France

SCI MODULE

Active Intermédiaire
SIREN
402 467 500
SIRET DU SIEGE SOCIAL
402 467 500 00029
NUMÉRO DE TVA
FR56402467500
DATE DE CREATION
10 juillet 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
1 RUE CAMILLE CLAUDEL, 69800 SAINT-PRIEST
DIRIGEANTS
Jean-Loup DUROUSSET  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/08/2026
Insee RNE
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Rapport complet officiel

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Informations Légales

Activité principale déclarée
Acquisition, propriété, construction, administration, gestion, location de tous immeubles.
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
533571,56 €
Noms commerciaux
SCI MODULE
Statut RCS
Inscrite le 10 juillet 1995 10/07/1995
Statut INSEE
Inscrite le 01 février 1995 01/02/1995
Statut RNE
Inscrite le 10 juillet 1995 10/07/1995
Observations RNE

  • 01 janvier 2002

    • 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001

  • NC

    • DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Mai 1997 : Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 11/ 13 rue de la Cordière 69800 SAINT PRIEST au 1 Rue Camille Claudel 69800 SAINT PRIEST à compter du 26 Septembre 1996

Établissements

Établissements

Dirigeants de SCI MODULE

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de SCI MODULE

  • Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

    Modification des statuts

  • Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Acte sous seing privé

    Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés Modification de la durée de la personne morale

  • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Associé de société civile

7 Documents officiels

Annonces légales de SCI MODULE

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  • Annonce BODACC - Modification de l'administration.

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    Siren : 402467500. SCI MODULE Sociéte civile immobilière au capital de 533 571,56 euros Siège social : 1 rue Camille Claudel 69800 SAINT-PRIEST 402 467 500 RCS LYON Aux termes des décisions unanimes des associés en date du 12/11/2021 il résulte : Monsieur Michel MUIC a démissionné de ses fonctions de co-gérant à effet du même jour ; La durée de la Société a été prorogée de 40 années, soit jusquau 10/07/2085 Larticle 5 des statuts a été modifié en conséquence. La Gérance.

  • Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

    Siren : 402467500. SCI MODULE Sociéte civile immobilière au capital de 533 571,56 euros Siège social : 1 rue Camille Claudel 69800 SAINT-PRIEST 402 467 500 RCS LYON Aux termes des décisions unanimes des associés en date du 12/11/2021 il résulte : Monsieur Michel MUIC a démissionné de ses fonctions de co-gérant à effet du même jour ; La durée de la Société a été prorogée de 40 années, soit jusquau 10/07/2085 Larticle 5 des statuts a été modifié en conséquence. La Gérance.

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
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  • NOALYS

    Cité 4 fois entre 2019 et 2022

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    Cité 1 fois en 2022

    • Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Acte sous seing privé

      Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés Modification de la durée de la personne morale

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Historique de SCI MODULE

5 événements depuis 2005

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Historique

5 événements ont marqué le parcours de SCI MODULE depuis 2005

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