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Dernière modification le19/11/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI BAYLE
Active
Cessation/Pause
- SIREN
- 534 683 362 534683362
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 534 683 362 00022 53468336200022
- NUMÉRO DE TVA
- FR92534683362 FR92534683362
- DATE DE CREATION
- 16 septembre 2011
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 20 ROUTE DE SAINT PLANCARD, 31580 SEDEILHAC 20 ROUTE DE SAINT PLANCARD, 31580 SEDEILHAC
- DIRIGEANTS
- Sylvain DUCROCQ + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCI BAYLE SCI BAYLE
- Capital social
- 2000,00 € 2000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 16 septembre 2011 16/09/2011
- Statut INSEE
- Inscrite le 19 août 2011 19/08/2011
- Statut RNE
- Inscrite le 16 septembre 2011 16/09/2011
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCS
- Toulouse D 534683362 Toulouse D 534683362
- Tribunal de commerce
- Greffe de Toulouse Tribunal de commerce - Greffe de Toulouse
Secteur d'activité de SCI BAYLE
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclarée
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Type d'activité
- GESTION_DE_BIENS GESTION_DE_BIENS
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
42 911 sociétés exercent la même activité que SCI BAYLE dans le 31.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" en Haute Garonne (31)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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99,00€
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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99,00€
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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99,00€
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
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9,90€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Fermés
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Du 03 janvier 2024 au 11 février 2025
SCI BAYLE - 31580
Ancien établissement
- SIRET 53468336200022 53468336200022
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 20 ROUTE DE SAINT PLANCARD, 31580 SEDEILHAC
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Du 19 août 2011 au 03 janvier 2024
SCI BAYLE - 31240
Ancien établissement
- SIRET 53468336200014 53468336200014
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 4 RUE DE SOYOUZ ZONE D'ACTIVITE MONTREDON, 31240 L'UNION
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Dirigeants de SCI BAYLE
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Actuels
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Sylvain DUCROCQ
Né en 1970 (55 ans)
Associé Depuis le 30 mars 2024 (1 an)
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Nadine GRUWEZ
Née en 1935 (90 ans)
Associé Depuis le 30 mars 2024 (1 an)
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Sylvain DUCROCQ
Né en 1970 (55 ans)
Liquidateur Depuis le 03 avril 2025 (moins d'un an)
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Anciens
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Sylvain DUCROCQ
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Gérant Du 28 septembre 2017 au 03 avril 2025
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Angélique DUPIN
Née en 1970 (55 ans)
Ancien Gérant Du 26 septembre 2011 au 28 septembre 2017
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI BAYLE
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Finances de SCI BAYLE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI BAYLE
9 derniers documents officiels
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Rapport du commissaire à la fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Rapport du commissaire à la fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux associés - Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux associés - Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée
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Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
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Cité 3 fois en 2025
SARL T.D.V.E
- SIREN 491408936 491408936
Dirigeant : Sylvain DUCROCQ
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Rapport du commissaire à la fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Rapport du commissaire à la fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Cité 1 fois en 2025
MADAME CECILE GALLAND
- SIREN 502018484 502018484
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Cité 1 fois en 2025
AMARANTES
- SIREN 830210985 830210985
Dirigeant : Jean-Philippe ARBEY
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
6 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Cessation d'activité et dissolution de la société
modification du Liquidateur Ducrocq, Sylvain
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
SCI BAYLE sociéte civile immobilière en liquidation au capital de 2 000 euros siège social : 20, route de Saint Plancard 31 580 SEDEILHAC 534 683 362 RCS TOULOUSE AVIS DE PUBLICITE Suivant décision collective des associés en date du 11/02/2025, Il a été décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 11/02/2025 et sa mise en liquidation. Lassemblée générale susvisée a nommé comme Liquidateur, Sylvain DUCROCQ demeurant 20, route de Saint Plancard 31 580 SEDEILHAC, Gérant de la Société…
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Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Nouveau siège.
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Annonce JAL - Mouvement d'Associés - Modification de la dénomination - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification de l'adresse du Siège social - Cession de Parts
Dénomination : SCI DSA / SCI BAYLE. Aux termes de lAssemblee Générale Extraordinaire du 20 juillet 2022, les associés de la société DSA, SCI au capital de 2 000 , RCS TOULOUSE N°534 683 362 dont le siège social est situé : ZA de Montredon 4 rue de Soyouz 31240 LUNION, ont constaté la cession des 60 parts de Madame Angélique DUPIN à Monsieur Sylvain DUCROCQ. Nouvelle répartition des parts : Sylvain DUCROCQ, à concurrence de cent quatre-vingt-dix-neuf (199) parts, numérotées de 1 à 139 et 141 à 2…
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DUCROCQ Sylvain nom d'usage : DUCROCQ devient gérant. DUPIN Angélique nom d'usage : DUPIN n'est plus gérant
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant : DUPIN Angélique nom d'usage : DUPIN.
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Juridique
1 procédure collective en cours
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En cours
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
SCI BAYLE sociéte civile immobilière en liquidation au capital de 2 000 euros siège social : 20, route de Saint Plancard 31 580 SEDEILHAC 534 683 362 RCS TOULOUSE AVIS DE PUBLICITE Suivant décision collective des associés en date du 11/02/2025, Il a été décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 11/02/2025 et sa mise en liquidation. Lassemblée générale susvisée a nommé comme Liquidateur, Sylvain DUCROCQ demeurant 20, route de Saint Plancard 31 580 SEDEILHAC, Gérant de la Société…
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI BAYLE
6 événements depuis 2011
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mercredi 03 avril 2025
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Sylvain DUCROCQ est promue liquidateur.
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Sylvain DUCROCQ démissionne de son poste de gérant.
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vendredi 30 mars 2024
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Sylvain DUCROCQ et Nadine GRUWEZ sont promus au statut d'associé.
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mercredi 28 septembre 2017
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Angélique DUPIN cède sa place de gérant à Sylvain DUCROCQ.
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Sylvain DUCROCQ prend le relais de Angélique DUPIN en tant que gérant.
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dimanche 26 septembre 2011
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Angélique DUPIN assume maintenant la fonction de gérant.
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6 événements ont marqué le parcours de SCI BAYLE depuis 2011