SCI CALVEN

Liste des sièges sociaux antérieurs

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Autorisation d'une cession de parts et modification des statuts sous conditionsuspensive de la réalisation de la cession de parts - Cession de parts de Mme Carmen CALDERIN à Mme Carmen Dolorès CALDERIN

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Transfert du siège à Martin-Eglise, Etran, 1 Ter Cavée de Thibermont - modification des articles 2.2, 2.5.0 et 2.5.1 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

MODIFICATION DE L'ARTICLE 2.5.0. DES STATUTS(MODIFICATION CORRELATIVE A UNE CESSION DE PARTS)

Acte notarié - Divers

DONATION-PARTAGE DE PARTS SOCIALES PAR MME VEUVE CALDERIN A SES TROIS ENFANTS

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - TRAITE D'APPORT PAR LES CONSORTS CALDERIN A LA SCI CALVEN Augmentation de capital - APPROBATION DU TAITE D'APPORT - AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES - Augmentation de capital - MODIFICATION DES ARTICLES 2.5.0 ET 2.5.1 DES STATUTS Augmentation de capital

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

COPIE DU TRAITE D'APPORT PAR LES CONSORTS CALDERIN A LA SCI CALVEN RECU PARMAITRE LEVILLAIN NOTAIRE A DIEPPE LES 8 ET 21 AOUT 1998 - Augmentation du capital social - MODIFICATION DES ARTICLES 2.5.0 ET 2.5.1 DES STATUTS - APPROBATION DU TRAITE D'APPORT

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Acte notarié - Statuts mis à jour

Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - TRANSMISSION DES PARTS APPARTENANT A MR VENON PHILIPPE A MME VENON ISABELLE MODIFICATION DE L'ARTICLE 2.5.0 DES STATUTS - LE TOUT SOUS CONDITION SUSPENSIVE Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - LIQUIDATION PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE MR ET MME VENON- CALDERIN - SOUS CONDITION SUSPENSIVE DU PRONONCE DU DIVORCE Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE DE LA LIQUIDATION-PARTAGE DE LA COMMUNAUTE VENON-CALDERIN Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - DEMISSION DE MR VENON PHILIPPE DE SES FONCTIONS DE CO-GERANT Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - NOMINATION DE MME CALDERIN ISABELLE EN QUALITE DE CO-GERANTE Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - P.V DE LA GERANCE DU 24 MARS 1995 MODIFICATION DE L'ARTICLE 5.0.1 DES STATUTS Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT - ACTE NOTARIE EN DATE DU 8 ET 21/08/98 CONTENANT RECTIFICATION DE L'ACTE DE LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA COMMUNAUTE CALDERIN-VENON Transfert du siège DIEPPE, 6 RUE ETIENNE RIMBERT