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Dernière modification le15/12/2023 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI DES MOZELLES
- SIREN
- 417 755 774 417755774
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 417 755 774 00011 41775577400011
- NUMÉRO DE TVA
- FR77417755774 FR77417755774
- DATE DE CREATION
- 06 mars 1998
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- LD LES MOZELLES, 03190 HAUT-BOCAGE LD LES MOZELLES, 03190 HAUT-BOCAGE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCI DES MOZELLES SCI DES MOZELLES
- Capital social
- 153,00 € 153,00
- Statut RCS
- Radiée le 13 décembre 2023 13/12/2023
- Statut INSEE
- Fermée le 10 novembre 2023 10/11/2023
- Statut RNE
- Radiée le 13 décembre 2023 13/12/2023
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13 décembre 2023
- Clôture des opérations de liquidation amiable avec effet à compter du 10/11/2023
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27 juillet 2023
- Dissolution à compter du 10/07/2023 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 10/07/2023, siège de la liquidation : "Les Mozelles" Maillet 03190 Haut-Bocage
- Cessation totale d'activité à compter du 10/07/2023 sans disparition de la personne morale
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCS
- Montlucon D 417755774 Montlucon D 417755774
- Tribunal de commerce
- Greffe de Montlucon Tribunal de commerce - Greffe de Montlucon
Secteur d'activité de SCI DES MOZELLES
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclarée
- Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration, emprunts. Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration, emprunts.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
9 285 sociétés exercent la même activité que SCI DES MOZELLES dans le 03.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans l'Allier (03)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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14,90€
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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14,90€
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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14,90€
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Fermé
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Du 22 janvier 1998 au 10 juillet 2023
SCI DES MOZELLES - 03190
Ancien établissement
- SIRET 41775577400011 41775577400011
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse LD LES MOZELLES, 03190 HAUT-BOCAGE
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Dirigeants de SCI DES MOZELLES
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Anciens
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Francis DESMAISON
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Associé Du 29 juillet 2023 au 10 novembre 2023
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Suzanne DESMAISON
Née en 1940 (85 ans)
Ancien Associé Du 29 juillet 2023 au 10 novembre 2023
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Claire DESMAISON
Née en 1960 (65 ans)
Ancien Associé Du 29 juillet 2023 au 10 novembre 2023
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Francis DESMAISON
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Liquidateur Du 29 juillet 2023 au 10 novembre 2023
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Francis DESMAISON
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Gérant Du 28 janvier 2016 au 29 juillet 2023
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Suzanne DESMAISON
Née en 1940 (85 ans)
Ancien Gérant Du 28 janvier 2016 au 29 juillet 2023
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Francis DESMAISON
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Co-gérant Du 20 février 2007 au 28 janvier 2016
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Suzanne DESMAISON
Née en 1940 (85 ans)
Ancien Co-gérant Du 20 février 2007 au 28 janvier 2016
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Francis DESMAISON
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Associé-gérant Du 06 février 2007 au 20 février 2007
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Suzanne DESMAISON
Née en 1940 (85 ans)
Ancien Associé-gérant Du 06 février 2007 au 20 février 2007
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Francis DESMAISON
Né en 1962 (63 ans)
Ancien Co-gérant Du 19 janvier 2005 au 06 février 2007
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Suzanne DESMAISON
Née en 1940 (85 ans)
Ancien Co-gérant Du 19 janvier 2005 au 06 février 2007
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI DES MOZELLES
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Finances de SCI DES MOZELLES
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI DES MOZELLES
6 derniers documents officiels
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Clôture opérations de Liquidation - Bilan de clôture ou de liquidation - Acte modificatif
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
MODIFICATION DE LA REPARTITION DES PARTS SUITE AU DECES DE GUY DESMAISON
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
MODIFICATION DE LA REPARTITION DES PARTS SUITE AU DECES DE GUY DESMAISON
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Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros
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Statuts mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Formation de la société
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
4 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
5051 Clôture de liquidation SCI DES MOZELLES Société civile Immobiliere en liquidation Au capital de 153 euros Siège social : LES MOZELLES - 03190 HAUT BOCAGE Siège de liquidation : Les Mozelles - 03190 HAUT BOCAGE 417 755 774 RCS MONTLUCON Avis de clôture de liquidation LAssemblée Générale réunie le 10 novembre 2023 au siège de la liquidation a approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé Monsieur Francis DESMAISON, Demeurant Les Gozards - 03190 MAILLET, de son mandat de liquidateur, …
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
Liquidateur, Associé : DESMAISON Francis Louis-Victor
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
3113 Dissolution anticipée SCI DES MOZELLES Sociéte civile immobilière en liquidation Au capital de 153 euros Siège social : LES MOZELLES 03190 HAUT BOCAGE Siège de liquidation : Les Mozelles 03190 HAUT BOCAGE 417 755 774 RCS MONTLUÇON Avis de dissolution anticipée LAssemblée Générale Extraordinaire réunie le 10 juillet 2023 a décidé la dissolution anticipée de la Société à compter 10 juillet 2023 et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les conditions prévues par les …
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Liquidateur
Francis Louis-Victor DESMAISON
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
3113 Dissolution anticipée SCI DES MOZELLES Sociéte civile immobilière en liquidation Au capital de 153 euros Siège social : LES MOZELLES 03190 HAUT BOCAGE Siège de liquidation : Les Mozelles 03190 HAUT BOCAGE 417 755 774 RCS MONTLUÇON Avis de dissolution anticipée LAssemblée Générale Extraordinaire réunie le 10 juillet 2023 a décidé la dissolution anticipée de la Société à compter 10 juillet 2023 et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les conditions prévues par les …
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI DES MOZELLES
10 événements depuis 2005
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vendredi 29 juillet 2023
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Francis DESMAISON et Suzanne DESMAISON démissionnent de leurs poste de gérant.
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Suzanne DESMAISON, Claire DESMAISON et Francis DESMAISON assument maintenant le rôle d'associé.
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Francis DESMAISON est promue liquidateur.
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mercredi 28 janvier 2016
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Francis DESMAISON et Suzanne DESMAISON assument maintenant la fonction de gérant.
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Suzanne DESMAISON et Francis DESMAISON renoncent à leurs rôle de co-gérant.
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lundi 20 février 2007
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Suzanne DESMAISON et Francis DESMAISON quittent leurs fonctions d'associé-gérant.
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Francis DESMAISON et Suzanne DESMAISON sont promus co-gérant.
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lundi 06 février 2007
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Francis DESMAISON, Suzanne DESMAISON et Guy DESMAISON démissionnent de leurs poste de co-gérant.
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Francis DESMAISON et Suzanne DESMAISON assument maintenant la fonction d'associé-gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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Francis DESMAISON, Guy DESMAISON et Suzanne DESMAISON accèdent au poste de co-gérant.
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10 événements ont marqué le parcours de SCI DES MOZELLES depuis 2005