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Dernière modification le05/07/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI 2015
- SIREN
- 428 614 192 428614192
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 428 614 192 00022 42861419200022
- NUMÉRO DE TVA
- FR15428614192 FR15428614192
- DATE DE CREATION
- 23 décembre 1999
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 30 RUE FRANCIS GARNIER, 42110 FEURS 30 RUE FRANCIS GARNIER, 42110 FEURS
- DIRIGEANTS
- Christophe PACCARD + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- Société civile immobilière Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 € 762,25
- Noms commerciaux
- SCI 2015 SCI 2015
- Statut RCS
- Inscrite le 23 décembre 1999 23/12/1999
- Statut INSEE
- Inscrite le 11 novembre 1999 11/11/1999
- Statut RNE
- Inscrite le 23 décembre 1999 23/12/1999
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05 avril 2022
- Radiation suite au Jugement du Tribunal judiciaire de Saint-Etienne en date du 31/03/2022 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
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28 janvier 2020
- Jugement du Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne en date du 19/12/2019 prononçant l'ouverture de la liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SELARL BERTHELOT prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison Date de cessation des paiements : 19/12/2019
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01 janvier 2009
- : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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01 janvier 2002
- : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 5 000.00 FRF nouveau montant : 762.25 EUR
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23 décembre 1999
- Historique des observations depuis le 23/12/1999 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1189 le 23/12/1999 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 26/11/1999
Secteur d'activité de SCI 2015
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclarée
- propriété et administration de biens immobilier propriété et administration de biens immobilier
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
24 832 sociétés exercent la même activité que SCI 2015 dans le 42.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" dans la Loire (42)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Établissements
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Ouverts
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SCI 2015 - 42110
Siège social depuis le 15 septembre 2007 (18 ans)
- SIRET 42861419200022 42861419200022
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 30 RUE FRANCIS GARNIER, 42110 FEURS
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SCI 2015 - 42110
Établissement secondaire depuis le 11 novembre 1999 (26 ans)
- SIRET 42861419200014 42861419200014
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 9 AVENUE JEAN JAURES, 42110 FEURS
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Dirigeants de SCI 2015
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Actuels
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Observation de conformité Christophe PACCARD
Né en 1966 (59 ans)
Associé Depuis le 08 avril 2022 (3 ans)
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Observation de conformité Pierre LACONDEMINE
Né en 1970 (55 ans)
Associé Depuis le 08 avril 2022 (3 ans)
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Anciens
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Observation de conformité Christophe PACCARD
Né en 1966 (59 ans)
Ancien Gérant Du 11 décembre 2010 au 05 avril 2022
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Observation de conformité Pierre LACONDEMINE
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Gérant Du 11 décembre 2010 au 05 avril 2022
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Observation de conformité Christophe PACCARD
Né en 1966 (59 ans)
Ancien Associé-gérant Du 19 janvier 2005 au 11 décembre 2010
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Observation de conformité Pierre LACONDEMINE
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Associé-gérant Du 19 janvier 2005 au 11 décembre 2010
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI 2015
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SCI 2015
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI 2015
2 derniers documents officiels
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P.V. d'Assemblée
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Rapport des Commissaires ou du Gérant
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif - N° RG : 19/00038
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état de collocation
Avis de dépôt de létat de collocation. Létat de collocation a été déposé au greffe du tribunal judiciaire de saint Etienne. Les contestations sont recevables dans le délai de trente jours à compter de la présente publication auprès du greffe du tribunal judiciaire de Saint Etienne. Publication légale : ESSOR Affiches de la Loire du 14 janvier 2022. N° RG : 19/38
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Annonce BODACC - Autre avis de dépôt
Avis de dépôt de létat des créances complémentaires suite à un jugement de liquidation judiciaire en date du 19 décembre 2019 au tribunal judiciaire de St Etienne où les réclamations seront recevables dans un délai dun mois à compter de la présente publication. N° RG : 19/00038
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Dépôt de létat des créances suite à jugement de liquidation judiciaire du 19 décembre 2019 au TJ de St Etienne où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication. N° RG : 19/00038
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Annonce JAL - Liquidation Judiciaire
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT ETIENNE - ES192672 Le tribunal de grande instance de SAINT-ETIENNE, première chambre, Par jugement rendu le 19/12/2019 a ouvert une procedure de liquidation judiciaire pour S.C.I. SCI 2015, dont le siège social est sis 30 rue Francis Garnier 42110 FEURS,fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 19 Décembre 2019, désigné Mme Marie Pierre LAMOUR en qualité de juge commissaire et Mme ROGNIAUX juge commissaire supléant ; Mrs les créanciers sont i…
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
jugement douverture de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 19 décembre 2019. Mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : maître BERTHELOT Geoffroy, demeurant 5, rue du Puy-de-la-Bâtie, 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 19/00038.
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Annonce BODACC - transfert du siège social et de l'établissement principal, du 9, avenue Jean Jaurès, 42110 Feurs, date d'effet : 15/09/2007
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
jugement douverture de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 19 décembre 2019. Mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : maître BERTHELOT Geoffroy, demeurant 5, rue du Puy-de-la-Bâtie, 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 19/00038.
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Annonce JAL - Liquidation Judiciaire
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT ETIENNE - ES192672 Le tribunal de grande instance de SAINT-ETIENNE, première chambre, Par jugement rendu le 19/12/2019 a ouvert une procedure de liquidation judiciaire pour S.C.I. SCI 2015, dont le siège social est sis 30 rue Francis Garnier 42110 FEURS,fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 19 Décembre 2019, désigné Mme Marie Pierre LAMOUR en qualité de juge commissaire et Mme ROGNIAUX juge commissaire supléant ; Mrs les créanciers sont i…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI 2015
4 événements depuis 2005
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jeudi 08 avril 2022
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Christophe PACCARD et Pierre LACONDEMINE sont promus au statut d'associé.
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vendredi 11 décembre 2010
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Pierre LACONDEMINE et Christophe PACCARD démissionnent de leurs poste d'associé-gérant.
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Christophe PACCARD et Pierre LACONDEMINE assument maintenant la fonction de gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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Pierre LACONDEMINE et Christophe PACCARD assument maintenant la fonction d'associé-gérant.
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4 événements ont marqué le parcours de SCI 2015 depuis 2005