SCI LA BERTAIS

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

CHANGEMENT(S) DE GERANT(S)

ACTE SOUS SEING PRIVE

MODIFICATION(S) RELATIVE(S) AUX ASSOCIES

ACTE SOUS SEING PRIVE

MODIFICATION(S) RELATIVE(S) AUX ASSOCIES

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée

DECISION DE GERANCE

DIVERS

Procès-verbal de la gérance - Acte sous seing privé

Agrément de nouveaux associés - par M. Yves-Luc FONTENEAU au profit de M. Paul PAYRE - par Mme Edmonde NOEL au profit de M. Jean-Claude LEMEE - par Mme Edmonde NOEL au profit de Mme Nadia BLIVET - par Mme Jacqueline ROUX au profit de M. Gilles ROUILLARD - par M. Yves-Luc FONTENEAU au profit de Mme Sylvaine BIET - par M. Yves-Luc FONTENEAU au profit de M. Claude GUICHET - par Mme Edmonde NOEL au profit de Mme Florence MERIAUX

Procès-verbal de la gérance - Acte sous seing privé

Agrément de nouveaux associés - par Mme Edmonde NOEL au profit de Mme Nadia BLIVET - par M. Yves-Luc FONTENEAU au profit de M. Paul PAYRE - par Mme Edmonde NOEL au profit de M. Jean-Claude LEMEE - par Mme Edmonde NOEL au profit de Mme Florence MERIAUX - par Mme Jacqueline ROUX au profit de M. Gilles ROUILLARD - par M. Yves-Luc FONTENEAU au profit de Mme Sylvaine BIET - par M. Yves-Luc FONTENEAU au profit de M. Claude GUICHET

Acte sous seing privé - Décision(s) des associés

*par THOMAS Jean-Pierre au profit de Henri SOULIER - *par Jean-Pierre THOMAS au profit de Paul PAYRE - *par Jean-Yves MINET au profit de Hélène ARNAUDET - *par Alain SILVERT au profit de Henri SOULIER - *par Jean-Pierre THOMAS au profit de Joel CAILLERIE

Acte sous seing privé

*par Marie-Annick SAUDRAIS au profit de Didier ROUXEL

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé

Divers - Cession de parts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

entre Mme Patricia MOISAN et Mme Eliane BELY - entre Mme Viviane GIROUD et Mme Cécile GARNIER - Agrément de nouveaux associés - Retrait d'un associé - entre Mme CLAVURIER Annick et Mr REY Dominique - entre Mme Annick CLAVURIER et Mme Michèle MARLIER - entre Mme Annick CLAVURIER et Mme Isabelle BOURGUIGNAT - entre Mme Annick CLAVURIER et Mr Joël CAILLERIE - entre Mme Monique CAHOUR et Mr MINET Jean-Yves

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Retrait d'un associé - Agrément de nouveaux associés - entre Mme CLAVURIER Annick et Mr REY Dominique - entre Mme Annick CLAVURIER et Mme Michèle MARLIER - entre Mme Annick CLAVURIER et Mme Isabelle BOURGUIGNAT - entre Mme Annick CLAVURIER et Mr Joël CAILLERIE - entre Mme Monique CAHOUR et Mr MINET Jean-Yves - entre Mme Patricia MOISAN et Mme Eliane BELY - entre Mme Viviane GIROUD et Mme Cécile GARNIER

Acte sous seing privé

*par Mme CHEVALIER Catherine au profit de Mme GARNIER Cécile

Procès-verbal d'assemblée générale - Acte notarié - Acte sous seing privé

Changement(s) de gérant(s) - *Notoriété après le décès de Mme Henriette HERLET née CHERMAT - *par Mme LE BLOAS Maryvonne née HERLET au profit de Mme LE BOUCHER Anne Marie née HERLET

Procès-verbal d'assemblée générale - Acte notarié - Acte sous seing privé

Changement(s) de gérant(s) - *Notoriété après le décès de Mme Henriette HERLET née CHERMAT - *par Mme LE BLOAS Maryvonne née HERLET au profit de Mme LE BOUCHER Anne Marie née HERLET

Procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) de gérant(s) - Démission(s) de gérant(s)