- Dernière modification le23/02/2021Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI A.T.C.
Active
- SIREN377 666 433377666433
- SIRET DU SIEGE SOCIAL377 666 433 0002637766643300026
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR26377666433FR26377666433
- DATE DE CREATION23 avril 1990
- CODE NAF ou APE6820A - Location de logements6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUESociété civile immobilièreSociété civile immobilière
- DIRIGEANTSJean-Christophe MERCUSOT + 1 autre dirigeant
- ADRESSE12 RUE DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY France12 RUE DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI A.T.C. SCI A.T.C.
- Statut RCSInscriteDepuis le 23 avril 1990
- Statut INSEEInscriteDepuis le 05 avril 1990
- Statut RNEInscriteDepuis le 23 avril 1990
Observations RNE NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
- Forme juridiqueSociété civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCSDijon D 377666433Dijon D 377666433
- Tribunal de commerceGreffe de Dijon Tribunal de commerce - Greffe de Dijon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
- Activité principale déclaréeAcquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel. Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.
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Retrouvez la liste des 4467 entreprises du secteur "Location de logements" dans la Côte-d'Or (21)
Cartographie de SCI A.T.C.
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SCI A.T.C. et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 2 fois en 2021
HOLDING MICHEA
- SIREN891476749
Dirigeant : Damien MICHEA
Cité 1 fois en 2021
CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG
- SIREN775718216
Dirigeants : Jean-Yves REMILLET , Emmanuel VEY , Thierry BIERNE , Marie FAUCONNIER , Claude CHATELOT et 19 autres
Cité 1 fois en 2021
IMHOTEP
- SIREN819077603
Dirigeant : Jean-Christophe MERCUSOT
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 23 janvier 2021
Jean-Christophe MERCUSOT
Gérant
Depuis le 23 janvier 2021
Damien MICHEA
Gérant
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 23 janvier 2021
Antoine TINOCO
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 15 janvier 1992 (33 ans)
SCI A.T.C. - 21800
Siège social
- SIRET37766643300026
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse12 RUE DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY France
- Fermé
Du 05 avril 1990 au 15 janvier 1992
SCI A.T.C. - 21800
Ancien établissement
- SIRET37766643300018
- ActivitéLocation de logements - 702A
- Adresse31 ALLEE DU SUCHOT, 21800 QUETIGNY France
Historique de SCI A.T.C.
2 événements depuis 2005
vendredi 23 janvier 2021
Damien MICHEA et Jean-Christophe MERCUSOT succèdent à Antoine TINOCO, en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Antoine TINOCO assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI A.T.C. au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI A.T.C., les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI A.T.C., la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI A.T.C. (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI A.T.C.
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SCI A.T.C. (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Par M Antoine TINOCO et Mme Marie-Laure LEMASSON au profit des sociétés SCI IMHOTEP et EURL HOLDING MICHEA - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile - Signification de nantissement à la société Document | |||||
| Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Par M Antoine TINOCO et Mme Marie-Laure LEMASSON au profit des sociétés SCI IMHOTEP et EURL HOLDING MICHEA - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants SCI A.T.C. Dénomination : SCI A.T.C. Forme : SCI. Capital social : 1524.49 euros. Siege social : 12 Rue des Artisans, ZAC du Champ aux Métiers 21800 QUETIGNY. 377666433 RCS Dijon. Aux termes de lassemblée générale extraordinaire en date du 4 janvier 2021, Les associés ont pris acte de la démission de Mr Antoine TINOCO de son mandat de gérant, à compter de ce jour, et de la nomination à compter du même jour de : Monsieur Damien MICHEA, demeurant 17 rue de la Fontaine, Hameau de Vaux Les Grenant,... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Gérant : MERCUSOT Jean-Christophe ; Gérant : MICHEA Damien ; Associé indéfiniment responsable : IMHOTEP ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING MICHEA | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI A.T.C.
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
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- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
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