France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
SCI DONZELOT
- SIREN
- 392 217 717 392217717
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 392 217 717 00025 39221771700025
- NUMÉRO DE TVA
- FR95392217717 FR95392217717
- DATE DE CREATION
- 1 septembre 1993
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 1 RUE DU TERTRE, 25580 ETALANS 1 RUE DU TERTRE, 25580 ETALANS
- DIRIGEANTS
- B V + 3 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- La propriété la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits immobiliers La propriété la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits immobiliers
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Capital social
- 228673,53 € 228673,53
- Noms commerciaux
- SCI DONZELOT SCI DONZELOT
- Statut RCS
- Inscrite le 1 septembre 1993 01/09/1993
- Statut INSEE
- Inscrite le 26 juillet 1993 26/07/1993
- Statut RNE
- Inscrite le 1 septembre 1993 01/09/1993
Contacter SCI DONZELOT
- Téléphone
Prospecter Location de terrains et d'autres biens immobiliers dans le Doubs
Établissements
-
-
SCI DONZELOT - 25580
Siège social depuis le 27 juin 2012 (14 ans)
- SIRET
- 39221771700025 39221771700025
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse
- 1 RUE DU TERTRE, 25580 ETALANS
-
-
-
SCI DONZELOT - 25620
Ancien établissement du 26 juillet 1993 au 27 juin 2012
- SIRET
- 39221771700017 39221771700017
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse
- 6 RUE DES NOYERS, 25620 MAMIROLLE
-
Dirigeants de SCI DONZELOT
-
-
B V
- Mandat
- Gérant depuis le 19 janvier 2005 (21 ans)
-
Observation de conformité F V
- Mandat
- Associé depuis le 9 avril 2025 (1 an)
-
A V
- Mandat
- Associé depuis le 12 décembre 2024 (1 an)
-
B V
- Mandat
- Associé depuis le 12 décembre 2024 (1 an)
-
S V
- Mandat
- Associé depuis le 12 décembre 2024 (1 an)
-
B V
- Mandat
- Associé-gérant depuis le (-1 an)
-
-
-
J V
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 12 avril 2025
-
S V
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 20 mars 2025
-
Observation de conformité F V
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 20 mars 2025
-
C M
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 20 mars 2025
-
L V
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 20 mars 2025
-
A J
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 20 mars 2025
-
A V
- Mandat
- Ancien Associé du 12 décembre 2024 au 1 février 2025
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI DONZELOT
-
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
-
Statut mis a jour
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
-
Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
Statut mis a jour
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
-
Copie de l'acte de notoriété ou de l'intitulé d'inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
ETALANS 1 RUE DU TERTRE
-
Acte sous seing privé
Constitution
Annonces légales de SCI DONZELOT
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI DONZELOT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI DONZELOT
6 événements depuis 2005
-
vendredi 12 avril 2025
-
Jérémy VIEILLE quitte ses fonctions d'associé.
-
-
mardi 9 avril 2025
-
Frédéric VIEILLE accède au statut d'associé.
-
-
mercredi 20 mars 2025
-
Christelle MINARY, Sylvie VIEILLE, Laetitia VIEILLE, Anny JOLIDUC et Frédéric VIEILLE démissionnent de leurs statut d'associé.
-
-
vendredi 1 février 2025
-
Agnès VIEILLE renonce à son statut d'associé.
-
-
mercredi 12 décembre 2024
-
Sebastien VIEILLE, Agnès VIEILLE, Sylvie VIEILLE, Anny JOLIDUC, Frédéric VIEILLE, Laetitia VIEILLE, Jérémy VIEILLE, Bernard VIEILLE, Alain VIEILLE et Christelle MINARY sont promus au statut d'associé.
-
-
mardi 19 janvier 2005
-
Bernard VIEILLE assume maintenant la fonction de gérant.
-
6 événements ont marqué le parcours de SCI DONZELOT depuis 2005
Études de marché du secteur de l'entreprise
-
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière.. Voir un exemple
-
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance. Voir un exemple
-
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes. Voir un exemple
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus