SCI RC4

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Dénomination : «SCI RC4». Siren : 803559046. Modifications multiples Modifications des statuts de la Societé Civile Immobilière RC4 et par abréviation «SCI RC4» au capital social de 1.209.200,00 EUR ayant son siège social à CONDE-SUR-VESGRE (YVELINES 78113) 13 Route de la Mare aux biches RCS VERSAILLES 803559046. Par décision d´Assemblée générale extraordinaire du 07 septembre 2026 faisant suite au décès de Madame Simone AUBRY en date du 05 octobre 2025, associée et gérante, Les statuts ont été modifiés tel que : Modification de l´objet social : l´objet est « l´acquisition, en état futur d´achèvement ou achevés, l´apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l´aménagement, l´administration, la location, la gestion et l´exploitation de ces biens et droits, sous forme de location ou autre, éventuellement de mise à disposition gratuite ou non au profit d´un associé ou de sa famille, et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l´accessoire, l´annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. » Modification de l´article Capital Social : les 8.070 parts détenues par Madame Simone AUBRY en pleine propriété ont été recueillies par Monsieur Pierre-Maurice ORBISCAY et Madame Marie-Luce ORBISCAY pour moitié en pleine propriété chacun Modification des statuts « assemblée générale extraordinaire » : les décisions extraordinaires sont adaptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis. La gérance..

Annonce JAL - Cession de Parts

Dénomination : «SCI RC4». Siren : 803559046. Modifications multiples Modifications des statuts de la Societé Civile Immobilière RC4 et par abréviation «SCI RC4» au capital social de 1.209.200,00 EUR ayant son siège social à CONDE-SUR-VESGRE (YVELINES 78113) 13 Route de la Mare aux biches RCS VERSAILLES 803559046. Par décision d´Assemblée générale extraordinaire du 07 septembre 2026 faisant suite au décès de Madame Simone AUBRY en date du 05 octobre 2025, associée et gérante, Les statuts ont été modifiés tel que : Modification de l´objet social : l´objet est « l´acquisition, en état futur d´achèvement ou achevés, l´apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l´aménagement, l´administration, la location, la gestion et l´exploitation de ces biens et droits, sous forme de location ou autre, éventuellement de mise à disposition gratuite ou non au profit d´un associé ou de sa famille, et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l´accessoire, l´annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. » Modification de l´article Capital Social : les 8.070 parts détenues par Madame Simone AUBRY en pleine propriété ont été recueillies par Monsieur Pierre-Maurice ORBISCAY et Madame Marie-Luce ORBISCAY pour moitié en pleine propriété chacun Modification des statuts « assemblée générale extraordinaire » : les décisions extraordinaires sont adaptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis. La gérance..

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : «SCI RC4». Siren : 803559046. Modifications multiples Modifications des statuts de la Societé Civile Immobilière RC4 et par abréviation «SCI RC4» au capital social de 1.209.200,00 EUR ayant son siège social à CONDE-SUR-VESGRE (YVELINES 78113) 13 Route de la Mare aux biches RCS VERSAILLES 803559046. Par décision d´Assemblée générale extraordinaire du 07 septembre 2026 faisant suite au décès de Madame Simone AUBRY en date du 05 octobre 2025, associée et gérante, Les statuts ont été modifiés tel que : Modification de l´objet social : l´objet est « l´acquisition, en état futur d´achèvement ou achevés, l´apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l´aménagement, l´administration, la location, la gestion et l´exploitation de ces biens et droits, sous forme de location ou autre, éventuellement de mise à disposition gratuite ou non au profit d´un associé ou de sa famille, et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l´accessoire, l´annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. » Modification de l´article Capital Social : les 8.070 parts détenues par Madame Simone AUBRY en pleine propriété ont été recueillies par Monsieur Pierre-Maurice ORBISCAY et Madame Marie-Luce ORBISCAY pour moitié en pleine propriété chacun Modification des statuts « assemblée générale extraordinaire » : les décisions extraordinaires sont adaptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis. La gérance..

Annonce JAL - Mouvement d'Associés

Dénomination : «SCI RC4». Siren : 803559046. Modifications multiples Modifications des statuts de la Societé Civile Immobilière RC4 et par abréviation «SCI RC4» au capital social de 1.209.200,00 EUR ayant son siège social à CONDE-SUR-VESGRE (YVELINES 78113) 13 Route de la Mare aux biches RCS VERSAILLES 803559046. Par décision d´Assemblée générale extraordinaire du 07 septembre 2026 faisant suite au décès de Madame Simone AUBRY en date du 05 octobre 2025, associée et gérante, Les statuts ont été modifiés tel que : Modification de l´objet social : l´objet est « l´acquisition, en état futur d´achèvement ou achevés, l´apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l´aménagement, l´administration, la location, la gestion et l´exploitation de ces biens et droits, sous forme de location ou autre, éventuellement de mise à disposition gratuite ou non au profit d´un associé ou de sa famille, et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l´accessoire, l´annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. » Modification de l´article Capital Social : les 8.070 parts détenues par Madame Simone AUBRY en pleine propriété ont été recueillies par Monsieur Pierre-Maurice ORBISCAY et Madame Marie-Luce ORBISCAY pour moitié en pleine propriété chacun Modification des statuts « assemblée générale extraordinaire » : les décisions extraordinaires sont adaptées à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis. La gérance..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCI RC4 SCI au capital de 1 209 200 Euros Siège social: 75016 PARIS 141, rue de Longchamp 803 559 046 R.C.S. PARIS Aux termes des decisions de la collectivité des associés en date du 15/07/2019, Il a été décidé de transférer le siège social au 13, route de la Mare aux Biches 78113 CONDE-SUR-VESGRE. Il a également été décidé de nommer en qualité de co-gérants M. Pierre-Maurice ORBISCAY demeurant 13, route de la Mare aux Biches 78113 CONDE-SUR VESGRE et Mme Marie-Luce ORBISCAY demeurant 11, rue du Perche 75003 PARIS. Lobjet et la durée demeurent inchangés et Mme Simone AUBRY reste gérante. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES. 002952

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

SCI RC4 SCI au capital de 1 209 200 Euros Siège social: 75016 PARIS 141, rue de Longchamp 803 559 046 R.C.S. PARIS Aux termes des decisions de la collectivité des associés en date du 15/07/2019, Il a été décidé de transférer le siège social au 13, route de la Mare aux Biches 78113 CONDE-SUR-VESGRE. Il a également été décidé de nommer en qualité de co-gérants M. Pierre-Maurice ORBISCAY demeurant 13, route de la Mare aux Biches 78113 CONDE-SUR VESGRE et Mme Marie-Luce ORBISCAY demeurant 11, rue du Perche 75003 PARIS. Lobjet et la durée demeurent inchangés et Mme Simone AUBRY reste gérante. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES. 002952

Annonce BODACC - Acte de création