- Dernière modification le19/01/2005Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI PLENOT
- SIREN402 934 459402934459
- SIRET DU SIEGE SOCIAL402 934 459 0002340293445900023
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR59402934459FR59402934459
- DATE DE CREATION24 novembre 1995
- CODE NAF ou APE702C - Location d'autres biens immobiliers702C - Location d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUESociété civile immobilièreSociété civile immobilière
- DIRIGEANTSYvette CHARMOILLE
- ADRESSE7 RUE DE LA HOURETTE, 25410 SAINT-VIT France7 RUE DE LA HOURETTE, 25410 SAINT-VIT France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI PLENOT SCI PLENOT
- Statut RCSInscriteDepuis le 24 novembre 1995
- Statut INSEEInscriteDepuis le 15 novembre 1995
- Statut RNEInscriteDepuis le 24 novembre 1995
Observations RNE NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR - Nø SIRET : 402 934 459 00023 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
- Forme juridiqueSociété civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCSBesancon D 402934459Besancon D 402934459
- Tribunal de commerceGreffe de Besancon Tribunal de commerce - Greffe de Besancon
- Téléphone
Cartographie de SCI PLENOT
Réseau de l'entreprise
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Dirigeants
- Actuel
Depuis le 20 janvier 2004
Yvette CHARMOILLE
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 décembre 2003 (21 ans)
SCI PLENOT - 25410
Siège social
- SIRET4029344590002340293445900023
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse7 RUE DE LA HOURETTE, 25410 SAINT-VIT France
- Fermé
Du 15 novembre 1995 au 01 décembre 2003
SCI PLENOT - 25410
Ancien établissement
- SIRET4029344590001540293445900015
- ActivitéLocation d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse2 RUE DE L'AVENIR, 25410 SAINT-VIT France
Historique de SCI PLENOT
1 événement depuis 2004
lundi 20 janvier 2004
Yvette CHARMOILLE assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI PLENOT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI PLENOT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI PLENOT et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI PLENOT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI PLENOT

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCI PLENOT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Transfert du siège SAINT VIT 25410 7 RUE DE LA HOURETTE |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Transfert du siège SAINT VIT 25410 7 RUE DE LA HOURETTE | |||||
Acte sous seing privé Constitution |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI PLENOT
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
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- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée