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Dernière modification le08/06/2022 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Effectif1 à 2 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Active
- SIREN
- 338 082 126 338082126
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 338 082 126 00016 33808212600016
- NUMÉRO DE TVA
- FR34338082126 FR34338082126
- DATE DE CREATION
- 04 août 1986
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- COUSIGNAC, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL COUSIGNAC, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL
- DIRIGEANTS
- Raphaël POMMIER + 2 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
- Capital social
- 77749,00 € 77749,00
- Statut RCS
- Inscrite le 04 août 1986 04/08/1986
- Statut INSEE
- Inscrite le 08 juillet 1978 08/07/1978
- Statut RNE
- Inscrite le 04 août 1986 04/08/1986
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30 septembre 2018
- Modification relative aux dirigeants modification du représentant permanent de gérant OGIER Société par actions simplifiée Départ du représentant : Monsieur Jean-Pierre Charles DURAND Ajout du représentant : Monsieur Olivier SOUVELAIN modification du représentant permanent de Associé OGIER Société par actions simplifiée Départ du représentant : Monsieur Jean-Pierre Charles DURAND Ajout du représentant : Monsieur Olivier SOUVELAIN à compter du 02/05/2017 Modification relative aux associés de société civile : modification du représentant permanent de gérant OGIER Société par actions simplifiée Départ du représentant : Monsieur Jean-Pierre Charles DURAND Ajout du représentant : Monsieur Olivier SOUVELAIN modification du représentant permanent de Associé OGIER Société par actions simplifiée Départ du représentant : Monsieur Jean-Pierre Charles DURAND Ajout du représentant : Monsieur Olivier SOUVELAIN
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NC
- La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
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NC
- DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 30 juin 1986 -No 672 - L'ECHO & LE VALENTINOIS REUNIS du 26 août 1978
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NC
- Changement de représentant de la société OGIER SAS. Nouveau représentant : M. Jean-Pierre DURAND à compter du 23/12/2009.
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole
- Numéro RCS
- Aubenas D 338082126 Aubenas D 338082126
- Tribunal de commerce
- Greffe de Aubenas Tribunal de commerce - Greffe de Aubenas
Secteur d'activité de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
- Domaine d'activité
- Culture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
- Activité (Code NAF ou APE)
- Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclarée
- Viticultures, céréales. Viticultures, céréales.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
1 955 sociétés exercent la même activité que SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC dans le 07.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans l'Ardèche (07)
1 étude de marché du secteur de l'entreprise
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99,00€
Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 08 juillet 1978 (47 ans)
SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC - 07700
Siège social
- SIRET 33808212600016 33808212600016
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse COUSIGNAC, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL
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Dirigeants de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
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Actuels
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Raphaël POMMIER
Né en 1970 (55 ans)
Gérant Depuis le 06 mars 2010 (15 ans)
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Jacques BLISSON
Né en 1944 (81 ans)
Associé Depuis le 08 juin 2022 (3 ans)
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Raphaël POMMIER
Né en 1970 (55 ans)
Associé Depuis le 08 juin 2022 (3 ans)
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EARL DOMAINE DES MURES
Associé Depuis le 08 juin 2022 (3 ans)
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Ancien
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Raphaël POMMIER
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Gérant Du 13 juillet 2004 au 24 août 2004
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
La cartographie fait peau neuve !
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Finances de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
6 derniers documents officiels
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Statuts mis à jour - Acte - Décision(s) des associés
Cession de parts
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P.V. d'Assemblée
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Procès-verbal d'assemblée - Acte - Statuts constitutifs - Statuts mis à jour
Divers Modification de la dénomination de la personne morale
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers
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Acte - Procès-verbal d'assemblée
Divers Divers Divers Démission d'administrateur (s) Changement de gérant Divers
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Procès-verbal d'assemblée
Divers Divers
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Cité 1 fois en 2022
IMPRESSIONS DE L ENCLOS
- SIREN 378418008 378418008
Dirigeant : LABEL INVEST
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Statuts mis à jour - Acte - Décision(s) des associés
Cession de parts
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Cité 1 fois en 2022
TRANSPORTS LODEZIENS
- SIREN 410604078 410604078
Dirigeant : Thomas JEANJEAN
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Statuts mis à jour - Acte - Décision(s) des associés
Cession de parts
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Cité 1 fois en 2022
OGIER SAS
- SIREN 572621035 572621035
Dirigeants : Olivier SOUVELAIN , ERNST - YOUNG AUDIT , Frédéric JEANJEAN
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Statuts mis à jour - Acte - Décision(s) des associés
Cession de parts
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Cité 1 fois en 2022
ADVINI
- SIREN 896520038 896520038
Dirigeants : Antoine LECCIA , Magdeleine ALLAUME , Philippe CHAPUIS , Brigitte JEANJEAN , Marie-Elisabeth PLANTADE et 5 autres
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Statuts mis à jour - Acte - Décision(s) des associés
Cession de parts
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
2 annonce BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant, Associé : POMMIER Raphaël Sébastien
-
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant OGIER Sté par actions simplifiée : DURAND Jean-Pierre Charles nom d'usage : DURAND n'est plus représentant permanent; SOUVELAIN Olivier nom d'usage : SOUVELAIN devient représentant permanent
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Juridique
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PARCELLE SUD
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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NATURE D'ARDECHE
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années et 28 jours
Classes :
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PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 6 mois et 29 jours
Classes :
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DUO APERITIF VIGNERON
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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2001 PARCELLE SUD
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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ARDESC
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 4 mois et 8 jours
Classes :
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Historique de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
11 événements depuis 2004
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mardi 08 juin 2022
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Jacques BLISSON, EARL DOMAINE DES MURES et Raphael POMMIER assument maintenant le rôle d'associé.
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OGIER renonce à son rôle de gérant.
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vendredi 06 mars 2010
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Raphael POMMIER et OGIER succèdent à AOGIERFILS, en tant que gérant.
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AOGIERFILS cède sa place de gérant à Raphael POMMIER.
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vendredi 20 février 2010
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OGIER quitte ses fonctions de co-gérant.
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AOGIERFILS est promue gérant de l'entreprise.
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lundi 31 août 2004
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AOGIERFILS cède sa place de co-gérant à OGIER.
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OGIER prend le relais de AOGIERFILS en tant que co-gérant.
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lundi 24 août 2004
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AOGIERFILS est promue co-gérant.
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Raphael POMMIER et Andre POMMIER démissionnent de leurs poste de gérant.
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lundi 13 juillet 2004
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Raphael POMMIER et Andre POMMIER assument maintenant la fonction de gérant.
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11 événements ont marqué le parcours de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC depuis 2004