- Dernière modification le19/02/2021Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE
Active
- SIREN434 604 575434604575
- SIRET DU SIEGE SOCIAL434 604 575 0001043460457500010
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR71434604575FR71434604575
- DATE DE CREATION25 novembre 1965
- CODE NAF ou APE6820A - Location de logements6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUESociété civileSociété civile
- DIRIGEANTSGerard LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE
- ADRESSELA BRUNIERE, 85220 LA CHAPELLE-HERMIER FranceLA BRUNIERE, 85220 LA CHAPELLE-HERMIER France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE
- Statut RCSInscriteDepuis le 25 novembre 1965
- Statut INSEEInscriteDepuis le 25 novembre 1965
- Forme juridiqueSociété civile Société civile
- Numéro RCSLa Roche-sur-Yon D 434604575La Roche-sur-Yon D 434604575
- Tribunal de commerceGreffe de La Roche-sur-Yon Tribunal de commerce - Greffe de La Roche-sur-Yon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 7940 entreprises du secteur "Location de logements" en Vendée (85)
Cartographie de SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 1 fois en 2023
SOCIETE CIVILE DE L'AUMARIERE
- SIREN325465193325465193
Dirigeants : Benoit LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE , Aude PERROT , Estelle PAQUETON , Gerard LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE
Cité 1 fois en 2023
SCI BURDIGALA
- SIREN424307585424307585
Dirigeants : Herve DE TREMAUDAN , Isabelle PETIT , Bénédicte HECKER , Tugdual DE TREMAUDAN , Gwenaëlle PENICAUD et 3 autres
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 17 février 2021
Gerard LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE
Gérant
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 17 février 2021
Xavier LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 25 novembre 1965 (59 ans)
SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE - 85220
Siège social
- SIRET4346045750001043460457500010
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- AdresseLA BRUNIERE, 85220 LA CHAPELLE-HERMIER France
Historique de SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE
2 événements depuis 2005
mardi 17 février 2021
Gerard LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE succède à Xavier LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Xavier LE SAGE DE LA FRANQUERIE DE LA TOURRE assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s) | |||||
| Document Formation de Société - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants SOCIÉTÉ CIVILE DU DOMAINE DE LA BRUNIÈRE Capital : 152,45 euros Siège social : La Bruniere 85220 La Chapelle-Hermier RCS La Roche-sur-Yon : 434 604 575 GÉRANCE Lassemblée générale extraordinaire du 28 décembre 2020 a accepté la démission du gérant M. Xavier Le Sage de La Franquerie et nomme comme nouveau gérant : M. Gérard Le Sage de La Franquerie domicilié : 3, La Brunière, 85220 La Chapelle-Hermier. Ce à compter du 1er janvier 2021. | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Gérant Associé indéfiniment responsable partant : De La Franquerie, Xavier ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Le Sage De La Franquerie De La Tourre, Gérard, Gontran, Geneviève, Louis, Marie | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI DU DOMAINE DE LA BRUNIERE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée