• Actes publiés

Identité de l'entreprise

Présentation de la société SCI LES ARBLETIERS

SCI LES ARBLETIERS, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 441093812, est en activité depuis 22 ans. Implantée à BESANCON (25000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 1 établissement  ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 20-02-2004. Claude MOUGNARD et Christian MOUGNARD sont gérants de la société SCI LES ARBLETIERS.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
31-01-2002  - il y a 22 ans
Statuts constitutifschevron_right

HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Forme juridique
Société civile immobilière
Historique

Du 06-04-2004

à aujourd'hui

20 ans et 22 jours

Société civile immobilière
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Du 31-01-2002

à aujourd'hui

22 ans, 2 mois et 28 jours

Société civile immobilière
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Noms commerciauxSCI LES ARBLETIERS
Téléphone
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call
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel
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Adresse postale18 CHE DES MONTS BREGILLE HAUT 25000 BESANCON
Numéros d'identification
Numéro SIREN
441093812
Numéro SIRET (siège)
44109381200010
Numéro TVA Intracommunautaire
FR76441093812
Numéro RCSBesancon D 441 093 812
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Historique

Du 21-06-2018

à aujourd'hui

5 ans, 10 mois et 8 jours

Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

L....... (7.......)
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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 3 mois et 27 jours

Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

L....... (7.......)
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Activité principale déclaréeL'acquisition de biens immobiliers, l'administration, la gestion la location desdits biens.
Convention collective déduite:
Immobilier (1527)
Informations juridiques
Statut RCS
doneINSCRITE - au greffe de Besancon
Situation RCSExtrait d'immatriculation RCSfile_download
Statut INSEE
doneINSCRITE
Situation SIRENEExtrait d'immatriculation SIRENEfile_download
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 05-03-2002
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 31-01-2002
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12
Historique

Du 31-01-2002

à aujourd'hui

22 ans, 2 mois et 28 jours

Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12
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HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Capital social
1700,00 EURO
Historique

Du 06-04-2004

à aujourd'hui

20 ans et 22 jours

Capital social : 1700,00 EURO
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Les 2 dirigeants de la société SCI LES ARBLETIERS

Dirigeants mandataires de SCI LES ARBLETIERS :

Mandataires de type : Gérant
Depuis le 06-04-2004 MME Claude MOUGNARD

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Depuis le 06-04-2004 M Christian MOUGNARD

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Les bénéficiaires effectifs de la société SCI LES ARBLETIERS

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Entreprises liées à SCI LES ARBLETIERS

FRANCHE COMTE MATERIELS

Cité 2 fois entre 2009 et 2011

Dirigeants : KILOUTOU , KPMG S A

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Actes publiés par ADVERLINE

Acte du 02/10/2017

MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
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Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
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«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
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«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
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Documents officiels de l'entreprise

Statuts numérisésVoir un exemple
Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - DONATION PARTAGE PAR MR ET MME MOUGNARD CHRISTIAN A LEURS ENFANTS 7,90€
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Les derniers actes modificatifs numérisés Voir un exemple
Acte notarié - Constitution 7,90€
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Chiffres clés de SCI LES ARBLETIERS

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanfile_uploadPublier votre dernier bilanfile_upload- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise SCI LES ARBLETIERS

Analyse bientôt disponible pour cette société

L'établissement de la société SCI LES ARBLETIERS

Etablissement Siège social

SCI LES ARBLETIERS - 25000Actif

Etablissement Siège en activité depuis 22 ans

Adresse : 18 CHE DES MONTS BREGILLE HAUT - 25000 BESANCON

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