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Dernière modification le21/01/2022 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCL DES HAYES
- SIREN
- 523 411 734 523411734
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 523 411 734 00016 52341173400016
- NUMÉRO DE TVA
- FR87523411734 FR87523411734
- DATE DE CREATION
- 07 juillet 2010
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Élevage de vaches laitières - 0141Z 0141Z - Élevage de vaches laitières
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- LA VIEILLE ABBAYE, 14220 BARBERY LA VIEILLE ABBAYE, 14220 BARBERY
- DIRIGEANTS
- Patrick LEFORESTIER + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCL DES HAYES SCL DES HAYES
- Capital social
- 10000,00 € 10000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 07 juillet 2010 07/07/2010
- Statut INSEE
- Inscrite le 12 avril 2010 12/04/2010
- Statut RNE
- Inscrite le 07 juillet 2010 07/07/2010
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19 janvier 2022
- Autorisation de poursuivre l'activité jusqu'au 15/02/2022, Jugement du tribunal judiciaire de Caen en date du 07/01/2022.
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13 octobre 2021
- Plan de cession des actifs et activité de transformation de lait au profit de M. Guillaume MARIE et Mme Emmanuelle BECQUET avec faculté de se substituer toute personne morale dont ils seraient associés, entrée en jouissance : 30/10/2021, jugement du tribunal judiciaire de Caen du 07/10/2021.
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09 juin 2021
- Résolution du plan de redressement et ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, poursuite d'activité autorisée jusqu'au : 04/09/2021, date de cessation des paiements : 18/05/2021, liquidateur judiciaire Me Alain LIZE, administrateur judiciaire SELARL TRAJECTOIRE, en la personne de Me François,, avec mission d'administrer l'entreprise, confusion du patrimoine avec EARL DE L'ETRE, SCEA DES HAYES, GFA DE LA VIEILLE ABBAYE, EARL DES QUATRE VENTS et LE MOIGNE Stéphane, jugement du tribunal judiciaire de Caen en date du 04/06/2021.
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01 septembre 2020
- Régularisation : Plan de redressement, durée : 10 ans, commissaire à l'exécution du plan Me Alain LIZE, 11 place de la Résistance 14000 CAEN, Jugement du tribunal de grande instance de Caen en date du 08/02/2019. Durée du plan prolongée de 8 mois, ordonnance de la Présidente du tribunal judiciaire de Caen du 27/08/2020
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09 juillet 2018
- Jugement du Tribunal de Grande-Instance de Caen en date du 06/04/2018 prorogeant la période d'observation jusqu'au 30/11/2018.
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15 novembre 2017
- Régularisation : jugement du tribunal de grande instance de Caen du 17/05/2017, renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois Jugement du tribunal de grande instance de Caen du 10/11/2017, renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 16/11/2017
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25 novembre 2016
- Jugement du tribunal de grande instance de Caen du 18/11/2016, redressement judiciaire, date de cessation des paiements 07/11/2016, mandataire judiciaire Me LIZE, période d'observation 6 mois
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole
- Numéro RCS
- Caen D 523411734 Caen D 523411734
- Tribunal de commerce
- Greffe de Caen Tribunal de commerce - Greffe de Caen
Secteur d'activité de SCL DES HAYES
- Domaine d'activité
- Culture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
- Activité (Code NAF ou APE)
- Élevage de vaches laitières (0141Z) Élevage de vaches laitières (0141Z)
- Activité principale déclarée
- Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
1 957 sociétés exercent la même activité que SCL DES HAYES dans le 14.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Élevage de vaches laitières" dans le Calvados (14)
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Établissements
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Ouvert
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Depuis le 12 avril 2010 (15 ans)
SCL DES HAYES - 14220
Siège social
- SIRET 52341173400016 52341173400016
- Activité Élevage de vaches laitières - 0141Z
- Adresse LA VIEILLE ABBAYE, 14220 BARBERY
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Dirigeants de SCL DES HAYES
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Actuels
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Observation de conformité Patrick LEFORESTIER
Né en 1956 (69 ans)
Gérant Depuis le 10 juillet 2010 (15 ans)
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Observation de conformité Stephane LE MOIGNE
Né en 1972 (53 ans)
Gérant Depuis le 10 juillet 2010 (15 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
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Finances de SCL DES HAYES
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCL DES HAYES
1 dernier document officiel
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Acte sous seing privé
Constitution
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Cité 1 fois en 2010
