- Dernière modification le19/07/2022Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI MODULE
- SIREN402 467 500402467500
- SIRET DU SIEGE SOCIAL402 467 500 0002940246750000029
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR56402467500FR56402467500
- DATE DE CREATION10 juillet 1995
- CODE NAF ou APE6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUESociété civile immobilièreSociété civile immobilière
- DIRIGEANTSJean-Loup DUROUSSET + 1 autre dirigeant
- ADRESSE1 RUE CAMILLE CLAUDEL, 69800 SAINT-PRIEST France1 RUE CAMILLE CLAUDEL, 69800 SAINT-PRIEST France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI MODULE SCI MODULE
- Statut RCSInscriteDepuis le 10 juillet 1995
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 février 1995
- Statut RNEInscriteDepuis le 10 juillet 1995
Observations RNE 01 janvier 2002
- 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
NC
- DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Mai 1997 : Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 11/ 13 rue de la Cordière 69800 SAINT PRIEST au 1 Rue Camille Claudel 69800 SAINT PRIEST à compter du 26 Septembre 1996
- Forme juridiqueSociété civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCSLyon D 402467500Lyon D 402467500
- Tribunal de commerceGreffe de Lyon Tribunal de commerce - Greffe de Lyon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclaréeAcquisition, propriété, construction, administration, gestion, location de tous immeubles. Acquisition, propriété, construction, administration, gestion, location de tous immeubles.
- Convention collective déduiteImmobilier (1527) Immobilier (1527)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 67921 entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans le Rhône (69)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des résidences étudiantes - France
Les résidences étudiantes, développées massivement durant les années 2000, représentent de grands ensembles de logements spécialement conçus pour répondre aux besoins des étudiants et, dans certains cas, des jeunes actifs. Ces résidences sont souvent situées à proximité des établissements d'enseignement et offrent une gamme de services facilitant la vie quotidienne, tels que le ménage, l'entretien du linge, l'accès à internet, et parfois de l'assistance administrative.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du coliving - France
Le marché du coliving en France désigne l'activité économique relative au coliving en France. Il s'agit d'un concept hybride entre la location meublée et l'hôtellerie, le coliving propose une nouvelle forme d'hébergement partagé en plein essor dans le monde.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des centres commerciaux - France
Un centre commercial est un ensemble de 20 magasins sur une surface d'au moins 5 000 m² de surface commerciale utilisable. Il est conçu et utilisé comme une seule entité.
Cartographie de SCI MODULE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 4 fois entre 2019 et 2022
NOALYS
- SIREN492347851
Dirigeants : Jean-Loup DUROUSSET , BOREL & ASSOCIES VILLEURBANNE , EXAUREV AUDIT , Olivier DURAND , Fabrice RANQUET
Cité 1 fois en 2022
SCM ESPACE SANTE DE LA CORDIERE
- SIREN412608564
Dirigeants : Michel MUIC , Mireille SFEIR , NOALYS
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 05 avril 2019
Jean-Loup DUROUSSET
Gérant
Depuis le 19 juillet 2022
Jean-Loup DUROUSSET
Associé
Depuis le 19 juillet 2022
NOALYS
Associé
- Anciens
Du 05 avril 2019 au 29 janvier 2022
Michel MUIC
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 05 avril 2019
Jean VERBORG
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 26 septembre 1996 (28 ans)
SCI MODULE - 69800
Siège social
- SIRET40246750000029
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse1 RUE CAMILLE CLAUDEL, 69800 SAINT-PRIEST France
- Fermé
Du 01 février 1995 au 26 septembre 1996
SCI MODULE - 69800
Ancien établissement
- SIRET40246750000011
- ActivitéLocation d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse13 RUE DE LA CORDIERE N°11, 69800 SAINT-PRIEST France
Historique de SCI MODULE
4 événements depuis 2005
lundi 19 juillet 2022
Jean-Loup DUROUSSET et NOALYS sont promus au statut d'associé.
vendredi 29 janvier 2022
Michel MUIC démissionne de son poste de gérant.
jeudi 05 avril 2019
Michel MUIC et Jean-Loup DUROUSSET prennent le relais de Jean-Pierre VERBORG, en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Jean-Pierre VERBORG assume maintenant la fonction de gérant.
4 événements ont marqué le parcours de SCI MODULE depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI MODULE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI MODULE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI MODULE, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI MODULE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI MODULE

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCI MODULE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour Modification des statuts |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Décision(s) des associés - Statuts mis à jour Modification des statuts | |||||
Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés Modification de la durée de la personne morale | |||||
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Associé de société civile | |||||
Afficher les 3 actes | |||||
Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Acte sous seing privé Cession de parts Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Acte Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale | |||||
Acte Cession de parts | |||||
Statuts mis à jour Actes constitutifs |
Annonce d'évènements parue
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification de l'administration. MUIC Michel Alain nom d'usage : MUIC n'est plus gérant |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI MODULE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
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