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Dernière modification le09/12/2022 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI DES VIGNOTTES
Active
- SIREN
- 402 534 333 402534333
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 402 534 333 00032 40253433300032
- NUMÉRO DE TVA
- FR56402534333 FR56402534333
- DATE DE CREATION
- 17 octobre 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- ZONE ARTISANALE, 25870 DEVECEY ZONE ARTISANALE, 25870 DEVECEY
- DIRIGEANTS
- Laurent MAILLARD + 4 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCI DES VIGNOTTES SCI DES VIGNOTTES
- Capital social
- 155,50 € 155,50
- Statut RCS
- Inscrite le 17 octobre 1995 17/10/1995
- Statut INSEE
- Inscrite le 27 septembre 1995 27/09/1995
- Statut RNE
- Inscrite le 30 juin 2020 30/06/2020
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01 juillet 2020
- Radiation du RCS le 01/07/2020 avec effet au 01/01/2020 Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Besançon par suite de transfert du siège social à compter du 01/01/2020 du 6 Impasse des Vignottes 70150 Brussey à Zone Artisanale 25870 Devecey.
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCS
- Besancon D 402534333 Besancon D 402534333
- Tribunal de commerce
- Greffe de Besancon Tribunal de commerce - Greffe de Besancon
Secteur d'activité de SCI DES VIGNOTTES
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclarée
- l'appréhension de la propriété ou de la jouissance de tous immeubles, biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel, commercial ou à usage mixte notamment par voie d'acquisition de construction, d'échange, de bail ou de crédit bail et par tout moyen quelconque et ceci tant en France qu'à l'étranger. l'appréhension de la propriété ou de la jouissance de tous immeubles, biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel, commercial ou à usage mixte notamment par voie d'acquisition de construction, d'échange, de bail ou de crédit bail et par tout moyen quelconque et ceci tant en France qu'à l'étranger.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
18 204 sociétés exercent la même activité que SCI DES VIGNOTTES dans le 25.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans le Doubs (25)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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99,00€
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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99,00€
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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99,00€
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
SCI DES VIGNOTTES - 25870
Siège social
- SIRET 40253433300032 40253433300032
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse ZONE ARTISANALE, 25870 DEVECEY
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Fermés
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Du 25 décembre 2003 au 01 janvier 2020
SCI DES VIGNOTTES - 70150
Ancien établissement
- SIRET 40253433300024 40253433300024
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 6 IMP DES VIGNOTTES, 70150 BRUSSEY
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Du 27 septembre 1995 au 25 décembre 2003
SCI DES VIGNOTTES - 25115
Ancien établissement
- SIRET 40253433300016 40253433300016
- Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse LA GROSSE AIGE, 25115 POUILLEY-LES-VIGNES
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Dirigeants de SCI DES VIGNOTTES
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Actuels
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Observation de conformité Laurent MAILLARD
Né en 1964 (61 ans)
Gérant Depuis le 30 mars 2004 (21 ans)
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Paul MAILLARD
Né en 2001 (23 ans)
Associé Depuis le 09 décembre 2022 (2 ans)
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Observation de conformité Laurent MAILLARD
Né en 1964 (61 ans)
Associé Depuis le 30 septembre 2022 (3 ans)
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Marie-Christine MAILLARD
Né en 1964 (61 ans)
Associé Depuis le 30 septembre 2022 (3 ans)
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Morgane MAILLARD
Née en 1992 (33 ans)
Associé Depuis le 30 septembre 2022 (3 ans)
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Marine MAILLARD
Née en 1988 (36 ans)
Associé Depuis le 30 septembre 2022 (3 ans)
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Ancien
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Jean-Paul MAILLARD JEAN-PAUL FRANCOIS MICHEL
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Gérant Du 30 mars 2004 au 13 décembre 2005
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI DES VIGNOTTES
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Finances de SCI DES VIGNOTTES
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI DES VIGNOTTES
9 derniers documents officiels
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation de parts - Modification(s) statutaire(s)
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation de parts - Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Acte notarié - Statuts mis à jour
M. MAILLARD Laurent cède 3 parts n° 1 à 3 au profit de Mme MAILLARD Marie-Christine
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Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique
Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège 6 IMPASSE DES VIGNOTTES - 70150 BRUSSEY
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Formation de Société - Expédition acte notarié
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
5 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Modification du Capital social
SELARL DAVOCATS BPS 19 Chemin de la combe aux chiens BP 10869 25025 Besançon Cedex Maître Olivier PITTET SCI DES VIGNOTTES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AU CAPITAL DE 152,45 SIEGE SOCIAL : Zone Artisanale 25870 DEVECEY 402 534 333 RCS BESANÇON MODIFICATIONDU CAPITAL SOCIAL Aux termes de lAGE du 5/09/2022, les associés ont decidé daugmenter le capital social pour le porter à 155.499 arrondi à 155,50 par la création de deux nouvelles parts sociales et de modifier en conséquence larticle 7 des stat…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
BPS SELARL DAVOCATS Me Olivier PITTET SCI DES VIGNOTTES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AU CAPITAL DE 152,45 SIEGE SOCIAL : 6 IMPASSE DES VIGNOTTES 70150 BRUSSEY SIREN 402 534 333 RCS VESOUL Lors de l AGE du 30/12/2019, de la sociéte susvisée : constituée pour 50 années à compter du 27/09/2005, Ayant pour objet social : lappréhension de la propriété ou de la jouissance de tous immeubles ou biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage dhabitation, professionnel, commercial ou à usage mixte…
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
BPS SELARL DAVOCATS Me Olivier PITTET SCI DES VIGNOTTES Sociète Civile Immobiliere au capital de 152,45 Siège social : 6 impasse des vignottes 70150 BRUSSEY SIREN 402 534 333 RCS VESOUL Lors de l AGE du 30/12/2019, les associés ont décidé de transférer le siège social de BRUSSEY (70150) 6 Impasse des Vignottes à DEVECEY (25870) ZONE ARTISANALE, à compter du 1/01/2020 et de modifier corrélativement larticle 4 des statuts. En conséquence, La Société, qui est immatriculée au RCS de VESOUL sous le…
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Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Gérant, Associé indéfiniment responsable, Sans correspondance / non repris : MAILLARD Laurent, Marie, Christophe
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Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI DES VIGNOTTES
4 événements depuis 2004
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jeudi 09 décembre 2022
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Paul MAILLARD accède au statut d'associé.
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jeudi 30 septembre 2022
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Marie-Christine MAILLARD, Marine MAILLARD, Laurent MAILLARD et Morgane MAILLARD sont promus au statut d'associé.
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lundi 13 décembre 2005
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Jean MAILLARD quitte ses fonctions de gérant.
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lundi 30 mars 2004
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Jean MAILLARD et Laurent MAILLARD assument maintenant la fonction de gérant.
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4 événements ont marqué le parcours de SCI DES VIGNOTTES depuis 2004