SCEA DES HAYES
- SIREN 392399127 392399127
Dirigeant : Stephane LE MOIGNE
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Acte sous seing privé
Constitution
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
9 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
PRODUCTION ET TRANSFORMATION LAITIERE « FERME DE LA VIEILLE ABBAYE » BARBERY (14) SCL DES HAYES SCEA DES HAYES EARL DES QUATRES VENTS EARL DE LETRE GFA DE LA VIELLE ABBAYE TJ CAEN / LJ en date du 4 juin 2021 Cheptel 350 vaches Prim Holstein production annuelle 4.000.000 litres 608 ha (Normandie et Bretagne) CA HT : 3.5 MEUR Effectif : 28 salariés Depôt des offres en vue cession totale ou partielle en 9 exemplaires, au plus tard le : 29 juin 2021 à 16h00. Accès dossier de présentation auprès de l…
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Annonce JAL - Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
7257585401 DL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN RÉSOLUTION DU PLAN Par jugement du 4 juin 2021, le tribunal judiciaire de Caen a : prononcé la résolution du plan et la liquidation judiciaire apres confusion des patrimoines de lEARL DES QUATRE VENTS, Siren : 410 031 011, du GFA DE LA VIEILLE ABBAYE, Siren : 478 155 401, de la SCEA DES HAYES, Siren : 392 399 127, de la SCL DES HAYES, Siren : 523 411 734, de M. Stéphane LE MOIGNE, tous les 5 domiciliés La Vieille Abbaye, 14220 Barbery et de lEARL DE LET…
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Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
PRODUCTION ET TRANSFORMATION LAITIERE « FERME DE LA VIEILLE ABBAYE » BARBERY (14) SCL DES HAYES SCEA DES HAYES EARL DES QUATRES VENTS EARL DE LETRE GFA DE LA VIELLE ABBAYE TJ CAEN / LJ en date du 4 juin 2021 Cheptel 350 vaches Prim Holstein production annuelle 4.000.000 litres 608 ha (Normandie et Bretagne) CA HT : 3.5 MEUR Effectif : 28 salariés Depôt des offres en vue cession totale ou partielle en 9 exemplaires, au plus tard le : 29 juin 2021 à 16h00. Accès dossier de présentation auprès de l…
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Annonce JAL - Modification du Plan de continuation / plan de redressement
7232527501 DL PLAN DE REDRESSEMENT Par ordonnance du 27 août 2020, le tribunal judiciaire de Caen a prononcé la modification du plan de redressement de SCL DES HAYES, Sise rue de la Fromagerie, 14220 Barbery : décalage annuite 2021 au 8 octobre 2021 et autres annuités seront réglées au plus tard le 8 octobre de chaque année. la durée du plan sera prolongée de 8 mois.
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Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de continuation
Jugement modifiant le plan de continuation. Commissaire à lexécution du plan : Me LIZE, 11 place de la Résistance, 14000 Caen. N° RG : 18/3582
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
jugement arrêtant le plan de continuation dune durée de 10 ans. Commisaire à lexécution du plan : Me LIZE, 11, place de la Résistance 14000 Caen. N°RG : 18/03582
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Caen où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG : 16/3875
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 novembre 2016 ; représentant des créanciers : Maître LIZE, 11, place de la Résistance, 14000 Caen ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire ; RG n° 16/03875
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant(e) : LEFORESTIER Patrick, Henri, Paul Gérant(e) : LE MOIGNE Stéphane
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Juridique
3 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 novembre 2016 ; représentant des créanciers : Maître LIZE, 11, place de la Résistance, 14000 Caen ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire ; RG n° 16/03875
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
jugement arrêtant le plan de continuation dune durée de 10 ans. Commisaire à lexécution du plan : Me LIZE, 11, place de la Résistance 14000 Caen. N°RG : 18/03582
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Annonce JAL - Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
7257585401 DL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN RÉSOLUTION DU PLAN Par jugement du 4 juin 2021, le tribunal judiciaire de Caen a : prononcé la résolution du plan et la liquidation judiciaire apres confusion des patrimoines de lEARL DES QUATRE VENTS, Siren : 410 031 011, du GFA DE LA VIEILLE ABBAYE, Siren : 478 155 401, de la SCEA DES HAYES, Siren : 392 399 127, de la SCL DES HAYES, Siren : 523 411 734, de M. Stéphane LE MOIGNE, tous les 5 domiciliés La Vieille Abbaye, 14220 Barbery et de lEARL DE LET…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Marque Figurative
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Classes :
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Historique de SCL DES HAYES
1 événement depuis 2010
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vendredi 10 juillet 2010
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Stephane LE MOIGNE et Patrick LEFORESTIER assument maintenant la fonction de gérant.
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