SCI COMR

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Suite à l'extinction du démembrement de propriété. - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction et augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Agrément de nouveaux associés - P.S.G.C.M.W

Réduction de Capital - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Cession de parts - Changement de date de clôture - Acte SSP - Acte modificatif

Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Cession de parts - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CONVENTION DE DEMEMBREMENT DE PARTS SOCIALES DE LA SCI - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.M.

Statuts mis à jour - Divers - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Cession d'usufruit et cession de nue-propriété Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouveau co-gérant associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouvel associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.

Acte notarié

Constitution

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Suite à l'extinction du démembrement de propriété. - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction et augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Agrément de nouveaux associés - P.S.G.C.M.W

Réduction de Capital - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Cession de parts - Changement de date de clôture - Acte SSP - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CONVENTION DE DEMEMBREMENT DE PARTS SOCIALES DE LA SCI - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.M.

Statuts mis à jour - Divers - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Cession d'usufruit et cession de nue-propriété Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouveau co-gérant associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouvel associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.

Acte notarié

Constitution

Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Cession de parts - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CONVENTION DE DEMEMBREMENT DE PARTS SOCIALES DE LA SCI - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.M.

Statuts mis à jour - Divers - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Cession d'usufruit et cession de nue-propriété Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouveau co-gérant associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouvel associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.

Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Cession de parts - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CONVENTION DE DEMEMBREMENT DE PARTS SOCIALES DE LA SCI - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.M.

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CONVENTION DE DEMEMBREMENT DE PARTS SOCIALES DE LA SCI - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.M.

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nantissement de parts sociales - Nomination de co-gérant - Modification(s) relative(s) aux associés - ancienne : P.S.G.C.M.W nouvelle : P.S.G.C.M.W.B - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social

Statuts mis à jour - Divers - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Cession d'usufruit et cession de nue-propriété Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouveau co-gérant associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N. - Nomination d'un nouvel associé Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de P.S.G.T.C.N.