- Dernière modification le21/02/2020Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCEA LE MAS DU BRUCHET
Active
- SIREN422 328 559422328559
- SIRET DU SIEGE SOCIAL422 328 559 0002242232855900022
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR13422328559FR13422328559
- DATE DE CREATION25 mars 1999
- CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEASociété civile d'exploitation agricole SCEA
- DIRIGEANTSMichaël FERGUSON
- ADRESSECHEMIN DU BRUCHET, 38240 MEYLAN FranceCHEMIN DU BRUCHET, 38240 MEYLAN France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCEA LE MAS DU BRUCHET SCEA LE MAS DU BRUCHET
- Statut RCSInscriteDepuis le 25 mars 1999
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1999
- Statut RNEInscriteDepuis le 25 mars 1999
Observations RNE 06 novembre 2012
- Transfert du siège social et du principal établissement du 630 Chemin du Vivier 38190 BERNIN au Chemin de Bruchet 38240 MEYLAN à compter du 10/01/2001. Changement de dénomination à compter du 10/01/2001 : Ancienne dénomination : SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE VIGNES DE LA DHUY
NC
- Dépôt au greffe le 23.03.1999 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 12.03.1999
- Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole SCEA Société civile d'exploitation agricole SCEA
- Numéro RCSGrenoble D 422328559Grenoble D 422328559
- Tribunal de commerceGreffe de Grenoble Tribunal de commerce - Greffe de Grenoble
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclaréeGestion du domaine viticole, élaboration et commercialisation des vins. Gestion du domaine viticole, élaboration et commercialisation des vins.
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 150 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans l'Isère (38)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des insectes comestibles - France
Les insectes comestibles désignent l’ensemble des insectes destinés à la consommation humaine. Cette consommation humaine d'insectes est appelée l'entomophagie.
Cartographie de SCEA LE MAS DU BRUCHET
Réseau de l'entreprise
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Dirigeants
- Actuel
Depuis le 08 novembre 2012
Michaël FERGUSON
Gérant
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 08 novembre 2012
Daniel ZEGNA
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 10 janvier 2001 (24 ans)
SCEA LE MAS DU BRUCHET - 38240
Siège social
- SIRET42232855900022
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- AdresseCHEMIN DU BRUCHET, 38240 MEYLAN France
- Fermé
Du 01 mars 1999 au 10 janvier 2001
SCEA LE MAS DU BRUCHET - 38190
Ancien établissement
- SIRET42232855900014
- ActivitéViticulture - 011G
- Adresse630 CHEMIN DU VIVIER, 38190 BERNIN France
Historique de SCEA LE MAS DU BRUCHET
2 événements depuis 2005
mercredi 08 novembre 2012
Michael FERGUSON succède à Daniel ZEGNA en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Daniel ZEGNA assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA LE MAS DU BRUCHET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA LE MAS DU BRUCHET, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA LE MAS DU BRUCHET, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA LE MAS DU BRUCHET (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCEA LE MAS DU BRUCHET
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SCEA LE MAS DU BRUCHET (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile | |||||
Annonce d'évènements parue
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'administration. ZEGNA Daniel nom d'usage : ZEGNA n'est plus gérant. FERGUSON Michael John nom d'usage : FERGUSSON devient gérant. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCEA LE MAS DU BRUCHET
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée