- Dernière modification le30/12/2008Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI LE CLOS VERT
- SIREN437 893 811437893811
- SIRET DU SIEGE SOCIAL437 893 811 0001243789381100012
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR66437893811FR66437893811
- DATE DE CREATION25 mai 2001
- CODE NAF ou APE6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUESociété civile immobilièreSociété civile immobilière
- DIRIGEANTSCandida VEGAS Y PASCUAL
- ADRESSE89 RUE JEAN JAURES, 07600 VALS-LES-BAINS France89 RUE JEAN JAURES, 07600 VALS-LES-BAINS France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI LE CLOS VERT SCI LE CLOS VERT
- Statut RCSInscriteDepuis le 25 mai 2001
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 juin 2001
- Statut RNEInscriteDepuis le 25 mai 2001
Observations RNE NC
- DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 21 mai 2001 -No A519 - La Tribune du 10 mai 2001
- Forme juridiqueSociété civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCSAubenas D 437893811Aubenas D 437893811
- Tribunal de commerceGreffe de Aubenas Tribunal de commerce - Greffe de Aubenas
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclaréePropriété et gestion d'un patrimoine immobilier Propriété et gestion d'un patrimoine immobilier
- Convention collective déduiteImmobilier (1527) Immobilier (1527)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 11457 entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans l'Ardèche (07)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des résidences étudiantes - France
Les résidences étudiantes, développées massivement durant les années 2000, représentent de grands ensembles de logements spécialement conçus pour répondre aux besoins des étudiants et, dans certains cas, des jeunes actifs. Ces résidences sont souvent situées à proximité des établissements d'enseignement et offrent une gamme de services facilitant la vie quotidienne, tels que le ménage, l'entretien du linge, l'accès à internet, et parfois de l'assistance administrative.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du coliving - France
Le marché du coliving en France désigne l'activité économique relative au coliving en France. Il s'agit d'un concept hybride entre la location meublée et l'hôtellerie, le coliving propose une nouvelle forme d'hébergement partagé en plein essor dans le monde.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des centres commerciaux - France
Un centre commercial est un ensemble de 20 magasins sur une surface d'au moins 5 000 m² de surface commerciale utilisable. Il est conçu et utilisé comme une seule entité.
Cartographie de SCI LE CLOS VERT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 02 décembre 2008
Candida VEGAS Y PASCUAL
Gérant
- Anciens
Du 05 septembre 2006 au 02 décembre 2008
Jacques BRUN
Ancien Gérant
Du 29 août 2006 au 05 septembre 2006
Jacques BRUN
Ancien Associé-gérant
Du 19 janvier 2005 au 29 août 2006
Candida VEGAS Y PASCUAL
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 juin 2001 (23 ans)
SCI LE CLOS VERT - 07600
Siège social
- SIRET43789381100012
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse89 RUE JEAN JAURES, 07600 VALS-LES-BAINS France
Historique de SCI LE CLOS VERT
6 événements depuis 2005
lundi 02 décembre 2008
Candida VEGAS Y PASCUAL VEGAS prend le relais de Jacques BRUN en tant que gérant.
lundi 05 septembre 2006
Jacques BRUN est promue gérant de l'entreprise.
Jacques BRUN démissionne de son poste d'associé-gérant.
lundi 29 août 2006
Candida VEGAS Y PASCUAL VEGAS démissionne de son poste de gérant.
Jacques BRUN assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
mardi 19 janvier 2005
Candida VEGAS Y PASCUAL VEGAS est promue gérant de l'entreprise.
6 événements ont marqué le parcours de SCI LE CLOS VERT depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI LE CLOS VERT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI LE CLOS VERT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI LE CLOS VERT, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI LE CLOS VERT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI LE CLOS VERT

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCI LE CLOS VERT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale - Acte - Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale - Acte - Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
Acte notarié Document |
Annonce d'évènements parue
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification de l'administration. BRUN Jacques Auguste Louis nom d'usage : BRUN Jacques n'est plus gérant.. VEGAS Y PASCUAL Candida nom d'usage : VEGAS Y PASCUAL Candida devient gérant.. |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI LE CLOS VERT
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée