France

SCI A.T.C.

Active PME
SIREN
377 666 433
SIRET DU SIEGE SOCIAL
377 666 433 00026
NUMÉRO DE TVA
FR26377666433
DATE DE CREATION
23 avril 1990
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
12 RUE DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY
DIRIGEANTS
Jean-Christophe MERCUSOT  + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 20/09/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.
Capital social
1524,49 €
Noms commerciaux
SCI A.T.C.
Statut RCS
Inscrite le 23 avril 1990 23/04/1990
Statut INSEE
Inscrite le 5 avril 1990 05/04/1990
Statut RNE
Inscrite le 23 avril 1990 23/04/1990
Observations RNE

  • NC

    • LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR

Établissements

Établissements

Dirigeants de SCI A.T.C.

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de SCI A.T.C.

  • Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile - Signification de nantissement à la société

  • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Par M Antoine TINOCO et Mme Marie-Laure LEMASSON au profit des sociétés SCI IMHOTEP et EURL HOLDING MICHEA - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)

Annonces légales de SCI A.T.C.

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    SCI A.T.C. Dénomination : SCI A.T.C. Forme : SCI. Capital social : 1524.49 euros. Siege social : 12 Rue des Artisans, ZAC du Champ aux Métiers 21800 QUETIGNY. 377666433 RCS Dijon. Aux termes de lassemblée générale extraordinaire en date du 4 janvier 2021, Les associés ont pris acte de la démission de Mr Antoine TINOCO de son mandat de gérant, à compter de ce jour, et de la nomination à compter du même jour de : Monsieur Damien MICHEA, demeurant 17 rue de la Fontaine, Hameau de Vaux Les Grenant, 21540 Grenant les Sombernon, Monsieur Jean-Christophe MERCUSOT, demeurant 32 rue du Vieux Château, 21540 Sombernon. Mention sera portée au RCS de Dijon.

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

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