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SCI A.T.C.

Active
SIREN
377 666 433
SIRET DU SIEGE SOCIAL
377 666 433 00026
NUMÉRO DE TVA
FR26377666433
DATE DE CREATION
23 avril 1990
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
12 RUE DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY
DIRIGEANTS
Jean-Christophe MERCUSOT  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 31/10/2025
RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    23/02/2021
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    PME
  • Effectif
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Bilan Carbone
    Non déposé
  • Score de souveraineté
    Non déposé

Informations Légales

Noms commerciaux
SCI A.T.C.
Capital social
1524,49 €
Statut RCS
Inscrite le 23 avril 1990 23/04/1990
Statut INSEE
Inscrite le 05 avril 1990 05/04/1990
Statut RNE
Inscrite le 23 avril 1990 23/04/1990
Observations RNE

  • NC

    • LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Forme juridique
Société civile immobilière
Numéro RCS
Dijon D 377666433
Tribunal de commerce
Greffe de Dijon

Secteur d'activité de SCI A.T.C.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Activité principale déclarée
Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.
Type d'activité
COMMERCIALE
Téléphone
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Établissements

  • Ouvert

    • Depuis le 15 janvier 1992 (33 ans)

      SCI A.T.C. - 21800

      Siège social

      • SIRET 37766643300026
      • Activité Location de logements - 6820A
      • Adresse 12 RUE DES ARTISANS, 21800 QUETIGNY
  • Fermé

    • Du 05 avril 1990 au 15 janvier 1992

      SCI A.T.C. - 21800

      Ancien établissement

      • SIRET 37766643300018
      • Activité Location de logements - 702A
      • Adresse 31 ALLEE DU SUCHOT, 21800 QUETIGNY

Dirigeants de SCI A.T.C.

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de SCI A.T.C.

Solvabilité

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  • Société Xxxxxx XXXX
  • SIREN 000 000 000
  • Score 00x
  • Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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Profil financier

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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents de SCI A.T.C.

2 derniers documents officiels

  • Avis de nantissement de parts sociales - Acte de nantissement de parts de société civile - Signification de nantissement à la société

  • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Par M Antoine TINOCO et Mme Marie-Laure LEMASSON au profit des sociétés SCI IMHOTEP et EURL HOLDING MICHEA - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)

  • Cité 2 fois en 2021

    HOLDING MICHEA

    • SIREN 891476749

    Dirigeant : Damien MICHEA

  • Cité 1 fois en 2021

    IMHOTEP

    • SIREN 819077603

    Dirigeant : Jean-Christophe MERCUSOT

    • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

      Par M Antoine TINOCO et Mme Marie-Laure LEMASSON au profit des sociétés SCI IMHOTEP et EURL HOLDING MICHEA - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

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Annonces (BODACC & JAL)

2 annonce BODACC & JAL

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    SCI A.T.C. Dénomination : SCI A.T.C. Forme : SCI. Capital social : 1524.49 euros. Siege social : 12 Rue des Artisans, ZAC du Champ aux Métiers 21800 QUETIGNY. 377666433 RCS Dijon. Aux termes de lassemblée générale extraordinaire en date du 4 janvier 2021, Les associés ont pris acte de la démission de Mr Antoine TINOCO de son mandat de gérant, à compter de ce jour, et de la nomination à compter du même jour de : Monsieur Damien MICHEA, demeurant 17 rue de la Fontaine, Hameau de Vaux Les Grenant,…

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

    Gérant : MERCUSOT Jean-Christophe ; Gérant : MICHEA Damien ; Associé indéfiniment responsable : IMHOTEP ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING MICHEA

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