France

SCI BARTHELEMY

Active
SIREN
492 500 921
SIRET DU SIEGE SOCIAL
492 500 921 00019
NUMÉRO DE TVA
FR36492500921
DATE DE CREATION
23 octobre 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
28 AVENUE DU CHATEAU, 25170 RUFFEY-LE-CHATEAU
DIRIGEANTS
Jacques BARTHELEMY  + 8 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 10/10/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
acquisition d'un terrain sis à Trouhans (21), l'exploitation et la mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'une maison et l'exploitation par bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la société.
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
14000 €
Statut RCS
Inscrite le 23 octobre 2006 23/10/2006
Statut INSEE
Inscrite le 2 octobre 2006 02/10/2006
Statut RNE
Inscrite le 23 octobre 2006 23/10/2006

Établissements

Dirigeants de SCI BARTHELEMY

Dirigeants

Structure capitalistique

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de SCI BARTHELEMY

  • Statuts mis à jour - Acte notarié

    Donation de parts - Modification(s) statutaire(s)

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte notarié - Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social - Agrément de nouveaux associés - confirme la décision du 24/12/2021

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte notarié - Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social - Agrément de nouveaux associés - confirme la décision du 24/12/2021

4 Documents officiels

Annonces légales de SCI BARTHELEMY

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [14000.0 EUR]

  • Annonce JAL - Modification du Capital social

    SCI BARTHELEMY Modification de sociéte 25 Doubs ACP432765 10/06/2022 RACLE et COLIN & ASSOCIES 2D rue Isenbart 25000 BESANCON SCI BARTHELEMY SIEGE : 28 AVENUE DU CHATEAU 25170 RUFFEY LE CHATEAU SIREN : 492 500 921 RCS BESANCON Suivant acte reçu par Me PEPIN, notaire à ECOLE-VALENTIN (25480), Le 2 juin 2022 et suivant PV dAG du 21 décembre 2021, les associés tous présent approuvent laugmentation de capital de la SCI passant de 4.000,00 euros à 14.000,00 euros. Modification au RCS de BESANCON. Pour avis

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Entreprise liée

  • LE PARC D'AROMANCE

    Cité 1 fois en 2022

    • SIREN 499053957

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte notarié - Statuts mis à jour

      Augmentation du capital social - Agrément de nouveaux associés - confirme la décision du 24/12/2021

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Historique de SCI BARTHELEMY

6 événements depuis 2006

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Historique

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