019
Alain RICHET
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 06 mars 2013
Gerard JOURDREN
Ancien Co-gérant
Du 19 janvier 2005 au 06 mars 2013
Alain RICHET
Ancien Co-gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 03 septembre 2019 (5 ans)
SCM DES MEDECINS DU CLOS - 01700
Siège social
- SIRET38082266800030
- ActivitéPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
- Adresse63 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 01700 MIRIBEL France
- Fermés
Du 19 avril 1999 au 03 septembre 2019
SCM DES MEDECINS DU CLOS - 01700
Ancien établissement
- SIRET38082266800022
- ActivitéPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
- Adresse198 RUE HENRI GROBON, 01700 MIRIBEL France
Du 01 décembre 1990 au 19 avril 1999
SCM DES MEDECINS DU CLOS - 01700
Ancien établissement
- SIRET38082266800014
- ActivitéEnquêtes et sécurité - 746Z
- Adresse1490 GRANDE RUE, 01700 MIRIBEL France
Historique de SCM DES MEDECINS DU CLOS
7 événements depuis 2005
mercredi 13 juillet 2023
Carla SEVIN assume maintenant la fonction de gérant.
Yasmine MAZARD, Nicole DEEB, Audrey VAN BOCKSTAEL et Carla SEVIN sont promues au statut d'associé.
lundi 05 novembre 2019
Nicole DEEB est promue gérant de l'entreprise.
mardi 18 septembre 2019
Audrey VAN BOCKSTAEL prend le relais de Alain RICHET en tant que gérant.
mardi 06 mars 2013
Gerard JOURDREN et Alain RICHET démissionnent de leurs poste de co-gérant.
Yasmine MAZARD et Alain RICHET assument maintenant la fonction de gérant.
mardi 19 janvier 2005
Gerard JOURDREN et Alain RICHET accèdent au poste de co-gérant.
7 événements ont marqué le parcours de SCM DES MEDECINS DU CLOS depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCM DES MEDECINS DU CLOS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCM DES MEDECINS DU CLOS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCM DES MEDECINS DU CLOS, la liste des 6 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCM DES MEDECINS DU CLOS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCM DES MEDECINS DU CLOS

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCM DES MEDECINS DU CLOS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Acte notarié Transfert du siège social - Changement relatif à la durée de la personne morale - Nomination(s) de gérant(s) |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Acte notarié Transfert du siège social - Changement relatif à la durée de la personne morale - Nomination(s) de gérant(s) | |||||
Acte notarié - Statuts mis à jour Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Acte notarié - Statuts mis à jour Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Afficher les 2 actes | |||||
Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Acte sous seing privé Cession de parts | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS DEMISSION D'UN CO GERANT Changement de dénomination en celle de : SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES Transfert du siège : MIRIBEL, 198 RUE GROBON |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHIGNARA Yasmine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN BOCKSTAEL Audrey Marie-France Patricia ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEEB Nicole ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEVIN Carla, Aurore, Marie, Annick | ||||
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Me LAGRANGE Notaire à MONTLUEL (Ain) SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES MEDECINS DU CLOS Au capital de 597,60 63 Place de la République 01700 MIRIBEL 380 822 668 RCS BOURG EN BRESSE Suivant acte reçu par Maître Nicolas LAGRANGE, Notaire à MONTLUEL (Ain), Le 20 mars 2023, Madame Carla Aurore Marie Annick SEVIN, demeurant à BEYNOST (Ain), 141 rue des Maires Andres, a été nommée cogérante de la société. Pour avis, Me LAGRANGE ECO 01 159931 06/04/23 | ||||
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social - Prorogation de la durée de la société SCP J. GARNIER-HAYETTE, N. LAGRANGE et F. DEVAUX Notaires Associés 149 faubourg de Lyon 01120 MONTLUEL SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES MEDECINS DU CLOS Societé Civile de Moyens au capital de 597,60 Siège social actuel : 63 Place de la République 01700 MIRIBEL 380 822 668 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dun acte reçu par Maître LAGRANGE, Le 3 septembre 2019 : le siège social a été transféré de MIRIBEL (01700) 198 rue Grobon à 63 Place de la République 01700 MIRIBEL. la durée de la société a été pro... | ||||
Afficher les 2 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social. Gérant, Associé indéfiniment responsable : Yasmine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN BOCKSTAEL Audrey Marie-France Patricia ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEEB Nicole | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAZARD Yasmine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN BOCKSTAEL Audrey Marie-France Patricia | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHET Alain, Marie Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAZARD Yasmine né(e) CHIGNARA |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCM DES MEDECINS DU CLOS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée